Avis de marché
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Annonce n° 26-19441
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Musée d'Archéologie nationale domaine national du château de Saint Germain en Laye
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et culte
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestations de conservation-restauration sur des collections exposées ou conservés en réserve au musée d'Archéologie nationale domaine national du château de Saint Germain en Laye
Description : Prestations de conservation-restauration sur des collections exposées ou conservés en réserve au musée d'Archéologie nationale domaine national du château de Saint Germain en Laye
Identifiant de la procédure : ec40d51a-3440-4881-9d05-386bd55f8fa6
Identifiant interne : MP_2026_005_MAPA
Type de procédure : Autre procédure en une seule étape
Principales caractéristiques de la procédure : Les règles complètes applicables à ce marché à procédure adaptée sont définies dans le règlement de la consultation mis à disposition des candidats sur la plateforme des achats de l'Etat (PLACE).
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92521210 Services de conservation des objets exposés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92311000 uvres d'art
2.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Saint Germain en Laye
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Val-d'Oise ( FR108 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Informations complémentaires : Conformément à la section XVI du règlement de la consultation, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier les offres avec les soumissionnaires
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 5
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 5
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Entretien des collections exposées dans les salles d'exposition permanente et temporaire
Description : Entretien des collections exposées dans les salles d'exposition permanente et temporaire
Identifiant interne : MP_2026_005_MAPA
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92521210 Services de conservation des objets exposés
Options :
Description des options : Conformément à l'article 2.4 du CCAP, le marché prend effet à sa date de notification et se termine au 31 décembre 2026. Il est reconductible deux fois par décision expresse du Pouvoir Adjudicateur sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 36 mois : - 1ère reconduction annuelle pour l'année 2027 ; - 2ème reconduction pour la période restante dans la limite de la durée maximale de l'accord-cadre fixée à 36 mois
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 70,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 70,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec seulement un montant maximal. Un candidat ne peut se présenter que pour un maximum de 5 lots (section IX du RC). L'accord-cadre comprend une condition d'exécution relative à une clause sociale d'insertion professionnelle au bénéfice des néo-diplômés (cf. section XII du RC). Conformément à la section XIV, une visite de site obligatoire est organisée le jeudi 12 mars 2026 à 09h00 ou le mardi 17 mars 2026 à 09h00.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères et sous-critères d'attribution sont fixés à la section XVI du règlement de la consultation : - critère technique 45%; critère prix 40%; critère environnemental 10% et critère social 5%.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 09/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Informations relatives aux délais de recours : Recours juridictionnels : -référé précontractuel (article 551 et s CJA) - référé contractuel (article 551-13 et s CJA) - recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence du Tarn et Garonne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Métaux dont plomb
Description : Métaux dont plomb
Identifiant interne : MP_2026_006_MAPA
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92521210 Services de conservation des objets exposés
Options :
Description des options : Conformément à l'article 2.4 du CCAP, le marché prend effet à sa date de notification et se termine au 31 décembre 2026. Il est reconductible deux fois par décision expresse du Pouvoir Adjudicateur sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 36 mois : - 1ère reconduction annuelle pour l'année 2027 ; - 2ème reconduction pour la période restante dans la limite de la durée maximale de l'accord-cadre fixée à 36 mois
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 180,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 180,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec seulement un montant maximal. Un candidat ne peut se présenter que pour un maximum de 5 lots (section IX du RC). L'accord-cadre comprend une condition d'exécution relative à une clause sociale d'insertion professionnelle au bénéfice des néo-diplômés (cf. section XII du RC). Conformément à la section XIV, une visite de site obligatoire est organisée le jeudi 12 mars 2026 à 09h00 ou le mardi 17 mars 2026 à 09h00.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères et sous-critères d'attribution sont fixés à la section XVI du règlement de la consultation : - critère technique 45%; critère prix 40%; critère environnemental 10% et critère social 5%.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 09/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Informations relatives aux délais de recours : Recours juridictionnels : -référé précontractuel (article 551 et s CJA) - référé contractuel (article 551-13 et s CJA) - recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence du Tarn et Garonne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Céramique
Description : Céramique
Identifiant interne : MP_2026_007_MAPA
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92521210 Services de conservation des objets exposés
Options :
Description des options : Conformément à l'article 2.4 du CCAP, le marché prend effet à sa date de notification et se termine au 31 décembre 2026. Il est reconductible deux fois par décision expresse du Pouvoir Adjudicateur sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 36 mois : - 1ère reconduction annuelle pour l'année 2027 ; - 2ème reconduction pour la période restante dans la limite de la durée maximale de l'accord-cadre fixée à 36 mois
