Prestations de formation dans le cadre du dispositif de Préparation Opérationnelle à l'Emploi Collective (POEC) pour la branche des Organismes de formation

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France: Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement
Prestations de formation dans le cadre du dispositif de Préparation Opérationnelle à l'Emploi Collective (POEC) pour la branche des Organismes de formation
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
1 Acheteur
1.1 Acheteur

Forme juridique de l'acheteur : Organisation qui passe un marché subventionné par une autorité publique centrale Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement
2 Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestations de formation dans le cadre du dispositif de Préparation Opérationnelle à l'Emploi Collective (POEC) pour la branche des Organismes de formation
Description : Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de formation professionnelle dans le cadre du dispositif de Préparation Opérationnelle à l'Emploi Collective (POEC) ou de tout autre dispositif équivalent, pour la branche des Commerces de gros. La présentation du dispositif ainsi que les spécifications techniques sont précisées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et ses éventuelles annexes.
Identifiant de la procédure : 81a18940-d338-4f79-8e7a-c185351516c2.
Identifiant interne : 2024_027.

Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :
2.1.1 Objet

Nomenclature principale (cpv): 80400000 Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80500000 Services de formation
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Des négociations sont prévues de facon facultative. Le candidat fournit : -L'attestation Qualiopi pour l'ensemble des candidats ou des membres du groupement (sauf pour les sous-traitants et les membres n'ayant pas vocation à réaliser des formations) -L'habilitation visée au sein du CCTP pour toutes les formations
concernées sur lesquelles le candidat se positionne. AKTO se réserve la possibilité de confier à chaque titulaire, en application de l'article R. 2122-7 du CCP, un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent marché, et ce, dans le cadre d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ce nouveau marché pourra être conclu ne pourra dépasser trois (3)
ans à compter de la date de notification du présent accord-cadre. Note éliminatoire : Le candidat ayant obtenu une note inférieure à 40/80 au critère ' valeur technique ' verra son offre automatiquement éliminée de la présente
consultation et ne sera donc pas classée. Les candidats sont invités à se référer au RC.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 33.
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 33 2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux:
5 Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001.
Titre : Lot no1 -Formateur -Nord Est (Hauts de France, Grand Est, Bourgogne Franche Comté)
Description : Formateur -Nord Est (Hauts de France, Grand Est, Bourgogne Franche Comté)
Identifiant interne : 1.
5.1.1 Objet

Nomenclature principale (cpv): 80400000 Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement Nomenclature supplémentaire (cpv): 80500000 Services de formation
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 691 200 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : cf. RC
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 29/11/2024 12:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?
PCSLID=CSL_2024_tPe5LxBPk2.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : francais
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2.
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Paris 5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002.
Titre : Lot no2 -Formateur -Sud Est (Auvergne Rhône Alpes, Provence Alpes Côte d'Azur, Corse)
Description : Formateur -Sud Est (Auvergne Rhône Alpes, Provence Alpes Côte d'Azur, Corse)
Identifiant interne : 2.
5.1.1 Objet

Nomenclature principale (cpv): 80400000 Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement Nomenclature supplémentaire (cpv): 80500000 Services de formation
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 1 382 400 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : cf. RC
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 29/11/2024 12:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?
PCSLID=CSL_2024_tPe5LxBPk2.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : francais
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3.
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Paris 5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003.
Titre : Lot no3 -Formateur -Nord Ouest (Normandie, Bretagne Centre Val de Loire, Pays de la Loire)
Description : Formateur -Nord Ouest (Normandie, Bretagne Centre Val de Loire, Pays de la Loire)
Identifiant interne : 3.
5.1.1 Objet

Nomenclature principale (cpv): 80400000 Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement Nomenclature supplémentaire (cpv): 80500000 Services de formation
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 1 382 400 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : cf. RC
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 29/11/2024 12:00 +02:00 Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?
PCSLID=CSL_2024_tPe5LxBPk2.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : francais
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3.
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Paris 5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004.
Titre : Lot no4 -Formateur -Sud Ouest (Nouvelle Aquitaine, Occitanie)
Description : Formateur -Sud Ouest (Nouvelle Aquitaine, Occitanie)
Identifiant interne : 4.
5.1.1 Objet

