Prestations de nettoyage en région Grand-Est (GE).

75 - INRAP

Mise en ligne : 18/02/2026

Limite de réponse : 19/03/2026

Services

Appel d'offres ouvert

Avis n°AO-2609-1379

Descriptif

Source : WEB

Avis de marché
Département(s) de publication :75
Annonce n° 26-15775

Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Inrap
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et culte

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Prestations de nettoyage en région Grand-Est
Description : Le présent marché a pour objet l'exécution des prestations de nettoyage des locaux de la direction Grand-Est. Il est divisé en 5 lots, selon la zone géographique : - Lot 1 : Centre de recherches archéologiques et direction interrégionale de Metz ; - Lot 2 : Centre de recherches archéologiques de Ludres ; - Lot 3 : Centre de recherches archéologiques de Reims ; - Lot 4 : Centre de recherches archéologiques de Châlons en champagne ; - Lot 5 : Centre archéologique de Eckbolsheim. Les candidats peuvent présenter une offre pour un lot, plusieurs lots ou la totalité des lots. Chaque lot sera dévolu par marché séparé.
Identifiant de la procédure : 880fe37d-5e11-47e4-b928-220987a5d3dc
Identifiant interne : 019SE2025
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : Lot 1 : Centre de recherches archéologiques et direction interrégionale de Metz ; Lot 2 : Centre de recherches archéologiques de Ludres ; Lot 3 : Centre de recherches archéologiques de Reims ; Lot 4 : Centre de recherches archéologiques de Châlons en champagne ; Lot 5 : Centre de recherches archéologiques de Eckbolsheim.

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 5
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 5

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 Centre de recherches archéologiques et direction interrégionale de Metz
Description : Le présent marché a pour objet l'exécution des prestations de nettoyage des locaux de la direction Grand-Est. Le marché prend effet pour chacun des lots à compter de sa notification et reste en vigueur pendant une durée de 12 mois renouvelable tacitement 3 fois 12 mois sans excéder la période de 12 mois.
Identifiant interne : Centre de recherches archéologiques et direction interrégionale de Metz

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : Centre de recherches archéologiques et direction interrégionale de Metz

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 60,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Visite de site : Adresse de visite : [email protected] port. Yannick HECKEL+33 6 79 64 24 39 Date de visite de site obligatoire : Les dates possibles de visite par centre (journées entières disponibles) : - Lorraine: 02 03 2026, Ludres le matin 10h00, Metz l'apm 14h00. - Alsace: 05 03 2026, Eckbolsheim le matin 10h00. - Champagne: 11 03 2026. Châlons en Champagne le matin 10h00, Reims l'apm 14h00. Voies et délais de recours Le candidat peut exercer devant le tribunal administratif un référé précontractuel avant la conclusion du contrat dans un délai de 11 jours calendaires à compter de la date d'envoi de la notification du courrier l'information de son rejet (art L555-1 et suivants du code de la justice administrative). Il peut également intenter un référé contractuel au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du marché (art L 551-13 et suivant du code de justice administrative) ou un recours en contestation de validité du marché dans un délai de deux mois suivant l'accomplissement de mesures de publicités appropriée. La décision emportant éviction du candidat peut également être contestée sur la base de l'article R 421- 1 du code de justice administrative dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir introduit au plus tard dans un délai de deux mois suivant la réception du présent courrier. Instance chargée des voies de recours : Tribunal administratif de Paris 7, rue de Jouy, 75181 Paris courriel : [email protected] ; tel : 01 44 59 44 00 Service habilité à communiquer des informations relatives aux voies de recours : Tribunal administratif de Paris 7, rue de Jouy, 75181 Paris courriel : [email protected] ; tel : 01 44 59 44 00courriel : [email protected] ; tel : 01 44 59 44