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 165,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 165,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec seulement un montant maximal. Un candidat ne peut se présenter que pour un maximum de 5 lots (section IX du RC). L'accord-cadre comprend une condition d'exécution relative à une clause sociale d'insertion professionnelle au bénéfice des néo-diplômés (cf. section XII du RC). Conformément à la section XIV, une visite de site obligatoire est organisée le jeudi 12 mars 2026 à 09h00 ou le mardi 17 mars 2026 à 09h00.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères et sous-critères d'attribution sont fixés à la section XVI du règlement de la consultation : - critère technique 45%; critère prix 40%; critère environnemental 10% et critère social 5%.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 09/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Informations relatives aux délais de recours : Recours juridictionnels : -référé précontractuel (article 551 et s CJA) - référé contractuel (article 551-13 et s CJA) - recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence du Tarn et Garonne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Verre
Description : Verre
Identifiant interne : MP_2026_008_MAPA
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92521210 Services de conservation des objets exposés
Options :
Description des options : Conformément à l'article 2.4 du CCAP, le marché prend effet à sa date de notification et se termine au 31 décembre 2026. Il est reconductible deux fois par décision expresse du Pouvoir Adjudicateur sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 36 mois : - 1ère reconduction annuelle pour l'année 2027 ; - 2ème reconduction pour la période restante dans la limite de la durée maximale de l'accord-cadre fixée à 36 mois
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 165,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 165,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec seulement un montant maximal. Un candidat ne peut se présenter que pour un maximum de 5 lots (section IX du RC). L'accord-cadre comprend une condition d'exécution relative à une clause sociale d'insertion professionnelle au bénéfice des néo-diplômés (cf. section XII du RC). Conformément à la section XIV, une visite de site obligatoire est organisée le jeudi 12 mars 2026 à 09h00 ou le mardi 17 mars 2026 à 09h00.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères et sous-critères d'attribution sont fixés à la section XVI du règlement de la consultation : - critère technique 45%; critère prix 40%; critère environnemental 10% et critère social 5%.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 09/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Informations relatives aux délais de recours : Recours juridictionnels : -référé précontractuel (article 551 et s CJA) - référé contractuel (article 551-13 et s CJA) - recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence du Tarn et Garonne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Objets organiques archéologiques et objets ethnographiques, à l'exception des restes humains
Description : Objets organiques archéologiques et objets ethnographiques, à l'exception des restes humains
Identifiant interne : MP_2026_009_MAPA
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92521210 Services de conservation des objets exposés
Options :
Description des options : Conformément à l'article 2.4 du CCAP, le marché prend effet à sa date de notification et se termine au 31 décembre 2026. Il est reconductible deux fois par décision expresse du Pouvoir Adjudicateur sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 36 mois : - 1ère reconduction annuelle pour l'année 2027 ; - 2ème reconduction pour la période restante dans la limite de la durée maximale de l'accord-cadre fixée à 36 mois
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 165,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 165,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec seulement un montant maximal. Un candidat ne peut se présenter que pour un maximum de 5 lots (section IX du RC). L'accord-cadre comprend une condition d'exécution relative à une clause sociale d'insertion professionnelle au bénéfice des néo-diplômés (cf. section XII du RC). Conformément à la section XIV, une visite de site obligatoire est organisée le jeudi 12 mars 2026 à 09h00 ou le mardi 17 mars 2026 à 09h00.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères et sous-critères d'attribution sont fixés à la section XVI du règlement de la consultation : - critère technique 45%; critère prix 40%; critère environnemental 10% et critère social 5%.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 09/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Informations relatives aux délais de recours : Recours juridictionnels : -référé précontractuel (article 551 et s CJA) - référé contractuel (article 551-13 et s CJA) - recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence du Tarn et Garonne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Matières dures animales et collections lithiques, paléolithiques et néolithiques
Description : Matières dures animales et collections lithiques, paléolithiques et néolithiques
Identifiant interne : MP_2026_010_MAPA
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92521210 Services de conservation des objets exposés
Options :
Description des options : Conformément à l'article 2.4 du CCAP, le marché prend effet à sa date de notification et se termine au 31 décembre 2026. Il est reconductible deux fois par décision expresse du Pouvoir Adjudicateur sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 36 mois : - 1ère reconduction annuelle pour l'année 2027 ; - 2ème reconduction pour la période restante dans la limite de la durée maximale de l'accord-cadre fixée à 36 mois