Nomenclature principale (cpv): 80400000 Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement Nomenclature supplémentaire (cpv): 80500000 Services de formation
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 2 073 600 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : cf. RC
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 29/11/2024 12:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?
PCSLID=CSL_2024_tPe5LxBPk2.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : francais
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 5.
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Paris 5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005.
Titre : Lot no5 -Formateur -Ile de France
Description : Formateur -Ile de France
Identifiant interne : 5.
5.1.1 Objet

Nomenclature principale (cpv): 80400000 Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement Nomenclature supplémentaire (cpv): 80500000 Services de formation
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 691 200 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : cf. RC
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 29/11/2024 12:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?
PCSLID=CSL_2024_tPe5LxBPk2.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : francais Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2.
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Paris 5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006.
Titre : Lot no6 -Formateur -La Réunion
Description : Formateur -La Réunion
Identifiant interne : 6.
5.1.1 Objet

Nomenclature principale (cpv): 80400000 Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement Nomenclature supplémentaire (cpv): 80500000 Services de formation
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 345 600 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : cf. RC
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 29/11/2024 12:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?
PCSLID=CSL_2024_tPe5LxBPk2.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : francais
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2.
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007.
Titre : Lot no7 -Formateur -Martinique
Description : Formateur -Martinique
Identifiant interne : 7.
5.1.1 Objet

Nomenclature principale (cpv): 80400000 Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement Nomenclature supplémentaire (cpv): 80500000 Services de formation
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 345 600 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : cf. RC
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 29/11/2024 12:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?
PCSLID=CSL_2024_tPe5LxBPk2.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : francais
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2.
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Paris 5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008.
Titre : Lot no8 -Formateur -Guadeloupe
Description : Formateur -Guadeloupe
Identifiant interne : 8.
5.1.1 Objet

Nomenclature principale (cpv): 80400000 Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement Nomenclature supplémentaire (cpv): 80500000 Services de formation
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 345 600 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : cf. RC
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 29/11/2024 12:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?
PCSLID=CSL_2024_tPe5LxBPk2.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : francais
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2.
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Paris 5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009.
Titre : Lot no9 -Conseiller en Insertion Professionnelle -National (hors DROM)
Description : Conseiller en Insertion Professionnelle -National (hors DROM)
Identifiant interne : 9.
5.1.1 Objet

Nomenclature principale (cpv): 80400000 Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement Nomenclature supplémentaire (cpv): 80500000 Services de formation
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 537 600 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : cf. RC
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 29/11/2024 12:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?
PCSLID=CSL_2024_tPe5LxBPk2.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : francais
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2.
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Lot no10 -Concepteur de contenus formatifs digitaux -Nord Est (Hauts de France, Grand Est, Bourgogne Franche Comté)
Description : Concepteur de contenus formatifs digitaux -Nord Est (Hauts de France, Grand Est, Bourgogne Franche Comté)
Identifiant interne : 10
5.1.1 Objet

Nomenclature principale (cpv): 80400000 Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80500000 Services de formation
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 525 600 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : cf. RC
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 29/11/2024 12:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?
PCSLID=CSL_2024_tPe5LxBPk2.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : francais
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2.
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011.
Titre : Lot no11 -Concepteur de contenus formatifs digitaux -Sud Est (Auvergne Rhône Alpes, Provence Alpes Côte d'Azur, Corse)
Description : Concepteur de contenus formatifs digitaux -Sud Est (Auvergne Rhône Alpes, Provence Alpes Côte d'Azur, Corse)
Identifiant interne : 11.
5.1.1 Objet

Nomenclature principale (cpv): 80400000 Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement Nomenclature supplémentaire (cpv): 80500000 Services de formation
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 525 600 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : cf. RC
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 29/11/2024 12:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?
PCSLID=CSL_2024_tPe5LxBPk2.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : francais
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2.
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012.
Titre : Lot no12 -Concepteur de contenus formatifs digitaux -Nord Ouest (Normandie, Bretagne Centre Val de Loire, Pays de la Loire)
Description : Concepteur de contenus formatifs digitaux -Nord Ouest (Normandie, Bretagne Centre Val de Loire, Pays de la Loire)
Identifiant interne : 12.
5.1.1 Objet

