Prestations de gardiennage, sûreté et de sécurité incendie.

Avis de marché
Département(s) de publication :75, 69, 59, 31, 33, 57
Annonce n° 24-93350


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Adoma

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Prestations de gardiennage, sûreté et de sécurité incendie
Description : Prestations de gardiennage, sûreté et de sécurité incendie
Identifiant de la procédure : e376b0e9-cbcd-4a2a-a4ee-846993405bf8
Type de procédure : Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure : Prestations de gardiennage, sûreté et de sécurité incendie

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79713000 Services de gardiennage

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 5

2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux :

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 - Ile de France (75, 77, 91, 94)
Description : Prestations de gardiennage, sûreté et de sécurité incendie
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79713000 Services de gardiennage
Options :
Description des options : L'accord-cadre est conclu pour une durée de 2 ans. Il sera reconductible tacitement par périodes de 12 mois, sans que la durée maximale de l'accord-cadre ne dépasse 48 mois.

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 03/01/2025
Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Application des critères prévus au Règlement de la consultation
Informations sur la seconde étape d'une procédure en deux étapes :
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
L'acheteur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Application des critères prévus au Règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Description : Application des critères prévus au Règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 09/09/2024 à 23:59
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_XSLHxkxYFH

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_XSLHxkxYFH
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Adoma

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0024
Titre : Lot 2 - Ile de France (78, 92, 93, 95)
Description : Prestations de gardiennage, sûreté et de sécurité incendie
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79713000 Services de gardiennage
Options :
Description des options : L'accord-cadre est conclu pour une durée de 2 ans. Il sera reconductible tacitement par périodes de 12 mois, sans que la durée maximale de l'accord-cadre ne dépasse 48 mois.

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 03/01/2025
Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Application des critères prévus au Règlement de la consultation
Informations sur la seconde étape d'une procédure en deux étapes :
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
L'acheteur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Application des critères prévus au Règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Description : Application des critères prévus au Règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 09/09/2024 à 23:59
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_XSLHxkxYFH

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_XSLHxkxYFH
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Adoma

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0025
Titre : Lot 3 - Moselle
Description : Prestations de gardiennage, sûreté et de sécurité incendie
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79713000 Services de gardiennage
Options :
Description des options : L'accord-cadre est conclu pour une durée de 2 ans. Il sera reconductible tacitement par périodes de 12 mois, sans que la durée maximale de l'accord-cadre ne dépasse 48 mois.

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 03/01/2025
Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Application des critères prévus au Règlement de la consultation
Informations sur la seconde étape d'une procédure en deux étapes :
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
L'acheteur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Application des critères prévus au Règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Description : Application des critères prévus au Règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 09/09/2024 à 23:59
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_XSLHxkxYFH

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_XSLHxkxYFH
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Adoma

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0026
Titre : Lot 4 - Alsace
Description : Prestations de gardiennage, sûreté et de sécurité incendie
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79713000 Services de gardiennage
Options :
Description des options : L'accord-cadre est conclu pour une durée de 2 ans. Il sera reconductible tacitement par périodes de 12 mois, sans que la durée maximale de l'accord-cadre ne dépasse 48 mois.

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 03/01/2025
Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Application des critères prévus au Règlement de la consultation
Informations sur la seconde étape d'une procédure en deux étapes :
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
L'acheteur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Application des critères prévus au Règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Description : Application des critères prévus au Règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 09/09/2024 à 23:59
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_XSLHxkxYFH

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_XSLHxkxYFH
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Adoma

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0027
Titre : Lot 5 - Bourgogne Franche Comte
Description : Prestations de gardiennage, sûreté et de sécurité incendie
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79713000 Services de gardiennage
Options :
Description des options : L'accord-cadre est conclu pour une durée de 2 ans. Il sera reconductible tacitement par périodes de 12 mois, sans que la durée maximale de l'accord-cadre ne dépasse 48 mois.

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 03/01/2025
Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Application des critères prévus au Règlement de la consultation
Informations sur la seconde étape d'une procédure en deux étapes :
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
L'acheteur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Application des critères prévus au Règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Description : Application des critères prévus au Règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 09/09/2024 à 23:59
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_XSLHxkxYFH

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_XSLHxkxYFH
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Adoma

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0028
Titre : Lot 6 - Meurthe et Moselle / Champagne Ardenne / Vosges
Description : Prestations de gardiennage, sûreté et de sécurité incendie
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79713000 Services de gardiennage
Options :
Description des options : L'accord-cadre est conclu pour une durée de 2 ans. Il sera reconductible tacitement par périodes de 12 mois, sans que la durée maximale de l'accord-cadre ne dépasse 48 mois.

