Avis de marchéDépartement(s) de publication :69Annonce n°24-32487Section 1 -Acheteur1.1AcheteurNom officiel:École Normale Supérieure de LyonForme juridique de lacheteur:Organisme de droit publicActivité du pouvoir adjudicateur:EnseignementSection 2 -Procédure2.1ProcédureTitre:Prestations de nettoyage des locaux de l'ENS de Lyon et services associésDescription:La présente consultation concerne les prestations de nettoyage des locaux de l'ENS de Lyon et services associés. Le contrat est décomposé en 2 lots. Chaque lot fera l'objet d'un contrat séparé. Les opérateurs économiques peuvent candidater à un ou plusieurs lots. Le nombre total de lots pouvant être attribués à un même soumissionnaire est limité à un (1). Une visite des lieux est obligatoire (se référer au RC). Pour le lot 2, une tranche optionnelle est prévue (se référer au DCE).Identifiant de la procédure:3c6692fd-84c8-4b66-979c-bab28a2652bfIdentifiant interne:2024-02Type de procédure:OuverteLa procédure est accélérée:No2.1.1ObjetNature du marché:ServicesNomenclature principale(cpv):90900000Services de nettoyage et d'hygièneNomenclature supplémentaire(cpv):90911300Services de nettoyage de vitresNomenclature supplémentaire(cpv):90919200Services de nettoyage de bureaux2.1.2Lieu dexécutionVille:Lyon Cedex 07Code postal:69342Subdivision pays (NUTS):Rhône(FRK26)Pays:FranceInformations complémentaires:Se référer au RC2.1.4Informations généralesBase juridique:Directive 2014/24/UE2.1.5Conditions du marché publicConditions du marché:Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés:12.1.6Motifs dexclusionTravail des enfants et autres formes de traite des êtres humains:Les motifs d'exclusion sont disponibles dans le règlement de la consultation.Section 5 -Lot5.1Lot:LOT-0001Titre:Site MonodDescription:Le présent lot concerne les prestations de nettoyage des locaux de l'ENS de Lyon sur son site Monod.Identifiant interne:2024-02 Lot 15.1.1ObjetNature du marché:ServicesNomenclature principale(cpv):90900000Services de nettoyage et d'hygièneNomenclature supplémentaire(cpv):90911300Services de nettoyage de vitresNomenclature supplémentaire(cpv):90919200Services de nettoyage de bureaux5.1.2Lieu dexécutionVille:Lyon Cedex 07Code postal:69342Subdivision pays (NUTS):Rhône(FRK26)Pays:FranceInformations complémentaires:Se référer au RC5.1.6Informations généralesIl sagit dun marché récurrentParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)Informations complémentaires:La durée initiale du contrat et pendant laquelle l'acheteur peut émettre des bons de commande est : du 01/07/2024, sous réserve d'une notification avant cette date, au 30/06/2026. Le contrat est reconductible tacitement 2 fois par périodes successives de 12 mois, soit une fin de contrat au plus tard le 30/06/2028. En cas de groupement conjoint le mandataire du groupement est solidaire, pour l'exécution du contrat, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur.5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Aptitude à exercer lactivité professionnelleDescription:A - Document commun à l'ensemble des membres du groupement le cas échéant : - A1 Une « lettre de candidature - désignation du mandataire par ses co-traitants » imprimé du ministère de l'économie et des finances - Direction des Affaires Juridiques - DC 1(*) (ou engagement équivalent), dument complété. B - Document à produire par chaque membre du groupement le cas échéant : - B1 Une "déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement" imprimé du ministère de l'économie et des finances - Direction des Affaires Juridiques DC2(*) (ou engagement équivalent) dûment complétée. Le candidat devra compléter l'ensemble des rubriques, l'exception des rubriques C2 et I C - Document à produire en cas de sous-traitance le cas échéant : Pour chaque sous-traitant présenté, le candidat qui sous traite devra joindre : -C1 Les capacités professionnelles, techniques et financières du sous-traitant ; -C2 Une déclaration sur l'honneur du sous-traitant indiquant ne pas entrer dans l'un des cas d'exclusion prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique et qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail -C3 La preuve qu'il disposera des capacités du sous-traitant pour l'exécution du marché. (*) Documents joints au dossier de consultationCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Document à joindre par le candidat ou par chaque membre du groupement le cas échéant : - B2 Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ou équivalent.Critère:Type:Capacité technique et professionnelleDescription:Document à joindre par le candidat ou par chaque membre du groupement le cas échéant : - B3 Liste de références : liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. - B5 Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.5.1.10Critères dattributionCritère:Type:QualitéDescription:Valeur techniquePondération (pourcentage, valeur exacte):30Critère:Type:PrixDescription:Prix des prestationsPondération (pourcentage, valeur exacte):40Critère:Type:QualitéDescription:Performance RSEPondération (pourcentage, valeur exacte):305.1.11Documents de marchéDate limite de demande dinformations complémentaires:10/04/2024à 12:00Adresse des documents de marché:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2501326&orgAcronyme=f2h, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2501326&orgAcronyme=f2hLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeVariantes:Non autorisée
