PRESTATIONS DE MAINTENANCE, ACCESSOIRES, PIECES DETACHEES, CONSOMMABLES ET ECHANGES STANDARDS POUR LES FAUTEUILS DENTAIRES ET PERIPHERIQUES ASSOCIES ET LES SYSTEMES D'IMAGERIE DENTAIRES A L'INVENTAIRE.

Avis de marché
Département(s) de publication : 49
Annonce n° 25-107006
Services

Section 1 - Identification de l'acheteur


La nature des fournitures et / ou des prestations ainsi que les conditions techniques de leur exécution sont définies au C.C.T.P et dans le bordereau des prix unitaires.
Quantités (fournitures et services), nature et étendue
(travaux) :
L'accord-cadre est conclu sans montant ni quantité minimum et avec un montant maximum de 89 000 euro(s)HT pour les 48 mois.
L'accord-cadre est conclu en mono-titularisation.
Refus des variantes.
Section 4 - Durée du marché ou délai
d'exécution
48 mois à compter de la notification du marché.
Section 5 - Conditions relative au marché
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Section 6 - Justifications à produire quant
aux qualités et capacités du candidat
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur
public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires
concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au
cours des trois derniers exercices disponibles
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance
du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la
notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
Section 7 - Critères d'attribution

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des
critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation
ou document descriptif)
Section 8 - Mode de passation du marché

Type de procédure : procédure adaptée
Section 10 - Conditions de délai



Section 11 - Autres renseignements

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir
adjudicateur / l'entité adjudicatrice :
DBIO2025MAPA004DENTAIRE
Renseignements complémentaires : L'Acheteur se réserve la possibilité de négocier avec le ou les candidats mieux disant.
Section 12 - Adresses complémentaires

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être
obtenus :
Coordonnées :

Adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Adresse à laquelle les offres/candidatures/demandes de
participation doivent être envoyées :
Coordonnées :

Adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/

Date d'envoi du présent avis à la publication : 26/09/2025