Nomenclature principale (cpv): 80400000 Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80500000 Services de formation
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 788 400 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : cf. RC
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 29/11/2024 12:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?
PCSLID=CSL_2024_tPe5LxBPk2.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : francais Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3.
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Paris 5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013.
Titre : Lot no13 -Concepteur de contenus formatifs digitaux -Sud Ouest (Nouvelle Aquitaine, Occitanie) Description : Concepteur de contenus formatifs digitaux -Sud Ouest (Nouvelle Aquitaine, Occitanie) Identifiant interne : 13.
5.1.1 Objet

Nomenclature principale (cpv): 80400000 Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement Nomenclature supplémentaire (cpv): 80500000 Services de formation
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 788 400 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : cf. RC
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 29/11/2024 12:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?
PCSLID=CSL_2024_tPe5LxBPk2.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : francais
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3.
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Paris 5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014.
Titre : Lot no14 -Concepteur de contenus formatifs digitaux -Ile de France
Description : Concepteur de contenus formatifs digitaux -Ile de France
Identifiant interne : 14.
5.1.1 Objet

Nomenclature principale (cpv): 80400000 Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement Nomenclature supplémentaire (cpv): 80500000 Services de formation
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 525 600 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : cf. RC
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 29/11/2024 12:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?
PCSLID=CSL_2024_tPe5LxBPk2.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : francais
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2.
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Paris 5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015.
Titre : Lot no15 -Concepteur de contenus formatifs digitaux -La Réunion
Description : Concepteur de contenus formatifs digitaux -La Réunion
Identifiant interne : 15.
5.1.1 Objet

Nomenclature principale (cpv): 80400000 Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement Nomenclature supplémentaire (cpv): 80500000 Services de formation
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 262 800 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : cf. RC
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 29/11/2024 12:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?
PCSLID=CSL_2024_tPe5LxBPk2.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : francais
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2.
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Paris 5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017.
Titre : Lot no16 -Concepteur de contenus formatifs digitaux -Martinique
Description : Concepteur de contenus formatifs digitaux -Martinique
Identifiant interne : 16.
5.1.1 Objet

Nomenclature principale (cpv): 80400000 Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement Nomenclature supplémentaire (cpv): 80500000 Services de formation
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 262 800 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : cf. RC
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 29/11/2024 12:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?
PCSLID=CSL_2024_tPe5LxBPk2.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : francais
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2.
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Paris 5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018.
Titre : Lot no17 -Concepteur de contenus formatifs digitaux -Guadeloupe
Description : Concepteur de contenus formatifs digitaux -Guadeloupe
Identifiant interne : 17.
5.1.1 Objet

Nomenclature principale (cpv): 80400000 Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement Nomenclature supplémentaire (cpv): 80500000 Services de formation
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 262 800 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : cf. RC
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 29/11/2024 12:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?
PCSLID=CSL_2024_tPe5LxBPk2.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : francais
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2.
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019.
Titre : Lot no18 -Conseiller Commercial en Formation -Nord Est (Hauts de France, Grand Est, Bourgogne Franche Comté)
Description : Conseiller Commercial en Formation -Nord Est (Hauts de France, Grand Est, Bourgogne Franche Comté)
Identifiant interne : 18.
5.1.1 Objet

Nomenclature principale (cpv): 80400000 Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement Nomenclature supplémentaire (cpv): 80500000 Services de formation
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 560 640 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : cf. RC
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 29/11/2024 12:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?
PCSLID=CSL_2024_tPe5LxBPk2.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : francais
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2.
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020
Titre : Lot no19 -Conseiller Commercial en Formation -Sud Est (Auvergne Rhône Alpes, Provence Alpes Côte d'Azur, Corse)
Description : Conseiller Commercial en Formation -Sud Est (Auvergne Rhône Alpes, Provence Alpes Côte d'Azur, Corse)
Identifiant interne : 19.
5.1.1 Objet