Date limite de réception des offres:18/04/2024à 12:00Date limite de validité de loffre:4MONTHConditions du marché:Facturation en ligne:Requise5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal Administratif de LyonOrganisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:École Normale Supérieure de LyonOrganisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché:École Normale Supérieure de Lyon5.1Lot:LOT-0002Titre:Site DescartesDescription:Le présent lot concerne les prestations de nettoyage des locaux de l'ENS de Lyon sur son site Descartes. Il est décomposé en tranches (se référer au DCE)Identifiant interne:2024-02 Lot 25.1.1ObjetNature du marché:ServicesNomenclature principale(cpv):90900000Services de nettoyage et d'hygièneNomenclature supplémentaire(cpv):90911300Services de nettoyage de vitresNomenclature supplémentaire(cpv):90919200Services de nettoyage de bureaux5.1.2Lieu dexécutionVille:Lyon Cedex 07Code postal:69342Subdivision pays (NUTS):Rhône(FRK26)Pays:FranceInformations complémentaires:Se référer au RC5.1.6Informations généralesIl sagit dun marché récurrentParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)Informations complémentaires:La durée initiale du contrat et pendant laquelle l'acheteur peut émettre des bons de commande est : du 01/07/2024, sous réserve d'une notification avant cette date, au 30/06/2026. Le contrat est reconductible tacitement 2 fois par périodes successives de 12 mois, soit une fin de contrat au plus tard le 30/06/2028.5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Document à joindre par le candidat ou par chaque membre du groupement le cas échéant : - B2 Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ou équivalent.Critère:Type:Capacité technique et professionnelleDescription:Document à joindre par le candidat ou par chaque membre du groupement le cas échéant : - B3 Liste de références : liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. - B5 Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.Critère:Type:Aptitude à exercer lactivité professionnelleDescription:A - Document commun à l'ensemble des membres du groupement le cas échéant : - A1 Une « lettre de candidature - désignation du mandataire par ses co-traitants » imprimé du ministère de l'économie et des finances - Direction des Affaires Juridiques - DC 1(*) (ou engagement équivalent), dument complété. B - Document à produire par chaque membre du groupement le cas échéant : - B1 Une "déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement" imprimé du ministère de l'économie et des finances - Direction des Affaires Juridiques DC2(*) (ou engagement équivalent) dûment complétée. Le candidat devra compléter l'ensemble des rubriques, l'exception des rubriques C2 et I C - Document à produire en cas de sous-traitance le cas échéant : Pour chaque sous-traitant présenté, le candidat qui sous traite devra joindre : -C1 Les capacités professionnelles, techniques et financières du sous-traitant ; -C2 Une déclaration sur l'honneur du sous-traitant indiquant ne pas entrer dans l'un des cas d'exclusion prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique et qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail -C3 La preuve qu'il disposera des capacités du sous-traitant pour l'exécution du marché. (*) Documents joints au dossier de consultation5.1.10Critères dattributionCritère:Type:PrixDescription:Prix des prestationsPondération (pourcentage, valeur exacte):40Critère:Type:QualitéDescription:Valeur techniquePondération (pourcentage, valeur exacte):30Critère:Type:QualitéDescription:Performance RSEPondération (pourcentage, valeur exacte):305.1.11Documents de marchéDate limite de demande dinformations complémentaires:10/04/2024à 12:00Adresse des documents de marché:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2501326&orgAcronyme=f2h, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2501326&orgAcronyme=f2hLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeVariantes:Non autoriséeDate limite de réception des offres:18/04/2024à 12:00Date limite de validité de loffre:4MONTHConditions du marché:Facturation en ligne:Requise5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal Administratif de LyonOrganisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:École Normale Supérieure de LyonOrganisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché:École Normale Supérieure de LyonOrganisation qui reçoit les demandes de participation:École Normale Supérieure de LyonOrganisation qui traite les offres:École Normale Supérieure de LyonSection 8 -Organisations8.1ORG-0004Nom officiel:Tribunal Administratif de LyonNuméro denregistrement:17690005800015Adresse postale:184, rue DuguesclinVille:Lyon Cedex 03Code postal:69433Subdivision pays (NUTS):Rhône(FRK26)Pays:FranceAdresse électronique:
[email protected]éléphone:0487635000Adresse internet:
http://lyon.tribunal-administratif.fr/Rôles de cette organisation:Organisation chargée des procédures de recours8.1ORG-0003Nom officiel:École Normale Supérieure de LyonNuméro denregistrement:13000812100019Adresse postale:15, parvis René Descartes - BP 7000Ville:Lyon Cedex 07Code postal:69342Subdivision pays (NUTS):Rhône(FRK26)Pays:FrancePoint de contact:Emmanuel Trizac, Président de l'ENS de LyonAdresse électronique:
[email protected]éléphone:0437376608Adresse internet:
http://www.ens-lyon.fr/Profil de lacheteur:
https://www.marches-publics.gouv.fr/Rôles de cette organisation:AcheteurOrganisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéOrganisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéOrganisation qui reçoit les demandes de participationOrganisation qui traite les offresSection 11 -Informations relatives à lavis11.1Informations relatives à lavisIdentifiant/version de lavis:27bb732c-7169-4e21-88e1-f5630793cc0e-01Type de formulaire:Mise en concurrenceType davis:Avis de marché ou de concession régime ordinaireDate denvoi de lavis:18/03/2024à 16:50Langues dans lesquelles lavis en question est officiellement disponible:français11.2Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 18/03/2024