date limite de candidature:17/12/2026 12:00
durée du marché balisée:45 mois
téléphone du contact balisé:0139638108
ligne d'adresse du moa:177, rue de Versailles
siret du moa balisé:26780271800028
libellé du lieu d'exécution balisé:Yvelines
libellé du contact balisé:
[email protected]url web:https://www.boamp.fr/pages/avis/?q=idweb:26-110592
type de procédure balisée:Ouverte
type de procedure:Appel d'offres ouvert
qualifications professionnelles:CPV: 60000000 - Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
raison sociale du moa balisée:Centre Hospitalier de Versailles
code postal du moa balisé:78157
caractéristiques principales:Prestations de services de transports sanitaires terrestres pour les établissements du GHT 78 sud - Relance des lots 1A, 1B, 1C, 2C, 3A, 3B, 3C, 4B, 5A,5B,6B,7A et 7B
ville du moa balisée:Le Chesnay-Rocquencourt
objet du marché:Prestations de services de transports sanitaires terrestres pour les établissements du GHT 78 sud - Relance des lots 1A, 1B, 1C, 2C, 3A, 3B, 3C, 4B, 5A,5B,6B,7A et 7B
texte du lot:Transports bariatriques - Transports bariatriques - CPV: 60000000
texte du lot:Transports bariatriques - Transports bariatriques - CPV: 60000000
texte du lot:Transports bariatriques - Transports bariatriques - CPV: 60000000
texte du lot:Transports sanitaires en Ambulances et transports en VSL/TAP - Transports sanitaires en Ambulances et transports en VSL/TAP - CPV: 60000000
texte du lot:Transports bariatriques - Transports bariatriques - CPV: 60000000
texte du lot:Transports sanitaires d'adultes et d'enfants en ambulances - Transports sanitaires d'adultes et d'enfants en ambulances - CPV: 60000000
texte du lot:Transports assis professionnalisés VSL ou taxis conventionnés - Transports assis professionnalisés VSL ou taxis conventionnés - CPV: 60000000
texte du lot:Transports bariatriques - Transports bariatriques - CPV: 60000000
texte du lot:Transports bariatriques - Transports bariatriques - CPV: 60000000
texte du lot:Transports bariatriques - Transports bariatriques - CPV: 60000000
texte du lot:Transports en VSL/TAP - Transports en VSL/TAP - CPV: 60000000
texte du lot:Transports sanitaires en Ambulances et transports en VSL/TAP - Transports sanitaires en Ambulances et transports en VSL/TAP - CPV: 60000000
texte du lot:Transports sanitaires d'adultes et d'enfants en ambulances - Transports sanitaires d'adultes et d'enfants en ambulances - CPV: 60000000
Référence Marché:2026MM18
*********************************************************Avis de marché - Avis no 26-110592 du 13/11/2026.
Avis de marché
Département(s) de publication :77, 78, 90, 91, 92, 93, 94, 95.
Annonce no26-110592.
Section 1 -Acheteur
1.1Acheteur
Nom officiel:Centre Hospitalier de Versailles
Forme juridique de l'acheteur:Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur:Santé
Section 2 -Procédure
2.1Procédure
Titre:Prestations de services de transports sanitaires terrestres pour les établissements du GHT 78 sud - Relance des lots 1A, 1B, 1C, 2C, 3A, 3B, 3C, 4B, 5A,5B,6B,7A et 7B
Description:Prestations de services de transports sanitaires terrestres pour les établissements du GHT 78 sud - Relance des lots 1A, 1B, 1C, 2C, 3A, 3B, 3C, 4B, 5A,5B,6B,7A et 7B
Identifiant de la procédure:8dcfce73-3f35-4e56-9ba9-562e728a0817.
Identifiant interne:2026MM18.
Type de procédure:Ouverte
La procédure est accélérée:non
Principales caractéristiques de la procédure:Voir documents du marché
2.1.1Objet
Nature du marché:Services
Nomenclature principale(cpv):60000000Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
2.1.2Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS):Yvelines(FR103)
Pays:France
2.1.3Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre:7,050,000Euro
2.1.4Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre:13.
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés:13.
Section 5 -Lot
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0001.
Titre:Transports sanitaires d'adultes et d'enfants en ambulances
Description:Transports sanitaires d'adultes et d'enfants en ambulances
Identifiant interne:1A
5.1.1Objet
Nature du marché:Services
Nomenclature principale(cpv):60000000Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
5.1.2Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS):Yvelines(FR103)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Durée:45Mois
5.1.6Informations générales
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.10Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:Voir RC
5.1.11Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires:11/12/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché:https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3100222&orgAcronyme=x7c
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3100222&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Date limite de réception des offres:17/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre:180Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:oui
Le paiement en ligne sera utilisé:oui
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants:2.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Versailles
Informations relatives aux délais de recours:Voir les documents du marché
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0002.