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 170,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 170,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec seulement un montant maximal. Un candidat ne peut se présenter que pour un maximum de 5 lots (section IX du RC). L'accord-cadre comprend une condition d'exécution relative à une clause sociale d'insertion professionnelle au bénéfice des néo-diplômés (cf. section XII du RC). Conformément à la section XIV, une visite de site obligatoire est organisée le jeudi 12 mars 2026 à 09h00 ou le mardi 17 mars 2026 à 09h00.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères et sous-critères d'attribution sont fixés à la section XVI du règlement de la consultation : - critère technique 45%; critère prix 40%; critère environnemental 10% et critère social 5%.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 09/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Informations relatives aux délais de recours : Recours juridictionnels : -référé précontractuel (article 551 et s CJA) - référé contractuel (article 551-13 et s CJA) - recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence du Tarn et Garonne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Sculptures, moulages, reproductions
Description : Sculptures, moulages, reproductions
Identifiant interne : MP_2026_011_MAPA
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92521210 Services de conservation des objets exposés
Options :
Description des options : Conformément à l'article 2.4 du CCAP, le marché prend effet à sa date de notification et se termine au 31 décembre 2026. Il est reconductible deux fois par décision expresse du Pouvoir Adjudicateur sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 36 mois : - 1ère reconduction annuelle pour l'année 2027 ; - 2ème reconduction pour la période restante dans la limite de la durée maximale de l'accord-cadre fixée à 36 mois
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 165,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 165,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec seulement un montant maximal. Un candidat ne peut se présenter que pour un maximum de 5 lots (section IX du RC). L'accord-cadre comprend une condition d'exécution relative à une clause sociale d'insertion professionnelle au bénéfice des néo-diplômés (cf. section XII du RC). Conformément à la section XIV, une visite de site obligatoire est organisée le jeudi 12 mars 2026 à 09h00 ou le mardi 17 mars 2026 à 09h00.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères et sous-critères d'attribution sont fixés à la section XVI du règlement de la consultation : - critère technique 45%; critère prix 40%; critère environnemental 10% et critère social 5%.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 09/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Informations relatives aux délais de recours : Recours juridictionnels : -référé précontractuel (article 551 et s CJA) - référé contractuel (article 551-13 et s CJA) - recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence du Tarn et Garonne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Maquettes et modèles
Description : Maquettes et modèles
Identifiant interne : MP_2026_012_MAPA
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92521210 Services de conservation des objets exposés
Options :
Description des options : Conformément à l'article 2.4 du CCAP, le marché prend effet à sa date de notification et se termine au 31 décembre 2026. Il est reconductible deux fois par décision expresse du Pouvoir Adjudicateur sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 36 mois : - 1ère reconduction annuelle pour l'année 2027 ; - 2ème reconduction pour la période restante dans la limite de la durée maximale de l'accord-cadre fixée à 36 mois
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 190,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 190,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec seulement un montant maximal. Un candidat ne peut se présenter que pour un maximum de 5 lots (section IX du RC). L'accord-cadre comprend une condition d'exécution relative à une clause sociale d'insertion professionnelle au bénéfice des néo-diplômés (cf. section XII du RC). Conformément à la section XIV, une visite de site obligatoire est organisée le jeudi 12 mars 2026 à 09h00 ou le mardi 17 mars 2026 à 09h00.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères et sous-critères d'attribution sont fixés à la section XVI du règlement de la consultation : - critère technique 45%; critère prix 40%; critère environnemental 10% et critère social 5%.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 09/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Informations relatives aux délais de recours : Recours juridictionnels : -référé précontractuel (article 551 et s CJA) - référé contractuel (article 551-13 et s CJA) - recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence du Tarn et Garonne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Peintures tout support et cadres, à l'exception des toiles marouflées
Description : Peintures tout support et cadres, à l'exception des toiles marouflées
Identifiant interne : MP_2026_013_MAPA
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92521210 Services de conservation des objets exposés
Options :
Description des options : Conformément à l'article 2.4 du CCAP, le marché prend effet à sa date de notification et se termine au 31 décembre 2026. Il est reconductible deux fois par décision expresse du Pouvoir Adjudicateur sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 36 mois : - 1ère reconduction annuelle pour l'année 2027 ; - 2ème reconduction pour la période restante dans la limite de la durée maximale de l'accord-cadre fixée à 36 mois
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 190,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 190,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec seulement un montant maximal. Un candidat ne peut se présenter que pour un maximum de 5 lots (section IX du RC). L'accord-cadre comprend une condition d'exécution relative à une clause sociale d'insertion professionnelle au bénéfice des néo-diplômés (cf. section XII du RC). Conformément à la section XIV, une visite de site obligatoire est organisée le jeudi 12 mars 2026 à 09h00 ou le mardi 17 mars 2026 à 09h00.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères et sous-critères d'attribution sont fixés à la section XVI du règlement de la consultation : - critère technique 45%; critère prix 40%; critère environnemental 10% et critère social 5%.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 09/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Informations relatives aux délais de recours : Recours juridictionnels : -référé précontractuel (article 551 et s CJA) - référé contractuel (article 551-13 et s CJA) - recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence du Tarn et Garonne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Mosaïques