Nomenclature principale (cpv): 80400000 Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80500000 Services de formation
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 840 960 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : cf. RC
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 29/11/2024 12:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?
PCSLID=CSL_2024_tPe5LxBPk2.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : francais
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3.
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0021.
Titre : Lot no20 -Conseiller Commercial en Formation -Nord Ouest (Normandie, Bretagne Centre Val de Loire, Pays de la Loire)
Description : Conseiller Commercial en Formation -Nord Ouest (Normandie, Bretagne Centre Val de Loire, Pays de la Loire)
Identifiant interne : 20
5.1.1 Objet

Nomenclature principale (cpv): 80400000 Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80500000 Services de formation
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 840 960 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : cf. RC
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 29/11/2024 12:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?
PCSLID=CSL_2024_tPe5LxBPk2.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : francais
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3.
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Paris 5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0022.
Titre : Lot no21 -Conseiller Commercial en Formation -Sud Ouest (Nouvelle Aquitaine, Occitanie)
Description : Conseiller Commercial en Formation -Sud Ouest (Nouvelle Aquitaine, Occitanie)
Identifiant interne : 21.
5.1.1 Objet

Nomenclature principale (cpv): 80400000 Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement Nomenclature supplémentaire (cpv): 80500000 Services de formation
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 560 640 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : cf. RC
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 29/11/2024 12:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?
PCSLID=CSL_2024_tPe5LxBPk2.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : francais
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2.
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Paris 5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0023.
Titre : Lot no22 -Conseiller Commercial en Formation -Ile de France
Description : Conseiller Commercial en Formation -Ile de France
Identifiant interne : 22.
5.1.1 Objet

Nomenclature principale (cpv): 80400000 Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement Nomenclature supplémentaire (cpv): 80500000 Services de formation
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 840 960 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : cf. RC
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 29/11/2024 12:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?
PCSLID=CSL_2024_tPe5LxBPk2.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : francais
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3.
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Paris 5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0024.
Titre : Lot no23 -Conseiller Commercial en Formation -La Réunion
Description : Conseiller Commercial en Formation -La Réunion
Identifiant interne : 23.
5.1.1 Objet

Nomenclature principale (cpv): 80400000 Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement Nomenclature supplémentaire (cpv): 80500000 Services de formation
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 280 320 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : cf. RC
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 29/11/2024 12:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?
PCSLID=CSL_2024_tPe5LxBPk2.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : francais
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2.
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Paris 5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0025.
Titre : Lot no24 -Conseiller Commercial en Formation -Guadeloupe
Description : Conseiller Commercial en Formation -Guadeloupe
Identifiant interne : 24.
5.1.1 Objet

Nomenclature principale (cpv): 80400000 Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement Nomenclature supplémentaire (cpv): 80500000 Services de formation
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 280 320 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : cf. RC
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 29/11/2024 12:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?
PCSLID=CSL_2024_tPe5LxBPk2.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : francais
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2.
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Paris 5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0026.
Titre : Lot no25 -Conseiller Commercial en Formation -Martinique
Description : Conseiller Commercial en Formation -Martinique
Identifiant interne : 25.
5.1.1 Objet

Nomenclature principale (cpv): 80400000 Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement Nomenclature supplémentaire (cpv): 80500000 Services de formation
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 280 320 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : cf. RC
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 29/11/2024 12:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?
PCSLID=CSL_2024_tPe5LxBPk2.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : francais
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2.
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Paris 5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0027.
Titre : Lot no26 -Assistant Formation -Nord Est (Hauts de France, Grand Est, Bourgogne Franche Comté) Description : Assistant Formation -Nord Est (Hauts de France, Grand Est, Bourgogne Franche Comté)
Identifiant interne : 26.
5.1.1 Objet

Nomenclature principale (cpv): 80400000 Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement Nomenclature supplémentaire (cpv): 80500000 Services de formation
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 262 800 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : cf. RC
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 29/11/2024 12:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?
PCSLID=CSL_2024_tPe5LxBPk2.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : francais
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2.
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Paris 5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0028.
Titre : Lot no27 -Assistant Formation -Sud Est (Auvergne Rhône Alpes, Provence Alpes Côte d'Azur, Corse) Description : Assistant Formation -Sud Est (Auvergne Rhône Alpes, Provence Alpes Côte d'Azur, Corse) Identifiant interne : 27.
5.1.1 Objet

