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Prestations de nettoyage et/ou bio nettoyage des locaux des hôpitaux Armand Trousseau, Saint Antoine et La Roche Guyon.

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : APHP - Siège

Avis N° : AO-2122-0341

  • 75 - AP HP
  • Services
  • Appel d'offres ouvert
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :

Source : WEB

Département(s) de publication : 75
Annonce No 21-63164
I.II.III.IV.VI.
AVIS DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Le présent avis constitue un appel à la concurrence
Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS, 47/83 boulevard de l'Hôpital, Point(s) de contact : Direction générale, cellule marché, 75651, Paris Cedex 13, F, Téléphone : (+33) 1 42 17 61 82, Courriel : [email protected], Fax : (+33) 1 42 17 60 90, Code NUTS : FR101
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.aphp.fr
Adresse du profil acheteur : http://www.marches-publics.gouv.fr


I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=755779&orgAcronyme=x7c
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : Etablissement public de santé
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Santé
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Prestations de nettoyage et/ou bio nettoyage des locaux des hôpitaux Armand Trousseau, Saint Antoine et La Roche Guyon
Numéro de référence : AP-HP.SU21-033
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 90910000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte : Prestations de nettoyage et/ou bionettoyage des locaux des hôpitaux Armand Trousseau, Saint Antoine et La Roche Guyon, établissements du groupe hospitalo-universitaire APHP Sorbonne Université

II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 3
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Prestations de nettoyage et/ou bionettoyage des locaux du site Armand Trousseau
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90910000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR101
Lieu principal d'exécution : 26 rue Docteur Arnold Netter - 75012 Paris
II.2.4) Description des prestations : Prestations de nettoyage et/ou bionettoyage des locaux du site Armand Trousseau
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r novembre 2021 - Fin : 30 novembre 2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 01/11/2021, renouvelable trois fois par tacite reconduction, soit jusqu'au 30/11/2024, dans la limite de 37 mois maximum.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire en application des articles R.2162-1 à R2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique ; à prix révisables au sens de l'article R.2112-13 du Code de la commande publique.En application de l'article L.2112-2 du Code de la commande publique, l'exécution du marché comporte une clause d'insertion par l'activité éonomique

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Prestations de nettoyage et/ou bionettoyage des locaux du site de Saint Antoine
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90910000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR101
Lieu principal d'exécution : 184, rue du Faubourg Saint Antoine - 75012 Paris
II.2.4) Description des prestations : Prestations de nettoyage et/ou bionettoyage des locaux du site de Saint Antoine
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r novembre 2021 - Fin : 30 novembre 2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 01/11/2021, renouvelable trois fois par tacite reconduction, soit jusqu'au 30/11/2024, dans la limite de 37 mois maximum.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 et R.2162.14 du code de la commande publique ; à prix révisables au sens de l'article R.2112-13 du Code de la commande publique.En application de l'article L.2111-2 du Code de la Commande publique, l'exécution du marché comporte une clause d'insertion par l'activité économique

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Prestations de nettoyage et/ou bionettoyage des locaux du site de La Roche Guyon
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90910000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR108
Lieu principal d'exécution : 1, rue de l'hôpital - 95780 La Roche Guyon
II.2.4) Description des prestations : Prestations de nettoyage et/ou bionettoyage des locaux de La Roche Guyon
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r novembre 2021 - Fin : 30 novembre 2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 01/11/2021, renouvelable trois fois par tacite reconduction, soit jusqu'au 30/11/2024, dans la limite de 37 mois maximum
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 et R.2162.14 du code de la commande publique ; à prix révisables au sens de l'article R.2112-13 du Code de la commande publique.En application de l'article L.2112-2 du Code de la commande publique, l'exécution du marché comporte une clause d'insertion par l'activité économique

