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Prestations de service d'assurance pour les établissements du GHT du Limousin

AVIS DE MARCHE

Client : CHU de Limoges Hôpital universitaire Dupuytren

Avis N° : AO-2032-0798

  • 87 - CHU DE LIMOGES
  • Services
  • Procédure Ouverte
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :
  • Marché > (sup.) 90 000 euros

Source : ARG

CHU_LIMOGES.GIF SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom et adresses : CHU de Limoges en tant qu'établissement support du GHT du Limousin, 2 avenue Martin Luther King, F - 87042 Limoges cedex, courriel : [email protected], Fax : +33 555056087
Code NUTS : FRI2
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.chu-limoges.fr
Adresse du profil d'acheteur : http://www.marches-publics.gouv.fr

I.2) Procédure conjointe
I.3) Communication :
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les point(s) de contact susmentionné(s).
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées : par voie électronique via : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=610971&orgAcronyme=x7c, au(x) point(s) de contact susmentionné(s).
I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Autre : Santé
I.5) Activité principale : Santé.
SECTION II : OBJET
II.1) Etendue du marché
II.1.1) Intitulé : Prestations de service d'assurance pour les établissements du GHT du Limousin
Numéro de référence : AOO012020GHTASSURANCES
II.1.2) Code CPV principal : 66000000
II.1.3) Type de marché : Services.
II.1.4) Description succincte : Prestations de service d'assurance pour les établissements du GHT du Limousin

