Prestations de service Maintenance Autobus, Minibus Urbains, Voitures et Utilitaires pour le parc de véhicules de transport en commun de la STGA

Avis de marché
Département(s) de publication :16
Annonce n° 25-130072


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : STGA Société de Transports du Grand Angoulème
Activité de l'entité adjudicatrice : Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d'autobus

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Prestations de service Maintenance Autobus, Minibus Urbains, Voitures et Utilitaires pour le parc de véhicules de transport en commun de la STGA
Description : Prestations de service Maintenance Autobus, Minibus Urbains, Voitures et Utilitaires pour le parc de véhicules de transport en commun de la STGA
Identifiant de la procédure : 746865de-d68f-4109-98cb-ccbab80c8959
Identifiant interne : 2025-04-MAMV-GAGC
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50113100 Services de réparation d'autobus

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 554 Route de Bordeaux
Ville : angouleme
Code postal : 16023
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/25/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 12
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 12

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 Prestations de rénovations radiateurs et vase d'expansion
Description : Prestations de rénovations radiateurs et vase d'expansion
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50112100 Services de réparation de voitures
Options :
Description des options : renouvelable 1 fois pour un an, par tacite reconduction courant

5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2029

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_WqOALGyqzc

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n'est pas possible : Questions relatives aux droits de propriété intellectuelle
Description : Questions relatives aux droits de propriété intellectuelle
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : le candidat
Montage financier : Le coût global est a dispatcher entre les 12 lots pour la durée du contrat

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : STGA Société de Transports du Grand Angoulème - Tribunal Administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours : - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées,
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : STGA Société de Transports du Grand Angoulème

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 2 Prestations de nettoyage régénératif filtres à particules & catalyseurs
Description : Prestations de nettoyage régénératif filtres à particules & catalyseurs
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50112100 Services de réparation de voitures
Options :
Description des options : renouvelable 1 fois pour un an, par tacite reconduction courant

5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2029

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_WqOALGyqzc

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n'est pas possible : Questions relatives aux droits de propriété intellectuelle
Description : Questions relatives aux droits de propriété intellectuelle
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : le candidat
Montage financier : Le coût global est a dispatcher entre les 12 lots pour la durée du contrat

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : STGA Société de Transports du Grand Angoulème - Tribunal Administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours : - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées,
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : STGA Société de Transports du Grand Angoulème

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot 3 Prestations de service autobus de marque IVECO-BUS et HEULIEZ-BUS ou équivalent (Mécanique, Hydraulique & Circuits Pneumatiques)
Description : Prestations de service autobus de marque IVECO-BUS et HEULIEZ-BUS ou équivalent (Mécanique, Hydraulique & Circuits Pneumatiques)
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50112100 Services de réparation de voitures
Options :
Description des options : renouvelable 1 fois pour un an, par tacite reconduction courant

5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2029

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_WqOALGyqzc

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n'est pas possible : Questions relatives aux droits de propriété intellectuelle
Description : Questions relatives aux droits de propriété intellectuelle
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : le candidat
Montage financier : Le coût global est a dispatcher entre les 12 lots pour la durée du contrat

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : STGA Société de Transports du Grand Angoulème - Tribunal Administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours : - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées,
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : STGA Société de Transports du Grand Angoulème

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Lot 4 Prestations de service autobus de marque IVECO-BUS et HEULIEZ-BUS ou équivalent (Electricité, Électronique, Climatisation)
Description : Prestations de service autobus de marque IVECO-BUS et HEULIEZ-BUS ou équivalent (Electricité, Électronique, Climatisation)
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50112100 Services de réparation de voitures
Options :
Description des options : renouvelable 1 fois pour un an, par tacite reconduction courant

5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2029

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_WqOALGyqzc

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n'est pas possible : Questions relatives aux droits de propriété intellectuelle
Description : Questions relatives aux droits de propriété intellectuelle
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : le candidat
Montage financier : Le coût global est a dispatcher entre les 12 lots pour la durée du contrat

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : STGA Société de Transports du Grand Angoulème - Tribunal Administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours : - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées,
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : STGA Société de Transports du Grand Angoulème

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Lot 5 Prestations de service autobus de marque IVECO-BUS et HEULIEZ-BUS ou équivalent (Carrosserie & Peinture)
Description : Prestations de service autobus de marque IVECO-BUS et HEULIEZ-BUS ou équivalent (Carrosserie & Peinture)
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50112100 Services de réparation de voitures
Options :
Description des options : renouvelable 1 fois pour un an, par tacite reconduction courant

5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2029

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_WqOALGyqzc

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n'est pas possible : Questions relatives aux droits de propriété intellectuelle
Description : Questions relatives aux droits de propriété intellectuelle
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : le candidat
Montage financier : Le coût global est a dispatcher entre les 12 lots pour la durée du contrat

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : STGA Société de Transports du Grand Angoulème - Tribunal Administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours : - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées,
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : STGA Société de Transports du Grand Angoulème

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Lot 6 Prestations de service autobus de marque TROUILLET/VEHIXEL ou équivalent
Description : Prestations de service autobus de marque TROUILLET/VEHIXEL ou équivalent
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50112100 Services de réparation de voitures
Options :
Description des options : renouvelable 1 fois pour un an, par tacite reconduction courant

