Lien pour consultation du texte officiel du JOUE : https://ted.europa.eu/fr/notice/512567-2025/html
512567-2025 - Mise en concurrence See the notice on TED website
512567-2025
512567-2025 - Mise en concurrence
France – Services de promotion – Prestations de communication pour les besoins du Syndicat mixte des transports du petit cul de sac marin 97122 Baie Mahault
OJ S 148/2025 05/08/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services - Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel : Syndicat Mixte des Transports du Petit Cul de Sac Marin(SMT)
Adresse électronique :
[email protected]
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre : Prestations de communication pour les besoins du Syndicat mixte des transports du petit cul de sac marin 97122 Baie Mahault
Description : Accord cadre à bons de commande de prestations de communication divisé en quatre lots
Identifiant de la procédure : aafe71c8-0945-42d2-b010-2288ca686ddc
Identifiant interne : 2025-6-1
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79342200 Services de promotion
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92111200 Production de films et de vidéos publicitaires, de propagande et d'information, 92331210 Services d'animation pour enfants, 22462000 Imprimés publicitaires
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot : LOT-0001
Titre : prestations de communication
Description : élaboration de plans et d'outils et actions de communication, ; conseils
Identifiant interne : 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79342200 Services de promotion
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.eguadeloupe.com/entreprise/consultation/509741?orgAcronyme=ega1v
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.eguadeloupe.com/entreprise/consultation/509741?orgAcronyme=ega1v
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 01/09/2025 22:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Guadeloupe
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Syndicat Mixte des Transports du Petit Cul de Sac Marin(SMT)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Syndicat Mixte des Transports du Petit Cul de Sac Marin(SMT)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Syndicat Mixte des Transports du Petit Cul de Sac Marin(SMT)
Organisation qui traite les offres : Syndicat Mixte des Transports du Petit Cul de Sac Marin(SMT)
5.1.
Lot : LOT-0002
Titre : prestations audiovisuelles
Description : prestations notamment de réalisation de film institutionnels, de réalisation de minisérie web, de création de film publicitaires
Identifiant interne : 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92111200 Production de films et de vidéos publicitaires, de propagande et d'information
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.eguadeloupe.com/entreprise/consultation/509741?orgAcronyme=ega1v
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.eguadeloupe.com/entreprise/consultation/509741?orgAcronyme=ega1v
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 01/09/2025 22:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Guadeloupe
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Syndicat Mixte des Transports du Petit Cul de Sac Marin(SMT)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Syndicat Mixte des Transports du Petit Cul de Sac Marin(SMT)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Syndicat Mixte des Transports du Petit Cul de Sac Marin(SMT)
Organisation qui traite les offres : Syndicat Mixte des Transports du Petit Cul de Sac Marin(SMT)
5.1.
Lot : LOT-0003
Titre : prestations de marketing
Description : opérations d'animation de terrain, diffusion de flyers
Identifiant interne : 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92331210 Services d'animation pour enfants
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.eguadeloupe.com/entreprise/consultation/509741?orgAcronyme=ega1v
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.eguadeloupe.com/entreprise/consultation/509741?orgAcronyme=ega1v
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 01/09/2025 22:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Guadeloupe
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Syndicat Mixte des Transports du Petit Cul de Sac Marin(SMT)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Syndicat Mixte des Transports du Petit Cul de Sac Marin(SMT)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Syndicat Mixte des Transports du Petit Cul de Sac Marin(SMT)
Organisation qui traite les offres : Syndicat Mixte des Transports du Petit Cul de Sac Marin(SMT)
5.1.
Lot : LOT-0004
Titre : fourniture et personnalisation de goodies
Description : fourniture et personnalisation de goodies commandés par le SMT
Identifiant interne : 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22462000 Imprimés publicitaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.eguadeloupe.com/entreprise/consultation/509741?orgAcronyme=ega1v
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.eguadeloupe.com/entreprise/consultation/509741?orgAcronyme=ega1v
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/09/2025 22:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Guadeloupe
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Syndicat Mixte des Transports du Petit Cul de Sac Marin(SMT)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Syndicat Mixte des Transports du Petit Cul de Sac Marin(SMT)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Syndicat Mixte des Transports du Petit Cul de Sac Marin(SMT)
Organisation qui traite les offres : Syndicat Mixte des Transports du Petit Cul de Sac Marin(SMT)
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel : Syndicat Mixte des Transports du Petit Cul de Sac Marin(SMT)
Numéro d’enregistrement : 25971021800035
Adresse postale : Centre les Acacias - Belcourt 1
Ville : Baie-Mahault
Code postal : 97122
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
Point de contact : Président du Syndicat Mixte des Transports du Petit Cul de Sac Marin
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 590604737
Adresse internet : https://smt.gp/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Guadeloupe
Numéro d’enregistrement : 25971021800035
Adresse postale : 34, chemin des Bougainvilliers
Ville : Basse-Terre
Code postal : 97100
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
Adresse internet : https://guadeloupe.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : fc22d31a-a7d6-49ad-af9e-ee3112c3f840 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis : 16
Date d’envoi de l’avis : 01/08/2025 18:03:37 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 512567-2025
Numéro de publication au JO S : 148/2025
Date de publication : 05/08/2025