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 19/03/2026 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TA DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Le candidat peut exercer devant le tribunal administratif un référé précontractuel avant la conclusion du contrat dans un délai de 11 jours calendaires à compter de la date d'envoi de la notification du courrier l'information de son rejet (art L555-1 et suivants du code de la justice administrative). Il peut également intenter un référé contractuel au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du marché (art L 551-13 et suivant du code de justice administrative) ou un recours en contestation de validité du marché dans un délai de deux mois suivant l'accomplissement de mesures de publicités appropriée. La décision emportant éviction du candidat peut également être contestée sur la base de l'article R 421- 1 du code de justice administrative dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir introduit au plus tard dans un délai de deux mois suivant la réception du présent courrier. Instance chargée des voies de recours : Tribunal administratif de Paris 7, rue de Jouy, 75181 Paris courriel : [email protected] ; tel : 01 44 59 44 00 Service habilité à communiquer des informations relatives aux voies de recours : Tribunal administratif de Paris 7, rue de Jouy, 75181 Paris courriel : [email protected] ; tel : 01 44 59 44 00courriel : [email protected] ; tel : 01 44 59 44
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TA DE PARIS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 2 : Centre de recherches archéologiques de Ludres
Description : Le présent marché a pour objet l'exécution des prestations de nettoyage des locaux de la direction Grand-Est. Le marché prend effet pour chacun des lots à compter de sa notification et reste en vigueur pendant une durée de 12 mois renouvelable tacitement 3 fois 12 mois sans excéder la période de 12 mois.
Identifiant interne : Centre de recherches archéologiques et direction interrégionale de Ludres

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : Centre de recherches archéologiques et direction interrégionale de LUDRES

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 40,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Visite de site : Adresse de visite : [email protected] port. Yannick HECKEL+33 6 79 64 24 39 Date de visite de site obligatoire : Les dates possibles de visite par centre (journées entières disponibles) : - Lorraine: 02 03 2026, Ludres le matin 10h00, Metz l'apm 14h00. - Alsace: 05 03 2026, Eckbolsheim le matin 10h00. - Champagne: 11 03 2026. Châlons en Champagne le matin 10h00, Reims l'apm 14h00. Voies et délais de recours Le candidat peut exercer devant le tribunal administratif un référé précontractuel avant la conclusion du contrat dans un délai de 11 jours calendaires à compter de la date d'envoi de la notification du courrier l'information de son rejet (art L555-1 et suivants du code de la justice administrative). Il peut également intenter un référé contractuel au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du marché (art L 551-13 et suivant du code de justice administrative) ou un recours en contestation de validité du marché dans un délai de deux mois suivant l'accomplissement de mesures de publicités appropriée. La décision emportant éviction du candidat peut également être contestée sur la base de l'article R 421- 1 du code de justice administrative dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir introduit au plus tard dans un délai de deux mois suivant la réception du présent courrier. Instance chargée des voies de recours : Tribunal administratif de Paris 7, rue de Jouy, 75181 Paris courriel : [email protected] ; tel : 01 44 59 44 00 Service habilité à communiquer des informations relatives aux voies de recours : Tribunal administratif de Paris 7, rue de Jouy, 75181 Paris courriel : [email protected] ; tel : 01 44 59 44 00courriel : [email protected] ; tel : 01 44 59 44

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 19/03/2026 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TA DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Le candidat peut exercer devant le tribunal administratif un référé précontractuel avant la conclusion du contrat dans un délai de 11 jours calendaires à compter de la date d'envoi de la notification du courrier l'information de son rejet (art L555-1 et suivants du code de la justice administrative). Il peut également intenter un référé contractuel au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du marché (art L 551-13 et suivant du code de justice administrative) ou un recours en contestation de validité du marché dans un délai de deux mois suivant l'accomplissement de mesures de publicités appropriée. La décision emportant éviction du candidat peut également être contestée sur la base de l'article R 421- 1 du code de justice administrative dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir introduit au plus tard dans un délai de deux mois suivant la réception du présent courrier. Instance chargée des voies de recours : Tribunal administratif de Paris 7, rue de Jouy, 75181 Paris courriel : [email protected] ; tel : 01 44 59 44 00 Service habilité à communiquer des informations relatives aux voies de recours : Tribunal administratif de Paris 7, rue de Jouy, 75181 Paris courriel : [email protected] ; tel : 01 44 59 44 00courriel : [email protected] ; tel : 01 44 59 44
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TA DE PARIS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot 3 : Centre de recherches archéologiques de Centre de recherches archéologiques de Reims
Description : Le présent marché a pour objet l'exécution des prestations de nettoyage des locaux de la direction Grand-Est. Le marché prend effet pour chacun des lots à compter de sa notification et reste en vigueur pendant une durée de 12 mois renouvelable tacitement 3 fois 12 mois sans excéder la période de 12 mois.
Identifiant interne : Centre de recherches archéologiques et direction interrégionale de Centre de recherches archéologiques de Reims