II.1.5) Valeur totale estimée
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui.
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : RESPONSABILITE CIVILE ET RISQUES ANNEXES POUR LE CH ESQUIROL ET LE CH DE ST VAURY
Lot n° : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
66000000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRI23
II.2.4) Description des prestations : RESPONSABILITE CIVILE ET RISQUES ANNEXES POUR LE CH ESQUIROL ET LE CH DE ST VAURY
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : RESPONSABILITE CIVILE ET RISQUES ANNEXES POUR LE CH DE GUERET
Lot n° : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
66000000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRI22
II.2.4) Description des prestations : RESPONSABILITE CIVILE ET RISQUES ANNEXES POUR LE CH DE GUERET
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : RESPONSABILITE CIVILE ET RISQUES ANNEXES POUR LES CH D AUBUSSON - BORT LES ORGUES - BOURGANEUF - ST YRIEIX LA PERCHE - LE CHIMB ET HIHL
Lot n° : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
66000000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRI2
II.2.4) Description des prestations : RESPONSABILITE CIVILE ET RISQUES ANNEXES POUR LES CH D AUBUSSON - BORT LES ORGUES - BOURGANEUF - ST YRIEIX LA PERCHE - LE CHIMB ET HIHL
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : RESPONSABILITE CIVILE T RISQUES ANNEXES POUR LES CH D EVAUX LES BAINS - LA SOUTERRAINE - LE CHG D UZERCHE - EHPAD DE CHATEAUNEUF LA FORET ET EHPAD D EYMOUTIERS
Lot n° : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
66000000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRI2
II.2.4) Description des prestations : RESPONSABILITE CIVILE ET RISQUES ANNEXES POUR LES CH D EVAUX LES BAINS - LA SOUTERRAINE - LE CHG D UZERCHE - EHPAD DE CHATEAUNEUF LA FORET ET EHPAD D EYMOUTIERS
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : PROTECTION JURIDIQUE POUR L ENSEMBLE DES ETABLISSEMENTS A L EXCEPTION DES CH DE CORNIL ET DE ST JUNIEN
Lot n° : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
66000000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRI2
II.2.4) Description des prestations : PROTECTION JURIDIQUE POUR L ENSEMBLE DES ETABLISSEMENTS A L EXCEPTION DES CH DE CORNIL ET DE ST JUNIEN
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : La Prestation Supplémentaire Eventuelle demandée concerne l'étendue de la garantie relative à des litiges liés aux recouvrements des créances.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : DOMMAGE AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES POUR LE CHU DE LIMOGES - LES CH DE BRIVE LA GAILLARDE - DE TULLE - DE GUERET ET D USSEL
Lot n° : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
66000000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRI2
II.2.4) Description des prestations : DOMMAGE AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES POUR LE CHU DE LIMOGES - LES CH DE BRIVE LA GAILLARDE - DE TULLE - DE GUERET ET D USSEL
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : La Prestation Supplémentaire Eventuelle demandée concerne l'étendue de la protection relative à la fraude téléphonique sous limitation.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : DOMMAGE AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES POUR L ENSEMBLE DES ETABLISSEMENTS A L EXCEPTION DU CHU DE LIMOGES - DES CH DE BRIVE LA GAILLARDE - DE TULLE - DE GUERET - USSEL ET ST JUNIEN
Lot n° : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
66000000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRI2
II.2.4) Description des prestations : DOMMAGE AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES POUR L ENSEMBLE DES ETABLISSEMENTS A L EXCEPTION DU CHU DE LIMOGES - DES CH DE BRIVE LA GAILLARDE - DE TULLE - DE GUERET - USSEL ET ST JUNIEN
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : La Prestation Supplémentaire Eventuelle demandée concerne l'étendue de la protection relative à la fraude téléphonique sous limitation.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : FLOTTE AUTOMOBILE ET RISQUES ANNEXES POUR L ENSEMBLE DES ETABLISSEMENTS A L EXCEPTION DU CHU DE LIMOGES - DES CH DE CORNIL ET ST JUNIEN
Lot n° : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
66000000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRI2
II.2.4) Description des prestations : FLOTTE AUTOMOBILE ET RISQUES ANNEXES POUR L ENSEMBLE DES ETABLISSEMENTS A L EXCEPTION DU CHU DE LIMOGES - DES CH DE CORNIL ET ST JUNIEN
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : PRESTATIONS STATUTAIRES POUR LE CH DE GUERET
Lot n° : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
66000000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRI22
II.2.4) Description des prestations : PRESTATIONS STATUTAIRES POUR LE CH DE GUERET
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : PRESTATIONS STATUTAIRES POUR LE CH DE ST JUNIEN
Lot n° : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
66000000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRI23
II.2.4) Description des prestations : PRESTATIONS STATUTAIRES POUR LE CH DE ST JUNIEN
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : PRESTATIONS STATUTAIRES POUR LE CH ESQUIROL
Lot n° : 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
66000000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRI23
II.2.4) Description des prestations : PRESTATIONS STATUTAIRES POUR LE CH ESQUIROL
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : PRESTATIONS STATUTAIRES POUR LE CH DE ST YRIEIX LA PERCHE
Lot n° : 12
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
66000000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRI23
II.2.4) Description des prestations : PRESTATIONS STATUTAIRES POUR LE CH DE ST YRIEIX LA PERCHE
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : PRESTATIONS STATUTAIRES POUR LE CHI DU HAUT LIMOUSIN DE BELLAC
Lot n° : 13
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
66000000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRI23
II.2.4) Description des prestations : PRESTATIONS STATUTAIRES POUR LE CHI DU HAUT LIMOUSIN DE BELLAC
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : PRESTATIONS STATUTAIRES POUR LE CHI DE ST LEONARD DE NOBLAT
Lot n° : 14
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
66000000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRI23
II.2.4) Description des prestations : PRESTATIONS STATUTAIRES POUR LE CHI DE ST LEONARD DE NOBLAT
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : PRESTATIONS STATUTAIRES POUR LE CH DE LA SOUTERRAINE
Lot n° : 15
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
66000000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRI22
II.2.4) Description des prestations : PRESTATIONS STATUTAIRES POUR LE CH DE LA SOUTERRAINE
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : PRESTATIONS STATUTAIRES POUR LE CHG D UZERCHE
Lot n° : 16
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
66000000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRI21
II.2.4) Description des prestations : PRESTATIONS STATUTAIRES POUR LE CHG D UZERCHE
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : PRESTATIONS STATUTAIRES POUR LE CH D EVAUX LES BAINS
Lot n° : 17
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
66000000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRI22
II.2.4) Description des prestations : PRESTATIONS STATUTAIRES POUR LE CH D EVAUX LES BAINS
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : PRESTATIONS STATUTAIRES POUR L EHPAD DE CHATEAUNEUF LA FORET
Lot n° : 18
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
66000000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRI23
II.2.4) Description des prestations : PRESTATIONS STATUTAIRES POUR L EHPAD DE CHATEAUNEUF LA FORET
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : PRESTATIONS STATUTAIRES POUR L EHPAD D EYMOUTIERS
Lot n° : 19
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
66000000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRI23
II.2.4) Description des prestations : PRESTATIONS STATUTAIRES POUR L EHPAD D EYMOUTIERS
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : PRESTATIONS STATUTAIRES POUR LE CH D AUBUSSON
Lot n° : 20
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
66000000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRI22
II.2.4) Description des prestations : PRESTATIONS STATUTAIRES POUR LE CH D AUBUSSON
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : PRESTATIONS STATUTAIRES POUR LE CH DE TULLE
Lot n° : 21
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
66000000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRI21
II.2.4) Description des prestations : PRESTATIONS STATUTAIRES POUR LE CH DE TULLE
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : ACCIDENTS CORPORELS
Lot n° : 22
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
66000000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRI2
II.2.4) Description des prestations : ACCIDENTS CORPORELS POUR LES CH DE BORT LES ORGUES - BOURGANEUF - BRIVE LA GAILLARDE - ESQUIROL - EVAUX LES BAINS - GUERET - ST VAURY - ST YRIEIX LA PERCHE - TULLE - USSEL - CHG UZERCHE - CHU DE LIMOGES - EHPAD DE CHATEAUNEUF LA FORET - CHI DU HAUT LIMOUSIN DE BELLAC
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : CYBER RISQUES POUR LE CHU DE LIMOGES
Lot n° : 23
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
66000000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRI23
II.2.4) Description des prestations : CYBER RISQUES POUR LE CHU DE LIMOGES
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : CYBER RISQUES POUR LE CH DE BRIVE LA GAILLARDE
Lot n° : 24
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
66000000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRI21
II.2.4) Description des prestations : CYBER RISQUES POUR LE CH DE BRIVE LA GAILLARDE
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : CYBER RISQUES POUR LE CH D USSEL
Lot n° : 25
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
66000000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRI21
II.2.4) Description des prestations : CYBER RISQUES POUR LE CH D USSEL
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : CYBER RISQUES POUR LE CH DE ST JUNIEN
Lot n° : 26
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
66000000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRI23
II.2.4) Description des prestations : CYBER RISQUES POUR LE CH DE ST JUNIEN
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : CYBER RISQUES POUR LE CH ESQUIROL
Lot n° : 27
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
66000000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRI23
II.2.4) Description des prestations : CYBER RISQUES POUR LE CH ESQUIROL
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : CYBER RISQUES POUR LE CH DE LA SOUTERRAINE
Lot n° : 28
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
66000000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRI22
II.2.4) Description des prestations : CYBER RISQUES POUR LE CH DE LA SOUTERRAINE
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : CYBER RISQUES POUR LE CH DE GUERET
Lot n° : 29
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
66000000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRI22
II.2.4) Description des prestations : CYBER RISQUES POUR LE CH DE GUERET
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : CYBER RISQUES POUR LE CH DE BOURGANEUF
Lot n° : 30
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
66000000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRI22
II.2.4) Description des prestations : CYBER RISQUES POUR LE CH DE BOURGANEUF
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : CYBER RISQUES POUR LE CHI DE ST LEONARD DE NOBLAT
Lot n° : 31
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
66000000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRI23
II.2.4) Description des prestations : CYBER RISQUES POUR LE CHI DE ST LEONARD DE NOBLAT
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions de participation
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2) Capacité économique et financière
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
III.1.5) Informations sur les marchés réservés
III.2) Conditions liées au marché
III.2.1) Information relative à la profession
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
Toutes les conditions de participation sont énoncées au DCE.
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : non.
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure : Ouverte

IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6) Enchère électronique
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui.
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 05/10/2020 à 12 h 00

IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Français.
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
Durée en mois : 4 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.2.7) Modalités d'ouverture des offres :
Date : 06 octobre 2020 à 09 h 00
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement :
Il s'agit d'un marché renouvelable.
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Septembre 2025
VI.2) Informations sur les échanges électroniques
VI.3) Informations complémentaires :
La procédure est passée sous la forme d'un appel d'offres ouvert.
Les contrats sont souscrits à effet du 1er janvier 2021 pour une durée de 5 ans. Toutefois, chacune des parties dispose d'une faculté de résiliation annuelle dans les conditions énoncées au DCE.
Les candidats ont l'obligation de répondre à l'offre de base et seules les variantes exigées par le pouvoir adjudicateur sont admises. Ces variantes sont définies dans l'annexe financière à l'acte d'engagement pour tous les lots (à l'exception du lot n°22). Les candidat devront obligatoirement répondre à ces variantes en sus de l'offre de base, dans les conditions énoncées au règlement de consultation.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif, 1 cours Vergniaud, F - 87000 Limoges, Tél : +33 555339155, courriel : [email protected], Fax : +33 555339160, adresse internet : http://Limoges.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3) Introduction de recours
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif, 1 cours Vergniaud, F - 87000 Limoges, Tél : +33 555339155, courriel : [email protected], Fax : +33 555339160
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 24 juillet 2020

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