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 03/01/2025
Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Application des critères prévus au Règlement de la consultation
Informations sur la seconde étape d'une procédure en deux étapes :
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
L'acheteur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Application des critères prévus au Règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Description : Application des critères prévus au Règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 09/09/2024 à 23:59
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_XSLHxkxYFH

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_XSLHxkxYFH
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Adoma

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0029
Titre : Lot 7 - Grand Lyon / Ain
Description : Prestations de gardiennage, sûreté et de sécurité incendie
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79713000 Services de gardiennage
Options :
Description des options : L'accord-cadre est conclu pour une durée de 2 ans. Il sera reconductible tacitement par périodes de 12 mois, sans que la durée maximale de l'accord-cadre ne dépasse 48 mois.

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 03/01/2025
Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Application des critères prévus au Règlement de la consultation
Informations sur la seconde étape d'une procédure en deux étapes :
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
L'acheteur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Application des critères prévus au Règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Description : Application des critères prévus au Règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 09/09/2024 à 23:59
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_XSLHxkxYFH

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_XSLHxkxYFH
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Adoma

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0030
Titre : Lot 8 - Drôme / Nord-Isère
Description : Prestations de gardiennage, sûreté et de sécurité incendie
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79713000 Services de gardiennage
Options :
Description des options : L'accord-cadre est conclu pour une durée de 2 ans. Il sera reconductible tacitement par périodes de 12 mois, sans que la durée maximale de l'accord-cadre ne dépasse 48 mois.

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 03/01/2025
Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Application des critères prévus au Règlement de la consultation
Informations sur la seconde étape d'une procédure en deux étapes :
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
L'acheteur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Application des critères prévus au Règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Description : Application des critères prévus au Règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 09/09/2024 à 23:59
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_XSLHxkxYFH

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_XSLHxkxYFH
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Adoma

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0031
Titre : Lot 9 - Métropole Grenobloise
Description : Prestations de gardiennage, sûreté et de sécurité incendie
Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79713000 Services de gardiennage
Options :
Description des options : L'accord-cadre est conclu pour une durée de 2 ans. Il sera reconductible tacitement par périodes de 12 mois, sans que la durée maximale de l'accord-cadre ne dépasse 48 mois.

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 03/01/2025
Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Application des critères prévus au Règlement de la consultation
Informations sur la seconde étape d'une procédure en deux étapes :
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
L'acheteur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Application des critères prévus au Règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Description : Application des critères prévus au Règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 09/09/2024 à 23:59
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_XSLHxkxYFH

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_XSLHxkxYFH
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Adoma

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0032
Titre : Lot 10 - Auvergne
Description : Prestations de gardiennage, sûreté et de sécurité incendie
Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79713000 Services de gardiennage
Options :
Description des options : L'accord-cadre est conclu pour une durée de 2 ans. Il sera reconductible tacitement par périodes de 12 mois, sans que la durée maximale de l'accord-cadre ne dépasse 48 mois.

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 03/01/2025
Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Application des critères prévus au Règlement de la consultation
Informations sur la seconde étape d'une procédure en deux étapes :
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
L'acheteur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Application des critères prévus au Règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Description : Application des critères prévus au Règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 09/09/2024 à 23:59
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_XSLHxkxYFH

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_XSLHxkxYFH
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Adoma

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0033
Titre : Lot 11 - Pays de Savoie
Description : Prestations de gardiennage, sûreté et de sécurité incendie
Identifiant interne : 11

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79713000 Services de gardiennage
Options :
Description des options : L'accord-cadre est conclu pour une durée de 2 ans. Il sera reconductible tacitement par périodes de 12 mois, sans que la durée maximale de l'accord-cadre ne dépasse 48 mois.

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 03/01/2025
Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Application des critères prévus au Règlement de la consultation
Informations sur la seconde étape d'une procédure en deux étapes :
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
L'acheteur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Application des critères prévus au Règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Description : Application des critères prévus au Règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 09/09/2024 à 23:59
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_XSLHxkxYFH

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_XSLHxkxYFH
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Adoma

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0034
Titre : Lot 12 - Marseille Est Provence
Description : Prestations de gardiennage, sûreté et de sécurité incendie
Identifiant interne : 12

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79713000 Services de gardiennage
Options :
Description des options : L'accord-cadre est conclu pour une durée de 2 ans. Il sera reconductible tacitement par périodes de 12 mois, sans que la durée maximale de l'accord-cadre ne dépasse 48 mois.

