721285-2025 - Mise en concurrenceSee the notice on TED website
721285-2025.
721285-2025 - Mise en concurrence
France - Services de nettoyage de bâtiments - Prestations de nettoyage des locaux de TBS Education
OJ S 210/2025 31/10/2025.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: Toulouse Business School EESC
Adresse électronique:
[email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: Prestations de nettoyage des locaux de TBS Education
Description: Le présent marché a pour objet des prestations de nettoyage des locaux, de la vitrerie ainsi que de la fourniture de matériels et recharges en consommables (savon, essuie mains, papier toilette.) pour les sites de TBS Education.
Identifiant de la procédure: 5ce26dbe-4376-4476-8537-ef91b692d479.
Identifiant interne: 2513L00
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
2.1.2.Lieu d'exécution
Ville: Toulouse et sa périphérie
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Informations complémentaires: Le marché ne concernent que les sites toulousains.
2.1.4.Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2.
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 2.
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0001.
Titre: Toulouse Centre-ville et Entiore
Description: Toulouse Centre-ville et Entiore
Identifiant interne: 1.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Options:
Description des options: Le marché est conclu pour une durée initiale 24 mois à compter de son commencement d'exécution fixé au 2 mars 2026. A l'issue de cette période initiale, il est reconductible tacitement 2 fois pour une période de douze 12 mois, sans que sa durée maximale ne puisse excéder 48 mois. Le titulaire ne pourra refuser la reconduction.
5.1.2.Lieu d'exécution
Ville: Toulouse et sa périphérie
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Informations complémentaires: Le marché concerne les sites toulousains.
5.1.3.Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 0,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.7.Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Réduction des incidences sur l'environnement
Description: Production de détergents par électrolyse à partir de sel et d'eau pour le nettoyage/désinfection des sols et surfaces des locaux pour limiter l'utilisation de produits néfastes pour l'environnement.
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: francais
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 01/12/2025 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l'offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Toulouse Business School EESC - Tribunal administratif de Toulouse
Organisation chargée des procédures de recours: Toulouse Business School EESC - Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Toulouse Business School EESC - Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui recoit les demandes de participation: Toulouse Business School EESC
Organisation qui traite les offres: Toulouse Business School EESC
5.1.Lot: LOT-0002.
Titre: Vitrerie sur facades Extérieures/Intérieures des sites toulousains
Description: Vitrerie sur facades Extérieures/Intérieures des sites toulousains
Identifiant interne: 2.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911300 Services de nettoyage de vitres
Options:
Description des options: Le marché est conclu pour une durée initiale 24 mois à compter de son commencement d'exécution fixé au 2 mars 2026. A l'issue de cette période initiale, il est reconductible tacitement 2 fois pour une période de douze 12 mois, sans que sa durée maximale ne puisse excéder 48 mois. Le titulaire ne pourra refuser la reconduction.
5.1.2.Lieu d'exécution
Ville: Toulouse et sa périphérie
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Informations complémentaires: Le marché concerne les sites de toulousains.
5.1.3.Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: francais
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 01/12/2025 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l'offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Toulouse Business School EESC - Tribunal administratif de Toulouse
Organisation chargée des procédures de recours: Toulouse Business School EESC - Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Toulouse Business School EESC - Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui recoit les demandes de participation: Toulouse Business School EESC
Organisation qui traite les offres: Toulouse Business School EESC
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: Toulouse Business School EESC
Numéro d'enregistrement: 817 517 394 00018.
Adresse postale: 1 place Alphonse Jourdain CS 66810
Ville: Toulouse cedex 7.
Code postal: 31068.
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Point de contact: Mme Pinoteau Maeva - Responsable Achats
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0561294779.
Autres points de contact:
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond IV
Ville: Toulouse
Code postal: 31068.
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Acheteur
TED eSender
Organisation qui recoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: b62361cc-0c4b-4024-a6b4-6acca5b9ebdb - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 29/10/2025 16:45:19 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 721285-2025.
Numéro de publication au JO S: 210/2025.
Date de publication: 31/10/2025