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : Centre de recherches archéologiques et direction interrégionale de REIMS

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 60,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Visite de site : Adresse de visite : [email protected] port. Yannick HECKEL+33 6 79 64 24 39 Date de visite de site obligatoire : Les dates possibles de visite par centre (journées entières disponibles) : - Lorraine: 02 03 2026, Ludres le matin 10h00, Metz l'apm 14h00. - Alsace: 05 03 2026, Eckbolsheim le matin 10h00. - Champagne: 11 03 2026. Châlons en Champagne le matin 10h00, Reims l'apm 14h00. Voies et délais de recours Le candidat peut exercer devant le tribunal administratif un référé précontractuel avant la conclusion du contrat dans un délai de 11 jours calendaires à compter de la date d'envoi de la notification du courrier l'information de son rejet (art L555-1 et suivants du code de la justice administrative). Il peut également intenter un référé contractuel au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du marché (art L 551-13 et suivant du code de justice administrative) ou un recours en contestation de validité du marché dans un délai de deux mois suivant l'accomplissement de mesures de publicités appropriée. La décision emportant éviction du candidat peut également être contestée sur la base de l'article R 421- 1 du code de justice administrative dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir introduit au plus tard dans un délai de deux mois suivant la réception du présent courrier. Instance chargée des voies de recours : Tribunal administratif de Paris 7, rue de Jouy, 75181 Paris courriel : [email protected] ; tel : 01 44 59 44 00 Service habilité à communiquer des informations relatives aux voies de recours : Tribunal administratif de Paris 7, rue de Jouy, 75181 Paris courriel : [email protected] ; tel : 01 44 59 44 00courriel : [email protected] ; tel : 01 44 59 44

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 19/03/2026 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TA DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Le candidat peut exercer devant le tribunal administratif un référé précontractuel avant la conclusion du contrat dans un délai de 11 jours calendaires à compter de la date d'envoi de la notification du courrier l'information de son rejet (art L555-1 et suivants du code de la justice administrative). Il peut également intenter un référé contractuel au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du marché (art L 551-13 et suivant du code de justice administrative) ou un recours en contestation de validité du marché dans un délai de deux mois suivant l'accomplissement de mesures de publicités appropriée. La décision emportant éviction du candidat peut également être contestée sur la base de l'article R 421- 1 du code de justice administrative dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir introduit au plus tard dans un délai de deux mois suivant la réception du présent courrier. Instance chargée des voies de recours : Tribunal administratif de Paris 7, rue de Jouy, 75181 Paris courriel : [email protected] ; tel : 01 44 59 44 00 Service habilité à communiquer des informations relatives aux voies de recours : Tribunal administratif de Paris 7, rue de Jouy, 75181 Paris courriel : [email protected] ; tel : 01 44 59 44 00courriel : [email protected] ; tel : 01 44 59 44
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TA DE PARIS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Lot 4 : Centre de recherches archéologiques de Centre de recherches archéologiques de CHÂLONS-EN-CHAMPAGNE
Description : Le présent marché a pour objet l'exécution des prestations de nettoyage des locaux de la direction Grand-Est. Le marché prend effet pour chacun des lots à compter de sa notification et reste en vigueur pendant une durée de 12 mois renouvelable tacitement 3 fois 12 mois sans excéder la période de 12 mois.
Identifiant interne : Centre de recherches archéologiques et direction interrégionale de Centre de recherches archéologiques de CHÂLONS-EN-CHAMPAGNE

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : Centre de recherches archéologiques et direction interrégionale de CHÂLONS-EN-CHAMPAGNE