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 03/01/2025
Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Application des critères prévus au Règlement de la consultation
Informations sur la seconde étape d'une procédure en deux étapes :
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
L'acheteur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Application des critères prévus au Règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Description : Application des critères prévus au Règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 09/09/2024 à 23:59
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_XSLHxkxYFH

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_XSLHxkxYFH
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Adoma

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0035
Titre : Lot 13 - Ouest Provence
Description : Prestations de gardiennage, sûreté et de sécurité incendie
Identifiant interne : 13

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79713000 Services de gardiennage
Options :
Description des options : L'accord-cadre est conclu pour une durée de 2 ans. Il sera reconductible tacitement par périodes de 12 mois, sans que la durée maximale de l'accord-cadre ne dépasse 48 mois.

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 03/01/2025
Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Application des critères prévus au Règlement de la consultation
Informations sur la seconde étape d'une procédure en deux étapes :
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
L'acheteur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Application des critères prévus au Règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Description : Application des critères prévus au Règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 09/09/2024 à 23:59
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_XSLHxkxYFH

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_XSLHxkxYFH
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Adoma

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0036
Titre : Lot 14 - Var
Description : Prestations de gardiennage, sûreté et de sécurité incendie
Identifiant interne : 14

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79713000 Services de gardiennage
Options :
Description des options : L'accord-cadre est conclu pour une durée de 2 ans. Il sera reconductible tacitement par périodes de 12 mois, sans que la durée maximale de l'accord-cadre ne dépasse 48 mois.

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 03/01/2025
Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Application des critères prévus au Règlement de la consultation
Informations sur la seconde étape d'une procédure en deux étapes :
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
L'acheteur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Application des critères prévus au Règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Description : Application des critères prévus au Règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 09/09/2024 à 23:59
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_XSLHxkxYFH

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_XSLHxkxYFH
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Adoma

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0037
Titre : Lot 15 - Occitanie
Description : Prestations de gardiennage, sûreté et de sécurité incendie
Identifiant interne : 15

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79713000 Services de gardiennage
Options :
Description des options : L'accord-cadre est conclu pour une durée de 2 ans. Il sera reconductible tacitement par périodes de 12 mois, sans que la durée maximale de l'accord-cadre ne dépasse 48 mois.

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 03/01/2025
Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Application des critères prévus au Règlement de la consultation
Informations sur la seconde étape d'une procédure en deux étapes :
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
L'acheteur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Application des critères prévus au Règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Description : Application des critères prévus au Règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 09/09/2024 à 23:59
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_XSLHxkxYFH

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_XSLHxkxYFH
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Adoma

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0038
Titre : Lot 16 - Alpes Maritimes
Description : Prestations de gardiennage, sûreté et de sécurité incendie
Identifiant interne : 16

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79713000 Services de gardiennage
Options :
Description des options : L'accord-cadre est conclu pour une durée de 2 ans. Il sera reconductible tacitement par périodes de 12 mois, sans que la durée maximale de l'accord-cadre ne dépasse 48 mois.

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 03/01/2025
Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Application des critères prévus au Règlement de la consultation
Informations sur la seconde étape d'une procédure en deux étapes :
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
L'acheteur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Application des critères prévus au Règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Description : Application des critères prévus au Règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 09/09/2024 à 23:59
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_XSLHxkxYFH

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_XSLHxkxYFH
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Adoma

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0039
Titre : Lot 17 - Corse
Description : Prestations de gardiennage, sûreté et de sécurité incendie
Identifiant interne : 17

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79713000 Services de gardiennage
Options :
Description des options : L'accord-cadre est conclu pour une durée de 2 ans. Il sera reconductible tacitement par périodes de 12 mois, sans que la durée maximale de l'accord-cadre ne dépasse 48 mois.

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 03/01/2025
Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Application des critères prévus au Règlement de la consultation
Informations sur la seconde étape d'une procédure en deux étapes :
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
L'acheteur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Application des critères prévus au Règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Description : Application des critères prévus au Règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 09/09/2024 à 23:59
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_XSLHxkxYFH

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_XSLHxkxYFH
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Adoma

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0040
Titre : Lot 18 - Nouvelle Aquitaine
Description : Prestations de gardiennage, sûreté et de sécurité incendie
Identifiant interne : 18

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79713000 Services de gardiennage
Options :
Description des options : L'accord-cadre est conclu pour une durée de 2 ans. Il sera reconductible tacitement par périodes de 12 mois, sans que la durée maximale de l'accord-cadre ne dépasse 48 mois.