5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2029

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_WqOALGyqzc

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n'est pas possible : Questions relatives aux droits de propriété intellectuelle
Description : Questions relatives aux droits de propriété intellectuelle
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : le candidat
Montage financier : Le coût global est a dispatcher entre les 12 lots pour la durée du contrat

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : STGA Société de Transports du Grand Angoulème - Tribunal Administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours : - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées,
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : STGA Société de Transports du Grand Angoulème

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Lot 7 Prestations de service minibus urbains de marque RENAULT/DURISOTTI ou équivalent
Description : Prestations de service minibus urbains de marque RENAULT/DURISOTTI ou équivalent
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50112100 Services de réparation de voitures
Options :
Description des options : renouvelable 1 fois pour un an, par tacite reconduction courant

5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2029

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_WqOALGyqzc

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n'est pas possible : Questions relatives aux droits de propriété intellectuelle
Description : Questions relatives aux droits de propriété intellectuelle
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : le candidat
Montage financier : Le coût global est a dispatcher entre les 12 lots pour la durée du contrat

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : STGA Société de Transports du Grand Angoulème - Tribunal Administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours : - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées,
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : STGA Société de Transports du Grand Angoulème

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Lot 8 Prestations de service minibus urbains de marque MERCEDES/DIETRICH ou équivalent
Description : Prestations de service minibus urbains de marque MERCEDES/DIETRICH ou équivalent
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50112100 Services de réparation de voitures
Options :
Description des options : renouvelable 1 fois pour un an, par tacite reconduction courant

5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2029

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_WqOALGyqzc

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n'est pas possible : Questions relatives aux droits de propriété intellectuelle
Description : Questions relatives aux droits de propriété intellectuelle
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : le candidat
Montage financier : Le coût global est a dispatcher entre les 12 lots pour la durée du contrat

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : STGA Société de Transports du Grand Angoulème - Tribunal Administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours : - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées,
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : STGA Société de Transports du Grand Angoulème

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Lot 9 Prestations de service voitures et utilitaires
Description : Prestations de service voitures et utilitaires
Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50112100 Services de réparation de voitures
Options :
Description des options : renouvelable 1 fois pour un an, par tacite reconduction courant

5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2029

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_WqOALGyqzc

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n'est pas possible : Questions relatives aux droits de propriété intellectuelle
Description : Questions relatives aux droits de propriété intellectuelle
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : le candidat
Montage financier : Le coût global est a dispatcher entre les 12 lots pour la durée du contrat

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : STGA Société de Transports du Grand Angoulème - Tribunal Administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours : - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées,
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : STGA Société de Transports du Grand Angoulème

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Lot 10 Prestations de service contrôles limiteur de vitesse
Description : Prestations de service contrôles limiteur de vitesse
Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50112100 Services de réparation de voitures
Options :
Description des options : renouvelable 1 fois pour un an, par tacite reconduction courant

5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2029

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_WqOALGyqzc

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n'est pas possible : Questions relatives aux droits de propriété intellectuelle
Description : Questions relatives aux droits de propriété intellectuelle
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : le candidat
Montage financier : Le coût global est a dispatcher entre les 12 lots pour la durée du contrat

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : STGA Société de Transports du Grand Angoulème - Tribunal Administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours : - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées,
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : STGA Société de Transports du Grand Angoulème

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Lot 11 Prestations de service vérifications extincteurs
Description : Prestations de service vérifications extincteurs
Identifiant interne : 11

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 35000000 Équipement de sécurité, de lutte contre l'incendie, de police et de défense
Options :
Description des options : renouvelable 1 fois pour un an, par tacite reconduction courant

5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2029

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_WqOALGyqzc

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n'est pas possible : Questions relatives aux droits de propriété intellectuelle
Description : Questions relatives aux droits de propriété intellectuelle
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : le candidat
Montage financier : Le coût global est a dispatcher entre les 12 lots pour la durée du contrat

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : STGA Société de Transports du Grand Angoulème - Tribunal Administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours : - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées,
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : STGA Société de Transports du Grand Angoulème
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : STGA Société de Transports du Grand Angoulème

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : Lot 12 Prestations de service pour la remise en état de la sellerie
Description : Prestations de service pour la remise en état de la sellerie
Identifiant interne : 12

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50112110 Services de réparation de carrosseries de véhicules
Options :
Description des options : renouvelable 1 fois pour un an, par tacite reconduction courant

5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2029

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_WqOALGyqzc

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n'est pas possible : Questions relatives aux droits de propriété intellectuelle
Description : Questions relatives aux droits de propriété intellectuelle
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : le candidat
Montage financier : Le coût global est a dispatcher entre les 12 lots pour la durée du contrat

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : STGA Société de Transports du Grand Angoulème - Tribunal Administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours : - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées,
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : STGA Société de Transports du Grand Angoulème
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : STGA Société de Transports du Grand Angoulème

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : STGA Société de Transports du Grand Angoulème
Numéro d'enregistrement : 32675050200022
Adresse postale : 554 route de Bordeaux
Ville : Angouleme cedex
Code postal : 16023
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0545652500
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_WqOALGyqzc
Profil de l'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Autres points de contact :
Nom officiel : Tribunal Administratif de Poitiers
Adresse postale : 15 rue de Blossac CS80541
Ville : 86000
Code postal : Poitiers
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Adresse internet : http://poitiers.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 6cbad37a-0136-48a1-8c39-af4427526054 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 25/11/2025 à 10:08
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 25/11/2025