Titre:Transports assis professionnalisés VSL ou taxis conventionnés
Description:Transports assis professionnalisés VSL ou taxis conventionnés
Identifiant interne:1B
5.1.1Objet
Nature du marché:Services
Nomenclature principale(cpv):60000000Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
5.1.2Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS):Yvelines(FR103)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Durée:45Mois
5.1.6Informations générales
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.10Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:Voir RC
5.1.11Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires:11/12/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché:https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3100222&orgAcronyme=x7c
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3100222&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Date limite de réception des offres:17/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre:180Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:oui
Le paiement en ligne sera utilisé:oui
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants:2.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Versailles
Informations relatives aux délais de recours:Voir les documents du marché
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0003.
Titre:Transports bariatriques
Description:Transports bariatriques
Identifiant interne:1C
5.1.1Objet
Nature du marché:Services
Nomenclature principale(cpv):60000000Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
5.1.2Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS):Yvelines(FR103)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Durée:45Mois
5.1.6Informations générales
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.10Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:Voir RC
5.1.11Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires:11/12/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché:https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3100222&orgAcronyme=x7c
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3100222&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Date limite de réception des offres:17/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre:180Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:oui
Le paiement en ligne sera utilisé:oui
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants:1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Versailles
Informations relatives aux délais de recours:Voir les documents du marché
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0004.
Titre:Transports bariatriques
Description:Transports bariatriques
Identifiant interne:2C
5.1.1Objet
Nature du marché:Services
Nomenclature principale(cpv):60000000Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
5.1.2Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS):Yvelines(FR103)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Durée:45Mois
5.1.6Informations générales
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.10Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:Voir RC
5.1.11Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires:11/12/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché:https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3100222&orgAcronyme=x7c
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3100222&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Date limite de réception des offres:17/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre:180Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:oui
Le paiement en ligne sera utilisé:oui
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants:1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Versailles
Informations relatives aux délais de recours:Voir les documents du marché
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0005.
Titre:Transports sanitaires d'adultes et d'enfants en ambulances
Description:Transports sanitaires d'adultes et d'enfants en ambulances
Identifiant interne:3A
5.1.1Objet
Nature du marché:Services
Nomenclature principale(cpv):60000000Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
5.1.2Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS):Yvelines(FR103)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Durée:45Mois
5.1.6Informations générales
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.10Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:Voir RC
5.1.11Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires:11/12/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché:https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3100222&orgAcronyme=x7c
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3100222&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Date limite de réception des offres:17/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre:180Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:oui
Le paiement en ligne sera utilisé:oui
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants:3.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Versailles
Informations relatives aux délais de recours:Voir les documents du marché
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0006.
Titre:Transports en VSL/TAP
Description:Transports en VSL/TAP
Identifiant interne:3B
5.1.1Objet
Nature du marché:Services
Nomenclature principale(cpv):60000000Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
5.1.2Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS):Yvelines(FR103)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Durée:45Mois
5.1.6Informations générales
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.10Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:Voir RC
5.1.11Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires:11/12/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché:https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3100222&orgAcronyme=x7c
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3100222&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Date limite de réception des offres:17/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre:180Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:oui
Le paiement en ligne sera utilisé:oui
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants:2.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Versailles
Informations relatives aux délais de recours:Voir les documents du marché
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0007.
Titre:Transports bariatriques
Description:Transports bariatriques
Identifiant interne:3C
5.1.1Objet
Nature du marché:Services
Nomenclature principale(cpv):60000000Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
5.1.2Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS):Yvelines(FR103)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Durée:45Mois
5.1.6Informations générales
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.10Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:Voir RC
5.1.11Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires:11/12/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché:https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3100222&orgAcronyme=x7c
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3100222&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Date limite de réception des offres:17/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre:180Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:oui
Le paiement en ligne sera utilisé:oui
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants:1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Versailles
Informations relatives aux délais de recours:Voir les documents du marché
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0008.
Titre:Transports bariatriques
Description:Transports bariatriques
Identifiant interne:4B
5.1.1Objet
Nature du marché:Services
Nomenclature principale(cpv):60000000Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
5.1.2Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS):Yvelines(FR103)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Durée:45Mois
5.1.6Informations générales
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.10Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:Voir RC
5.1.11Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires:11/12/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché:https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3100222&orgAcronyme=x7c
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3100222&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Date limite de réception des offres:17/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre:180Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:oui
Le paiement en ligne sera utilisé:oui
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants:1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Versailles
Informations relatives aux délais de recours:Voir les documents du marché
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0009.