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 03/01/2025
Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Application des critères prévus au Règlement de la consultation
Informations sur la seconde étape d'une procédure en deux étapes :
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
L'acheteur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Application des critères prévus au Règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Description : Application des critères prévus au Règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 09/09/2024 à 23:59
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_XSLHxkxYFH

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_XSLHxkxYFH
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Adoma

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0041
Titre : Lot 19 - Centre
Description : Prestations de gardiennage, sûreté et de sécurité incendie
Identifiant interne : 19

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79713000 Services de gardiennage
Options :
Description des options : L'accord-cadre est conclu pour une durée de 2 ans. Il sera reconductible tacitement par périodes de 12 mois, sans que la durée maximale de l'accord-cadre ne dépasse 48 mois.

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 03/01/2025
Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Application des critères prévus au Règlement de la consultation
Informations sur la seconde étape d'une procédure en deux étapes :
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
L'acheteur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Application des critères prévus au Règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Description : Application des critères prévus au Règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 09/09/2024 à 23:59
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_XSLHxkxYFH

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_XSLHxkxYFH
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Adoma

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0042
Titre : Lot 20 - Hauts de France
Description : Prestations de gardiennage, sûreté et de sécurité incendie
Identifiant interne : 20

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79713000 Services de gardiennage
Options :
Description des options : L'accord-cadre est conclu pour une durée de 2 ans. Il sera reconductible tacitement par périodes de 12 mois, sans que la durée maximale de l'accord-cadre ne dépasse 48 mois.

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 03/01/2025
Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Application des critères prévus au Règlement de la consultation
Informations sur la seconde étape d'une procédure en deux étapes :
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
L'acheteur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Application des critères prévus au Règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Description : Application des critères prévus au Règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 09/09/2024 à 23:59
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_XSLHxkxYFH

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_XSLHxkxYFH
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Adoma

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0043
Titre : Lot 21 - Normandie
Description : Prestations de gardiennage, sûreté et de sécurité incendie
Identifiant interne : 21

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79713000 Services de gardiennage
Options :
Description des options : L'accord-cadre est conclu pour une durée de 2 ans. Il sera reconductible tacitement par périodes de 12 mois, sans que la durée maximale de l'accord-cadre ne dépasse 48 mois.

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 03/01/2025
Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Application des critères prévus au Règlement de la consultation
Informations sur la seconde étape d'une procédure en deux étapes :
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
L'acheteur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Application des critères prévus au Règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Description : Application des critères prévus au Règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 09/09/2024 à 23:59
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_XSLHxkxYFH

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_XSLHxkxYFH
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Adoma

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0044
Titre : Lot 22 - Pays de la Loire
Description : Prestations de gardiennage, sûreté et de sécurité incendie
Identifiant interne : 22

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79713000 Services de gardiennage
Options :
Description des options : L'accord-cadre est conclu pour une durée de 2 ans. Il sera reconductible tacitement par périodes de 12 mois, sans que la durée maximale de l'accord-cadre ne dépasse 48 mois.

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 03/01/2025
Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Application des critères prévus au Règlement de la consultation
Informations sur la seconde étape d'une procédure en deux étapes :
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
L'acheteur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Application des critères prévus au Règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Description : Application des critères prévus au Règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 09/09/2024 à 23:59
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_XSLHxkxYFH

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_XSLHxkxYFH
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Adoma

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0045
Titre : Lot 23 - Bretagne
Description : Prestations de gardiennage, sûreté et de sécurité incendie
Identifiant interne : 23

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79713000 Services de gardiennage
Options :
Description des options : L'accord-cadre est conclu pour une durée de 2 ans. Il sera reconductible tacitement par périodes de 12 mois, sans que la durée maximale de l'accord-cadre ne dépasse 48 mois.

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 03/01/2025
Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Application des critères prévus au Règlement de la consultation
Informations sur la seconde étape d'une procédure en deux étapes :
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
L'acheteur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Application des critères prévus au Règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Description : Application des critères prévus au Règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 09/09/2024 à 23:59
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_XSLHxkxYFH

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_XSLHxkxYFH
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Adoma

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Adoma
Numéro d'enregistrement : 78805803009579
Adresse postale : 33 avenue Pierre Mendès France
Ville : Paris
Code postal : 75013
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0140614200
Profil de l'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
Autres points de contact :
Nom officiel : Tribunal judiciaire de Paris
Adresse postale : Parvis du Tribunal de Paris
Ville : Paris
Code postal : 75017
Pays : France
Adresse internet : https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours

Section 11 - Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 872d32d4-5c71-4d76-8fb5-2714d8ad441c - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché - régime assoupli
Date d'envoi de l'avis : 08/08/2024 à 11:38
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 08/08/2024