Nomenclature principale (cpv): 80400000 Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement Nomenclature supplémentaire (cpv): 80500000 Services de formation
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 262 800 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : cf. RC
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 29/11/2024 12:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?
PCSLID=CSL_2024_tPe5LxBPk2.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : francais
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2.
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0029.
Titre : Lot no28 -Assistant Formation -Nord Ouest (Normandie, Bretagne Centre Val de Loire, Pays de la Loire) Description : Assistant Formation -Nord Ouest (Normandie, Bretagne Centre Val de Loire, Pays de la Loire) Identifiant interne : 28.
5.1.1 Objet

Nomenclature principale (cpv): 80400000 Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement Nomenclature supplémentaire (cpv): 80500000 Services de formation
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 262 800 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : cf. RC
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 29/11/2024 12:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?
PCSLID=CSL_2024_tPe5LxBPk2.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : francais
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2.
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Paris 5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0030
Titre : Lot no29 -Assistant Formation -Sud Ouest (Nouvelle Aquitaine, Occitanie)
Description : Assistant Formation -Sud Ouest (Nouvelle Aquitaine, Occitanie)
Identifiant interne : 29.
5.1.1 Objet

Nomenclature principale (cpv): 80400000 Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement Nomenclature supplémentaire (cpv): 80500000 Services de formation
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 262 800 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : cf. RC
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 29/11/2024 12:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?
PCSLID=CSL_2024_tPe5LxBPk2.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : francais
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2.
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Paris 5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0031.
Titre : Lot no30 -Assistant Formation -Ile de France
Description : Assistant Formation -Ile de France
Identifiant interne : 30
5.1.1 Objet

Nomenclature principale (cpv): 80400000 Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement Nomenclature supplémentaire (cpv): 80500000 Services de formation
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 262 800 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : cf. RC
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 29/11/2024 12:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?
PCSLID=CSL_2024_tPe5LxBPk2.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : francais
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2.
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Paris 5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0032.
Titre : Lot no31 -Assistant Formation -La Réunion
Description : Assistant Formation -Ile de France
Identifiant interne : 31.
5.1.1 Objet

Nomenclature principale (cpv): 80400000 Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement Nomenclature supplémentaire (cpv): 80500000 Services de formation
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 262 800 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : cf. RC
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 29/11/2024 12:00 +02:00 Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?
PCSLID=CSL_2024_tPe5LxBPk2.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : francais
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2.
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Paris 5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0033.
Titre : Lot no32 -Assistant Formation -Guadeloupe
Description : Assistant Formation -Guadeloupe
Identifiant interne : 32.
5.1.1 Objet

Nomenclature principale (cpv): 80400000 Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement Nomenclature supplémentaire (cpv): 80500000 Services de formation
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 262 800 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : cf. RC
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 29/11/2024 12:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?
PCSLID=CSL_2024_tPe5LxBPk2.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : francais
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2.
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Paris 5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0034.
Titre : Lot no33 -Assistant Formation -Martinique
Description : Assistant Formation -Martinique
Identifiant interne : 33.
5.1.1 Objet

Nomenclature principale (cpv): 80400000 Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement Nomenclature supplémentaire (cpv): 80500000 Services de formation
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 262 800 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : cf. RC
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 29/11/2024 12:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?
PCSLID=CSL_2024_tPe5LxBPk2.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : francais Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2.
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Paris 8 Organisations
8.1 ORG-0001.

Numéro d'enregistrement : 85300098200019.
Adresse postale : 14 RUE RIQUET
Ville : Paris
Code postal : 75019.
Subdivision pays (NUTS) : Paris (FR101)
Pays : France
Point de contact : Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 01 44 71 99 00
Adresse internet : https://www.akto.fr/
Profil de l'acheteur : https://www.achatpublic.com/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002.

Numéro d'enregistrement : 17750111101763.
Adresse postale : Parvis du Tribunal de Paris
Ville : Paris
Code postal : 75017.
Subdivision pays (NUTS) : Paris (FR101)
Pays : France
Point de contact : Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 01 44 32 51 51.
Adresse internet : https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75.
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
11 Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 30dc6626-c93a-4c6d-83d6-c2ae2da5df64 -02.
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 30/10/2024 17:48 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : francais
11.2 Informations relatives à la publication