Titre:Transports sanitaires en Ambulances et transports en VSL/TAP
Description:Transports sanitaires en Ambulances et transports en VSL/TAP
Identifiant interne:5A
5.1.1Objet
Nature du marché:Services
Nomenclature principale(cpv):60000000Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
5.1.2Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS):Yvelines(FR103)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Durée:45Mois
5.1.6Informations générales
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.10Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:Voir RC
5.1.11Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires:11/12/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché:https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3100222&orgAcronyme=x7c
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3100222&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Date limite de réception des offres:17/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre:180Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:oui
Le paiement en ligne sera utilisé:oui
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants:1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Versailles
Informations relatives aux délais de recours:Voir les documents du marché
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0010
Titre:Transports bariatriques
Description:Transports bariatriques
Identifiant interne:5B
5.1.1Objet
Nature du marché:Services
Nomenclature principale(cpv):60000000Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
5.1.2Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS):Yvelines(FR103)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Durée:45Mois
5.1.6Informations générales
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.10Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:Voir RC
5.1.11Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires:11/12/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché:https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3100222&orgAcronyme=x7c
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3100222&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Date limite de réception des offres:17/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre:180Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:oui
Le paiement en ligne sera utilisé:oui
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants:1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Versailles
Informations relatives aux délais de recours:Voir les documents du marché
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0011.
Titre:Transports bariatriques
Description:Transports bariatriques
Identifiant interne:6B
5.1.1Objet
Nature du marché:Services
Nomenclature principale(cpv):60000000Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
5.1.2Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS):Yvelines(FR103)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Durée:45Mois
5.1.6Informations générales
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.10Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:Voir RC
5.1.11Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires:11/12/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché:https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3100222&orgAcronyme=x7c
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3100222&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Date limite de réception des offres:17/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre:180Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:oui
Le paiement en ligne sera utilisé:oui
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants:1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Versailles
Informations relatives aux délais de recours:Voir les documents du marché
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0012.
Titre:Transports sanitaires en Ambulances et transports en VSL/TAP
Description:Transports sanitaires en Ambulances et transports en VSL/TAP
Identifiant interne:7A
5.1.1Objet
Nature du marché:Services
Nomenclature principale(cpv):60000000Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
5.1.2Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS):Yvelines(FR103)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Durée:45Mois
5.1.6Informations générales
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.10Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:Voir RC
5.1.11Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires:11/12/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché:https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3100222&orgAcronyme=x7c
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3100222&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Date limite de réception des offres:17/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre:180Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:oui
Le paiement en ligne sera utilisé:oui
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants:2.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Versailles
Informations relatives aux délais de recours:Voir les documents du marché
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0013.
Titre:Transports bariatriques
Description:Transports bariatriques
Identifiant interne:7B
5.1.1Objet
Nature du marché:Services
Nomenclature principale(cpv):60000000Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
5.1.2Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS):Yvelines(FR103)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Durée:45Mois
5.1.6Informations générales
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.10Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:Voir RC
5.1.11Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires:11/12/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché:https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3100222&orgAcronyme=x7c
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3100222&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Date limite de réception des offres:17/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre:180Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:oui
Le paiement en ligne sera utilisé:oui
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants:1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Versailles
Informations relatives aux délais de recours:Voir les documents du marché
Section 8 -Organisations
8.1ORG-0001.
Nom officiel:Centre Hospitalier de Versailles
Numéro d'enregistrement:26780271800028.
Adresse postale:177, rue de Versailles
Ville:Le Chesnay-Rocquencourt
Code postal:78157.
Subdivision pays (NUTS):Yvelines(FR103)
Pays:France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone:0139638108.
Adresse internet:https://www.ch-versailles.fr/
Profil de l'acheteur:https://www.marches-publics.gouv.fr/
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1ORG-0002.
Nom officiel:Tribunal administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement:17780005900012.
Adresse postale:56, avenue de Saint Cloud
Ville:Versailles
Code postal:78000
Subdivision pays (NUTS):Yvelines(FR103)
Pays:France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone:0139205487.
Adresse internet:https://versailles.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis:ae39c9d0-a58b-4fae-93f1-dc255b5bb8fa-01.
Type de formulaire:Mise en concurrence
Type d'avis:Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis:13/11/2026 à 13:39.
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible:francais
Date d'envoi du présent avis à la publication : 13/11/2026