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Liste et description succincte des conditions :Les candidats doivent utilisé les formulaires déclaration du candidat DC1 et DC2. La copie du (ou des jugements), si le candidat est en redressement judiciaire, un extrait du Kbis (datant de moins de trois mois à la date d'envoi de la candidature) ainsi que l'indication du capital social.Les entreprises nouvellement créées produisent une copie du récépissé de dépôt des statuts transmis par le centre de formalité des entreprises. En vertu du décret no2011-1601 du 21.11.2011, la transmission de l'attestation relative aux obligations de déclarations et aussi au paiement des cotisations. Cette attestation sera délivrée par l'URSSAF.La liste des travailleurs étrangers. Si le candidat n'emploie pas de travailleurs étrangers, une déclaration sur l'honneur sera fournie en ce sens.
III.1.2) Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : Liste et description succincte des critères de sélection :Imprimé DC2.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Liste et description succincte des critères de sélection :Imprimé DC2.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
28 juin 2021 - 12:00

IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 6 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Date : 1.e.r juillet 2021 - 09:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Le calendrier prévisionnel est fixé en 2024
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Le marché est conclu avec un montant minimum représenté par le montant de l'offre valorisée du titulaire sur la première année du marché et un montant maximum (150%) du montant de l'offre valorisé pour la durée du marché.La date limite pour toute question est fixée au 15/06/2021 à 16 heures. Délai de validité des offres : 180 jours.Visite : individuelle et obligatoire fixée jusqu'au 14/06/2021 à 12 heures conformément à l'article 2.16 du Règlement de la consultationl'offre de chaque candidat devra également contenir les documents suivants : l'acte d'engagement par lot complété, accompagné de son annexe financière (format word et excel) et l'annexe relative à la clause sociale,datés et signés électroniquement. Dans le cas de groupement autorisé de candidats, l'acte d'engagement ainsi que son annexe financière devront être signés par le mandataire expressément désigné et tous les membres. Le candidat est tenu de répondre à la totalité des prestations désignées et respecter la présentation de l'annexe financière définie par l'administration. Tout ajout ou suppression entraînera l'élimination du candidat. Les annexes(cadre de réponse technique et développement durable ) jointes au CCTP datées et signées électroniquement. Le candidat, devra joindre un mémoire technique également daté et signé électroniquement.L'attestation fiscale ou équivalent délivrée en 2021 par le comptable public ou équivalent. Pour les candidats établis dans un Etat autre que la France, il sera demandé de produire les documents listés à l'article R.2143-5 du Code de la commande publique. Ces documents seront accompagnés d'une traduction en français. Le CCAP et ses annexes, le CCTP et ses annexes, datés, signés électroniquement. L'attestation de visite obligatoire.Imprimé Dc4 ou équivalent, en cas de sous-traitance, date et signature électroniques. Un RIB ou RIP. Une facture vierge . Toute autre pièce que le candidat estime de nature à appuyer sa candidature, dont notamment des liens avec des CAT, des ateliers protégés ou des ateliers de réinsertion sociale.Le manuel Assurance Qualité, si la société est certifiée selon la Norme ISO 9001. Si le signataire des pièces de ce marché n'est pas le représentant légal de la société, un pouvoir au signataire des pièces est nécessaire.Les références de prestations similaires. Une copie de la police d'assurance de responsabilité civile. Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 susvisé et notamment qu'il est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. Les offres seront appréciées à l'appui de la liste des critères pondérés suivants :- critère 1 : Analyse technique de l'offre (coefficient : 60%)- sous-Critère A : ressources humaines(pondération : 30 %)- sous-Critère B : organisation de la prestation (pondération : 40 %)- sous-Critère C : implication dans le développement durable (pondération : 30 %)Les offres techniques qui n'obtiendraient pas la moyenne des points seraient jugées inappropriées ou irrégulières et donc éliminées comme le prévoit l'article R 2152-1 du code de la commande publique. - critère 2 : Prix de la prestation (coefficient 40%)la note sur 100 sera calculée selon la formule suivante :Note = [1-((Offre-Offre moins disante)/offre moins disante))] x 100la note sera ensuite pondérée à 40%
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Paris, 7 rue de Jouy, 75181, Paris Cedex 04, F, Téléphone : (+33) 1 44 59 44 00, Courriel : [email protected], Fax : (+33) 1 44 59 46 46
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Paris, 7 rue de Jouy, 75181, Paris Cedex 04, F, Téléphone : (+33) 14 45 94 00, Courriel : [email protected], Fax : (+33) 1 44 59 46 46
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
10 mai 2021

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