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 40,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Visite de site : Adresse de visite : [email protected] port. Yannick HECKEL+33 6 79 64 24 39 Date de visite de site obligatoire : Les dates possibles de visite par centre (journées entières disponibles) : - Lorraine: 02 03 2026, Ludres le matin 10h00, Metz l'apm 14h00. - Alsace: 05 03 2026, Eckbolsheim le matin 10h00. - Champagne: 11 03 2026. Châlons en Champagne le matin 10h00, Reims l'apm 14h00. Voies et délais de recours Le candidat peut exercer devant le tribunal administratif un référé précontractuel avant la conclusion du contrat dans un délai de 11 jours calendaires à compter de la date d'envoi de la notification du courrier l'information de son rejet (art L555-1 et suivants du code de la justice administrative). Il peut également intenter un référé contractuel au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du marché (art L 551-13 et suivant du code de justice administrative) ou un recours en contestation de validité du marché dans un délai de deux mois suivant l'accomplissement de mesures de publicités appropriée. La décision emportant éviction du candidat peut également être contestée sur la base de l'article R 421- 1 du code de justice administrative dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir introduit au plus tard dans un délai de deux mois suivant la réception du présent courrier. Instance chargée des voies de recours : Tribunal administratif de Paris 7, rue de Jouy, 75181 Paris courriel : [email protected] ; tel : 01 44 59 44 00 Service habilité à communiquer des informations relatives aux voies de recours : Tribunal administratif de Paris 7, rue de Jouy, 75181 Paris courriel : [email protected] ; tel : 01 44 59 44 00courriel : [email protected] ; tel : 01 44 59 44

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 19/03/2026 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TA DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Le candidat peut exercer devant le tribunal administratif un référé précontractuel avant la conclusion du contrat dans un délai de 11 jours calendaires à compter de la date d'envoi de la notification du courrier l'information de son rejet (art L555-1 et suivants du code de la justice administrative). Il peut également intenter un référé contractuel au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du marché (art L 551-13 et suivant du code de justice administrative) ou un recours en contestation de validité du marché dans un délai de deux mois suivant l'accomplissement de mesures de publicités appropriée. La décision emportant éviction du candidat peut également être contestée sur la base de l'article R 421- 1 du code de justice administrative dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir introduit au plus tard dans un délai de deux mois suivant la réception du présent courrier. Instance chargée des voies de recours : Tribunal administratif de Paris 7, rue de Jouy, 75181 Paris courriel : [email protected] ; tel : 01 44 59 44 00 Service habilité à communiquer des informations relatives aux voies de recours : Tribunal administratif de Paris 7, rue de Jouy, 75181 Paris courriel : [email protected] ; tel : 01 44 59 44 00courriel : [email protected] ; tel : 01 44 59 44
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TA DE PARIS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Lot 5 : Centre de recherches archéologiques de Centre de recherches archéologiques de Eckbolsheim
Description : Le présent marché a pour objet l'exécution des prestations de nettoyage des locaux de la direction Grand-Est. Le marché prend effet pour chacun des lots à compter de sa notification et reste en vigueur pendant une durée de 12 mois renouvelable tacitement 3 fois 12 mois sans excéder la période de 12 mois.
Identifiant interne : Centre de recherches archéologiques et direction interrégionale de Centre de recherches archéologiques de Eckbolsheim

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : Centre de recherches archéologiques et direction interrégionale de Eckbolsheim

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 40,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Visite de site : Adresse de visite : [email protected] port. Yannick HECKEL+33 6 79 64 24 39 Date de visite de site obligatoire : Les dates possibles de visite par centre (journées entières disponibles) : - Lorraine: 02 03 2026, Ludres le matin 10h00, Metz l'apm 14h00. - Alsace: 05 03 2026, Eckbolsheim le matin 10h00. - Champagne: 11 03 2026. Châlons en Champagne le matin 10h00, Reims l'apm 14h00. Voies et délais de recours Le candidat peut exercer devant le tribunal administratif un référé précontractuel avant la conclusion du contrat dans un délai de 11 jours calendaires à compter de la date d'envoi de la notification du courrier l'information de son rejet (art L555-1 et suivants du code de la justice administrative). Il peut également intenter un référé contractuel au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du marché (art L 551-13 et suivant du code de justice administrative) ou un recours en contestation de validité du marché dans un délai de deux mois suivant l'accomplissement de mesures de publicités appropriée. La décision emportant éviction du candidat peut également être contestée sur la base de l'article R 421- 1 du code de justice administrative dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir introduit au plus tard dans un délai de deux mois suivant la réception du présent courrier. Instance chargée des voies de recours : Tribunal administratif de Paris 7, rue de Jouy, 75181 Paris courriel : [email protected] ; tel : 01 44 59 44 00 Service habilité à communiquer des informations relatives aux voies de recours : Tribunal administratif de Paris 7, rue de Jouy, 75181 Paris courriel : [email protected] ; tel : 01 44 59 44 00courriel : [email protected] ; tel : 01 44 59 44

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 19/03/2026 à 12:00