date de début du marché:13/03/2027 00:00
date limite de remise des offres:05/10/2026 14:30
libellé du lieu d'exécution balisé:Marseille
caractéristiques principales:Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de restauration traiteurs pour le compte de 13 Habitat. Les prestations pourront être de type petit déjeuner, cocktail, repas servi à table, buffet, plateaux repas ou goûters, pour un public allant jusqu'à 600 personnes. En livraison ou avec service selon la typologie des prestations
code postal du moa balisé:13004
url web:https://ted.europa.eu/fr/notice/602313-2026/pdfs
type de procedure:Appel d'offres ouvert
téléphone du contact balisé:0491127100
libellé du contact balisé:VANOVERSCHELDE Damien - Directeur Général
durée du marché balisée:48 Mois
qualifications professionnelles:CPV: 55520000 - Services traiteur
ville du moa balisée:Marseille
raison sociale du moa balisée:OPH 13 HABITAT
ligne d'adresse du moa:80, rue Albe
pays du moa balisée:FRA
type de procédure balisée:Ouverte
objet du marché:PRESTATIONS DE RESTAURATION TRAITEUR - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE
Référence Marché:2026NA0039
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602313-2026 - Mise en concurrence
602313-2026.
602313-2026 - Mise en concurrence
France - Services traiteur - PRESTATIONS DE RESTAURATION TRAITEUR - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE
OJ S 168/2026 01/09/2026.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: OPH 13 HABITAT
Adresse électronique:
[email protected]Forme juridique de l'acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: PRESTATIONS DE RESTAURATION TRAITEUR - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE
Description: Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de restauration traiteurs pour le compte de 13 Habitat. Les prestations pourront être de type petit déjeuner, cocktail, repas servi à table, buffet, plateaux repas ou goûters, pour un public allant jusqu'à 600 personnes. En livraison ou avec service selon la typologie des prestations
Identifiant de la procédure: 55d3a939-db77-4277-8a17-8ce112cee889.
Identifiant interne: 2026NA0039.
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55520000 Services traiteur
Nomenclature complémentaire (cpv): 55520000 Services traiteur
2.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
2.1.4.Informations générales
Informations complémentaires: Les prestations, objet du présent contrat, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article R. 2122- 7 du code de la commande publique et qui seront exécutées par l'attributaire du futur contrat. L'intégralité des documents du Dce se trouve sur le profil acheteur. La date de démarrage des prestations mentionnée dans l'avis de publicité est indicative. Il est prévu un démarrage le 13 mars 2027.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0000
Titre: PRESTATIONS DE RESTAURATION TRAITEUR - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE
Description: Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de restauration traiteurs pour le compte de 13 Habitat. Les prestations pourront être de type petit déjeuner, cocktail, repas servi à table, buffet, plateaux repas ou goûters, pour un public allant jusqu'à 600 personnes. En livraison ou avec service selon la typologie des prestations
Identifiant interne: S-PF-1863997.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55520000 Services traiteur
Nomenclature complémentaire (cpv): 55520000 Services traiteur
Options:
Description des options: Accord cadre à bons de commande mono attributaire Le montant maximum par période est de 90 000 euro(s) Ht soit 360 000 euro(s) Ht toutes périodes confondues. Cf clauses de réexamen
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: 80, rue Albe
Ville: Marseille
Code postal: 13248.
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 13/03/2027.
Durée: 48 Mois
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3.
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est conclu pour une période initiale de 12 mois reconductible 3 fois
5.1.6.Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale: Autre
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1863997.
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1863997.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/10/2026 14:30:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 05/10/2026 15:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPH 13 HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OPH 13 Habitat
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d'enregistrement: 68FA2E78-08F8-FA87-E8ED0D020B812AFD
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.ORG-0002.
Nom officiel: OPH 13 HABITAT
Numéro d'enregistrement: 63844.
Adresse postale: 80, rue Albe
Ville: Marseille
Code postal: 13004.
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Point de contact: VANOVERSCHELDE Damien
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone: 0491127100
Adresse internet: https://www.13habitat.fr
Profil de l'acheteur: https://habitat13.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.ORG-0003.
Nom officiel: OPH 13 HABITAT
Numéro d'enregistrement: 68FA2EA1-07CA-5E6A-115723F024A23BDB
Adresse postale: 80, rue Albe
Ville: Marseille
Code postal: 13248.
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone: 0491127100
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.ORG-0004.
Nom officiel: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement: 68FA2EB3-DEEB-BDF4-DA7B9A5ED69FD2B6.
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Ville: Marseille
Code postal: 13006.
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone: 0491134813.
Télécopieur: 0491811387.
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.ORG-0005.
Nom officiel: OPH 13 Habitat
Numéro d'enregistrement: 68FA2ED4-93C1-BD23-C43F88B0C46AFD19.
Adresse postale: 80 rue Albe
Ville: Marseille
Code postal: 13004.
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Point de contact: Direction des Achats et de la Commande Publique
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone: 0491127100
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 35382212-a6bf-4dbf-8c8a-5ebdd1fb3f91 - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 31/08/2026 12:10:08 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 602313-2026.
Numéro de publication au JO S: 168/2026.
Date de publication: 01/09/2026
