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Prestations de fauchage de prairies et pelouses, de débroussaillage de bords de voies et de taillage de haies pour les bois de Vincennes (12ème arrondissement) et Boulogne (16ème arrondissement), ainsi que pour le domaine de Beauregard (78)

Ville de Paris - DFA SDA Direction des Finances et des Achats

Prestations de fauchage de prairies et pelouses, de débroussaillage de bords de voies et de taillage de haies pour les bois de Vincennes (12ème arrondissement) et Boulogne (16ème arrondissement), ainsi que pour le domaine de Beauregard (78)

75 - VILLE DE PARIS

Mise en ligne : 19/11/2025

Limite de réponse : 16/12/2025

Travaux Publics

Appel d'offres ouvert

Avis n°AO-2548-1461

Ville de Paris - DFA SDA Direction des Finances et des Achats

75 - VILLE DE PARIS

Limite de réponse : 16/12/2025

Descriptif

Source : WEB

Avis de marché
Département(s) de publication :75, 78
Annonce n° 25-126347

Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : VILLE de PARIS - DFA - SDA
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Entretien des prairies, pelouses et bords des voies des bois parisiens
Description : Prestations de fauchage de prairies et pelouses, de débroussaillage de bords de voies et de taillage de haies pour les bois de Vincennes (12ème arrondissement) et Boulogne (16ème arrondissement), ainsi que pour le domaine de Beauregard (78).
Identifiant de la procédure : a00a69fb-060e-4f87-adfe-81d0f2a19b9b
Identifiant interne : 2501513
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77100000 Services agricoles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : La consultation donnera lieu pour chaque lot à la conclusion d'un accord cadre monoattributaire à bons de commandes avec indication de montants minimum et maximum. Pour chaque lot, la durée du marché est de 24 mois reconductible une fois, selon les modalités précisées dans le CCAP. A titre indicatif, la notification devrait intervenir en mars 2026. Les critères de jugement des offres sont énoncés dans le règlement de la consultation et les motifs d'exclusion touchant les opérateurs économiques sont listés aux articles L.21411 à 14 du code de la commande publique et au règlement de la consultation (art. 4.2). Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de proposer au(x) titulaire(s) des marchés la conclusion d'un marché, sur le fondement des dispositions relatives à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables au sens de l'article R.21227 du Code de la commande publique pour la réalisation de prestations similaires. Les marchés comportent des dispositions à caractère environnemental décrites à l'article 1.6.2 du CCAP. En outre, les soumissionnaires retenus devront s'engager à mettre en place et/ou développer, dans le cadre de l'exécution des marchés, une démarche d'amélioration continue de la qualité de leurs pratiques sociales en matière de prévention des discriminations, ainsi que de promotion de l'égalité des chances et de la diversité.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Prestations de fauchage de prairies et pelouses, de débroussaillage de bords de voies et de taillage de haies pour le bois de Vincennes (12ème arrondissement)
Description : Prestations de fauchage de prairies et pelouses, de débroussaillage de bords de voies et de taillage de haies pour le bois de Vincennes (12ème arrondissement)
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77100000 Services agricoles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Pour ce lot, l'accord cadre sera conclu avec un montant minimum de 20 000 HT et un montant maximum de 120 000 HT pour 24 mois. La durée du marché court à compter de la plus tardive des deux dates suivantes : - sa notification au titulaire ; - le 14/05/2026.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/923710?orgAcronyme=r8t

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/923710?orgAcronyme=r8t
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 16/12/2025 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 7 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de la signature du marché, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision "Département de Tarn-et-Garonne" du 4.4.2014 (n° 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VILLE de PARIS - DFA - SDA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : VILLE de PARIS - DFA - SDA
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : VILLE de PARIS - DFA - SDA
Organisation qui traite les offres : VILLE de PARIS - DFA - SDA

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Prestations de fauchage de prairies et pelouses, de débroussaillage de bords de voies et de taillage de haies pour le bois de Boulogne (16ème arrondissement) ainsi que pour le domaine de Beauregard (78)
Description : Prestations de fauchage de prairies et pelouses, de débroussaillage de bords de voies et de taillage de haies pour le bois de Boulogne (16ème arrondissement) ainsi que pour le domaine de Beauregard (78)
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77100000 Services agricoles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Pour ce lot, l'accord cadre sera conclu avec un montant minimum de 20 000 HT et un montant maximum de 120 000 HT pour 24 mois. La durée du marché court à compter de sa date de notification au titulaire.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/923710?orgAcronyme=r8t

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/923710?orgAcronyme=r8t
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 16/12/2025 à 12:00