Prestations de service de transport de personnes à mobilité réduite (TPMR) pour les agents de Sorbonne Université.

Avis de marché
Département(s) de publication :75
Annonce n° 26-52499


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Sorbonne Université
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Prestations de service de transport de personnes à mobilité réduite (TPMR) pour les agents de Sorbonne Université
Description : Prestations de service de transport de personnes à mobilité réduite (TPMR) pour les agents de Sorbonne Université
Identifiant de la procédure : bae1e19e-e768-4317-8250-c9f999de940d
Identifiant interne : SU-2025-SAFSPI-223-TPMR
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 21 rue de l'école de médecine
Ville : Paris
Code postal : 75006
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 640,000 Euro

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Prestations de service de transport de personnes à mobilité réduite (TPMR) pour les agents de Sorbonne Université
Description : Prestations de service de transport de personnes à mobilité réduite (TPMR) pour les agents de Sorbonne Université
Identifiant interne : SU-2025-SAFSPI-223-TPMR

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 21 rue de l'école de médecine
Ville : Paris
Code postal : 75006
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 640,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 1,500,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 9999
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Greffe du tribunal administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Voir règlement de la consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Greffe du tribunal administratif de Paris

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Sorbonne Université
Numéro d'enregistrement : 13002338500011
Adresse postale : 21 rue de l'école de médecine
Ville : Paris
Code postal : 75006
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : Arnaud TL - Salomon
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33664591457
Profil de l'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Greffe du tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement : 17750005500013
Adresse postale : 7 rue de Jouy
Ville : PARIS
Code postal : 75004
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : Greffe du tribunal administratif de Paris
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 144594400
Télécopieur : +33 144594646
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 1e1baba3-8c85-40fe-bb6b-e8125be94ac8 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 28/05/2026 à 15:25
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 28/05/2026