PRESTATIONS DE PSYCHOLOGUE DU TRAVAIL POUR LES ETABLISSEMENTS MEMBRES DU GHT RHONE NORD BEAUJOLAIS DOMBES.

Avis de marché
Département(s) de publication :69, 01
Annonce n° 26-12996


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : HOPITAL NORD OUEST - VILLEFRANCHE SUR SAONE
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : PRESTATIONS DE PSYCHOLOGUE DU TRAVAIL POUR LES ETABLISSEMENTS MEMBRES DU GHT RHONE NORD BEAUJOLAIS DOMBES
Description : PRESTATIONS DE PSYCHOLOGUE DU TRAVAIL POUR LES ETABLISSEMENTS MEMBRES DU GHT RHONE NORD BEAUJOLAIS DOMBES
Identifiant de la procédure : fdf455af-7939-4c61-b7a5-eb06c5d5b4d1
Identifiant interne : 2026AO004
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85121270 Services prestés par les psychiatres ou les psychologues

2.1.2 Lieu d'exécution
Ville : villefranche sur Saône
Code postal : 69400
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Ville : blacé
Code postal : 69460
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Tarare
Code postal : 69170
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Trévoux
Code postal : 01600
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Ville : beaujeu
Code postal : 69430
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Ville : belleville en beaujolais
Code postal : 69220
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Ville : cours la ville
Code postal : 69470
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Saint cyr au mont d'or
Code postal : 69450
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 6
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 6

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Prestations de suivi psychologique individuel et d'accompagnement collectif sur des enjeux liés au travail pour le CH de Villefranche sur Saône et l'EHPAD de Courajod.
Description : Prestations de suivi psychologique individuel et d'accompagnement collectif sur des enjeux liés au travail pour le CH de Villefranche sur Saône et l'EHPAD de Courajod.
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85121270 Services prestés par les psychiatres ou les psychologues

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Villefranche sur saone
Code postal : 69400
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : BLACE
Code postal : 69460
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : PRIX DES PRESTATIONS
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : VALEUR TECHNIQUE DE L'OFFRE
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : RSE
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_C4gmfxtsul

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_C4gmfxtsul
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : HOPITAL NORD OUEST - VILLEFRANCHE SUR SAONE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Prestations de suivi psychologique individuel et d'accompagnement collectif sur des enjeux liés au travail pour le CH de Tarare-Grandris
Description : Prestations de suivi psychologique individuel et d'accompagnement collectif sur des enjeux liés au travail pour le CH de Tarare-Grandris
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85121270 Services prestés par les psychiatres ou les psychologues

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : TARARE
Code postal : 69170
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : RSE
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_C4gmfxtsul

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_C4gmfxtsul
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : HOPITAL NORD OUEST - VILLEFRANCHE SUR SAONE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Prestations de suivi psychologique individuel et d'accompagnement collectif sur des enjeux liés au travail pour le CH de Trévoux
Description : Prestations de suivi psychologique individuel et d'accompagnement collectif sur des enjeux liés au travail pour le CH de Trévoux
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85121270 Services prestés par les psychiatres ou les psychologues

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : TREVOUX
Code postal : 01600
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : PRIX DES PRESTATIONS
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : VALEUR TECHNIQUE DE L'OFFRE
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : RSE
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_C4gmfxtsul

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_C4gmfxtsul
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : HOPITAL NORD OUEST - VILLEFRANCHE SUR SAONE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Prestations de suivi psychologique individuel et d'accompagnement collectif sur des enjeux liés au travail pour le CH de Beaujeu-Belleville
Description : Prestations de suivi psychologique individuel et d'accompagnement collectif sur des enjeux liés au travail pour le CH de Beaujeu-Belleville
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85121271 Services à domicile pour les personnes souffrant de perturbations psychologiques

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : BELLEVILLE EN BEAUJOLAIS
Code postal : 69220
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : BEAUJEU
Code postal : 69430
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : PRIX DES PRESTATIONS
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : VALEUR TECHNIQUE DE L'OFFRE
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : RSE
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_C4gmfxtsul

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_C4gmfxtsul
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : HOPITAL NORD OUEST - VILLEFRANCHE SUR SAONE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Prestations de suivi psychologique individuel et d'accompagnement collectif sur des enjeux liés au travail pour le CH du Beaujolais Vert
Description : Prestations de suivi psychologique individuel et d'accompagnement collectif sur des enjeux liés au travail pour le CH du Beaujolais Vert
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85121270 Services prestés par les psychiatres ou les psychologues

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : COURS LA VILLE
Code postal : 69470
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : RSE
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_C4gmfxtsul

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_C4gmfxtsul
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : HOPITAL NORD OUEST - VILLEFRANCHE SUR SAONE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Prestations de suivi psychologique individuel et d'accompagnement collectif sur des enjeux liés au travail pour le CHS de Saint-Cyr Au Mont d'Or
Description : Prestations de suivi psychologique individuel et d'accompagnement collectif sur des enjeux liés au travail pour le CHS de Saint-Cyr Au Mont d'Or
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85121270 Services prestés par les psychiatres ou les psychologues

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : SAINT CYR AU MONT D'OR
Code postal : 69450
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : PRIX DES PRESTATIONS
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : VALEUR TECHNIQUE DE L'OFFRE
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : RSE
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_C4gmfxtsul

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_C4gmfxtsul
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : HOPITAL NORD OUEST - VILLEFRANCHE SUR SAONE

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : HOPITAL NORD OUEST - VILLEFRANCHE SUR SAONE
Numéro d'enregistrement : 26690025700046
Adresse postale : BP 80 436
Ville : Villefranche sur saone
Code postal : 69655
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : MME JAULT Amandine - Assistante administrative
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0474092577
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_C4gmfxtsul
Profil de l'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement : 176 900 058 00015
Ville : Lyon
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0478141010
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : b874ef2b-a7db-4963-9891-8deb5f01e2bc - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 06/02/2026 à 09:35
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 06/02/2026