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523831-2024
523831-2024 - Mise en concurrence
France – Services de réparation et d'entretien d'escaliers mécaniques – PRESTATIONS DE MAINTENANCE POUR ASCENSEURS, MONTE-MALADES, ASCENSEURS DE CHARGE, MONTE-CHARGES, PLATEFORMES ELEVATRICES POUR PERSONNES HANDICAPEES, ESCALIERS MECANIQUES ET ELEVATEURS DE QUAI DES ETABLISSEMENTS DU GHT 49
OJ S 170/2024 02/09/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel : CHU ANGERS
Adresse électronique :
[email protected]
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre : PRESTATIONS DE MAINTENANCE POUR ASCENSEURS, MONTE-MALADES, ASCENSEURS DE CHARGE, MONTE-CHARGES, PLATEFORMES ELEVATRICES POUR PERSONNES HANDICAPEES, ESCALIERS MECANIQUES ET ELEVATEURS DE QUAI DES ETABLISSEMENTS DU GHT 49
Description : PRESTATIONS DE MAINTENANCE POUR ASCENSEURS, MONTE-MALADES, ASCENSEURS DE CHARGE, MONTE-CHARGES, PLATEFORMES ELEVATRICES POUR PERSONNES HANDICAPEES, ESCALIERS MECANIQUES ET ELEVATEURS DE QUAI DES ETABLISSEMENTS DU GHT 49
Identifiant de la procédure : 2670ff05-f200-44fb-9cab-e685e695cf44
Type de procédure : Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50740000 Services de réparation et d'entretien d'escaliers mécaniques
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires : Une visite de site obligatoire sera organisée. La visite est individuelle. Voir conditions au RC.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux :
5. Lot
5.1.
Lot : LOT-0001
Titre : ZONE 1 : Prestations de maintenance pour ascenseurs, monte-malades, ascenseurs de charge, monte-charges, plateformes élévatrices pour personnes handicapées, escaliers mécaniques et élévateurs de quai pour l'établissement du CHU d'Angers
Description : ZONE 1 : Prestations de maintenance pour ascenseurs, monte-malades, ascenseurs de charge, monte-charges, plateformes élévatrices pour personnes handicapées, escaliers mécaniques et élévateurs de quai pour l'établissement du CHU d'Angers
Identifiant interne : 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Voir RC
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de NANTES
5.1.
Lot : LOT-0002
Titre : ZONE 2 : Prestations de maintenance pour ascenseurs, monte-malades, ascenseurs de charge, monte-charges, et plateformes élévatrices pour personnes handicapées, des établissements du CH Cholet, CH Saumur, CH Longué-Jumelles, CESAME, EHPAD Montreuil-Bellay
Description : ZONE 2 : Prestations de maintenance pour ascenseurs, monte-malades, ascenseurs de charge, monte-charges, et plateformes élévatrices pour personnes handicapées, des établissements du CH Cholet, CH Saumur, CH Longué-Jumelles, CESAME, EHPAD Montreuil-Bellay
Identifiant interne : 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Voir RC
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de NANTES
5.1.
Lot : LOT-0003
Titre : ZONE 3 : Prestations de maintenance pour ascenseurs, monte-malades, ascenseurs de charge et monte-charges, des établissements du CH La Corniche Angevine, ES Baugeois Vallée
Description : ZONE 3 : Prestations de maintenance pour ascenseurs, monte-malades, ascenseurs de charge et monte-charges, des établissements du CH La Corniche Angevine, ES Baugeois Vallée
Identifiant interne : 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Voir RC
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de NANTES
5.1.
Lot : LOT-0004
Titre : ZONE 4 : Prestations de maintenance pour ascenseurs, monte-malades, ascenseurs de charge, monte-charges, et des établissements du CH Doué en Anjou, CHI Lys Hyrôme, CH Layon Aubance, GCS ESD
Description : ZONE 4 : Prestations de maintenance pour ascenseurs, monte-malades, ascenseurs de charge, monte-charges, et des établissements du CH Doué en Anjou, CHI Lys Hyrôme, CH Layon Aubance, GCS ESD
Identifiant interne : 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Voir RC
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de NANTES
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel : CHU ANGERS
Numéro d’enregistrement : 26490003600015
Adresse postale : 4 rue Larrey
Ville : Angers cédex 9
Code postal : 49933
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0241353298
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de NANTES
Numéro d’enregistrement : 174400051
Adresse postale : 6 Allée Ile Gloriette
Ville : Nantes
Code postal : 44000
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0240994600
Télécopieur : 0240994658
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 99c0f252-9073-4dab-9cc9-80bfbb06b507 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis : 16
Date d’envoi de l’avis : 30/08/2024 09:58:49 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis : 523831-2024
Numéro de publication au JO S : 170/2024
Date de publication : 02/09/2024