Description : Mosaïques
Identifiant interne : MP_2026_014_MAPA
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92521210 Services de conservation des objets exposés
Options :
Description des options : Conformément à l'article 2.4 du CCAP, le marché prend effet à sa date de notification et se termine au 31 décembre 2026. Il est reconductible deux fois par décision expresse du Pouvoir Adjudicateur sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 36 mois : - 1ère reconduction annuelle pour l'année 2027 ; - 2ème reconduction pour la période restante dans la limite de la durée maximale de l'accord-cadre fixée à 36 mois
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 120,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 120,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec seulement un montant maximal. Un candidat ne peut se présenter que pour un maximum de 5 lots (section IX du RC). L'accord-cadre comprend une condition d'exécution relative à une clause sociale d'insertion professionnelle au bénéfice des néo-diplômés (cf. section XII du RC). Conformément à la section XIV, une visite de site obligatoire est organisée le jeudi 12 mars 2026 à 09h00 ou le mardi 17 mars 2026 à 09h00.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères et sous-critères d'attribution sont fixés à la section XVI du règlement de la consultation : - critère technique 45%; critère prix 40%; critère environnemental 10% et critère social 5%.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 09/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Informations relatives aux délais de recours : Recours juridictionnels : -référé précontractuel (article 551 et s CJA) - référé contractuel (article 551-13 et s CJA) - recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence du Tarn et Garonne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Fresques et enduits peints
Description : Fresques et enduits peints
Identifiant interne : MP_2026_015_MAPA
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92521210 Services de conservation des objets exposés
Options :
Description des options : Conformément à l'article 2.4 du CCAP, le marché prend effet à sa date de notification et se termine au 31 décembre 2026. Il est reconductible deux fois par décision expresse du Pouvoir Adjudicateur sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 36 mois : - 1ère reconduction annuelle pour l'année 2027 ; - 2ème reconduction pour la période restante dans la limite de la durée maximale de l'accord-cadre fixée à 36 mois
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 120,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 120,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec seulement un montant maximal. Un candidat ne peut se présenter que pour un maximum de 5 lots (section IX du RC). L'accord-cadre comprend une condition d'exécution relative à une clause sociale d'insertion professionnelle au bénéfice des néo-diplômés (cf. section XII du RC). Conformément à la section XIV, une visite de site obligatoire est organisée le jeudi 12 mars 2026 à 09h00 ou le mardi 17 mars 2026 à 09h00.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères et sous-critères d'attribution sont fixés à la section XVI du règlement de la consultation : - critère technique 45%; critère prix 40%; critère environnemental 10% et critère social 5%.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 09/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Informations relatives aux délais de recours : Recours juridictionnels : -référé précontractuel (article 551 et s CJA) - référé contractuel (article 551-13 et s CJA) - recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence du Tarn et Garonne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : Textiles
Description : Textiles
Identifiant interne : MP_2026_016_MAPA
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92521210 Services de conservation des objets exposés
Options :
Description des options : Conformément à l'article 2.4 du CCAP, le marché prend effet à sa date de notification et se termine au 31 décembre 2026. Il est reconductible deux fois par décision expresse du Pouvoir Adjudicateur sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 36 mois : - 1ère reconduction annuelle pour l'année 2027 ; - 2ème reconduction pour la période restante dans la limite de la durée maximale de l'accord-cadre fixée à 36 mois
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 120,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 120,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec seulement un montant maximal. Un candidat ne peut se présenter que pour un maximum de 5 lots (section IX du RC). L'accord-cadre comprend une condition d'exécution relative à une clause sociale d'insertion professionnelle au bénéfice des néo-diplômés (cf. section XII du RC). Conformément à la section XIV, une visite de site obligatoire est organisée le jeudi 12 mars 2026 à 09h00 ou le mardi 17 mars 2026 à 09h00.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères et sous-critères d'attribution sont fixés à la section XVI du règlement de la consultation : - critère technique 45%; critère prix 40%; critère environnemental 10% et critère social 5%.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 09/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Informations relatives aux délais de recours : Recours juridictionnels : -référé précontractuel (article 551 et s CJA) - référé contractuel (article 551-13 et s CJA) - recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence du Tarn et Garonne
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Musée d'Archéologie nationale domaine national du château de Saint Germain en Laye
Numéro d'enregistrement : 13001116600019
Adresse postale : Place Charles de Gaulle
Ville : Saint Germain en Laye
Code postal : 78100
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 06 64 55 60 19
Profil de l'acheteur :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement : 17780005900012
Adresse postale : 56 avenue de Saint Cloud
Ville : Versailles
Code postal : 78011
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0139205400
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : ee608683-c1b8-4075-980c-0b305da0f6e8 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 24/02/2026 à 22:31
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 24/02/2026
