url web:https://ted.europa.eu/fr/notice/657988-2026/pdfs
qualifications professionnelles:CPV: 72500000 - Services informatiques, 72514300 - Services de gestion d'installations pour la maintenance de systèmes informatiques, 72514200 - Services de gestion d'installations pour le développement de systèmes informatiques, 50324100 - Services de maintenance de systèmes, 72253000 - Services d'aide aux utilisateurs et services d'assistance
téléphone du contact balisé:04 38 78 37 21
caractéristiques principales:Le présent avis de marché a pour objet de définir les conditions de la consultation relative aux prestations d'infogérance, de support aux utilisateurs et d'exploitation des infrastructures systèmes et applicatives du CEA Grenoble.
Les prestations comprennent principalement :
- des prestations de gestion d'un centre de services,
- des prestations relatives aux postes de travail et services aux utilisateurs,
- des prestations relatives à l'installation et l'exploitation des infrastructures systèmes et systèmes industriels,
- des prestations relatives à l'installation et l'exploitation de l'hébergement de services métiers et applicatifs,
Les prestations seront réalisées, dans les conditions prévues au cahier des charges, dans les locaux du CEA Grenoble ou de ses sites rattachés (INES Bourget du Lac, Metz, Nantes, Bordeaux, Toulouse, Lille, Quimper).
Cette consultation est découpée en trois lots :
- Lot 1 : Centre de services et postes de travail/environnement utilisateur,
- Lot 2 : Infrastructures système et systèmes industriels,
- Lot 3 : Infrastructures applicatives et progiciels.
La date prévisionnelle du début des marchés est le 1 janvier 2028.
La durée des marchés est de 4 ans fermes avec deux périodes de reconduction supplémentaires de douze mois.
Les futurs marchés seront composés de différentes phases dont une phase de prise en charge qui se fera en parallèle de la réversibilité du titulaire sortant.
Les prestations sont réalisées en présentiel sur le site du CEA Grenoble (Lot 1 ,2 et 3), ainsi que dans des locaux CEA sur ses sites rattachés (Lot 1).
Néanmoins, le CEA autorise qu'une part encadrée et limitée de la prestation soit réalisée à distance depuis l'extérieur du site, qu'il s'agisse des locaux du Titulaire, ou du domicile de ses collaborateurs. Cela inclut les interventions d'experts non dédiés à la prestation qui peuvent être localisés à distance.
siret du moa balisé:775 685 019 00298
libellé du contact balisé:Marlène LOZANO-PALACIOS
pays du moa balisée:FRA
type de procedure:Marché négocié
raison sociale du moa balisée:Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
ligne d'adresse du moa:17, rue des Martyrs
type de procédure balisée:Négociée avec publication préalable d'un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
ville du moa balisée:Grenoble
code postal du moa balisé:38054
objet du marché:Prestations d'infogérance, de support aux utilisateurs et d'exploitation des infrastructures systèmes et applicatives du CEA Grenoble.
texte du lot:Lot 3 : Infrastructures applicatives et progiciels - Les principales prestations de ce lot sont les suivantes :
- L'installation, l'exploitation et l'évolution de l'hébergement de services métiers applicatifs (progiciels et produits sur étagères),
- L'infogérance des middlewares applicatifs (serveurs webs IIS/Tomcat, Serveurs de bases de données, etc.),
- L'infogérance de services collaboratifs (Plateforme Sharepoint et sites associés),
- L'infogérance de plateformes d'hébergement de containers/pods (clusters Rancher), containerisation,
- La supervision associée aux prestations de ce lot,
- L'industrialisation, automatisation et veille technologique associées aux prestations de ce lot,
- Les astreintes associées aux prestations de ce lot.
L'ensemble de l'infrastructure est on-premise.
La prestation porte sur la volumétrie d'éléments suivants :
- ~150 applications (chacune ayant plusieurs environnements : qualification / production)
- ~70 serveurs de bases de données (principalement S
texte du lot:Lot 2 : Infrastructures système et systèmes industriels - Les principales prestations de ce lot sont les suivantes :
- L'infogérance d'infrastructures systèmes (Stockage, Sauvegarde, Virtualisation, Serveurs, Services d'impression, Active Directory, OpenLDAP, etc.),
- L'infogérance de service systèmes industriels (bulles d'infrastructures hébergeant des postes de travail de type spécifiques rattachés à des systèmes industriels),
- La supervision associée aux prestations de ce lot,
- L'industrialisation, l'automatisation et la veille technologique associées aux prestations de ce lot,
- Les astreintes associées aux prestations de ce lot.
L'ensemble de l'infrastructure est on-premise.
La prestation porte sur la volumétrie d'éléments suivants :
- 2500 Postes de travail de type Systèmes industriels
- 600 serveurs Windows
- 300 serveurs Linux
- 13 Fermes de virtualisation VMWare
Environ 400 tickets (assistance / incidents / demandes de services ) sont créés en moyenne chaque mois, sur le p
texte du lot:Lot 1 : Centre de services et postes de travail/environnement utilisateur - Les principales prestations de ce lot sont les suivantes :
- Le centre de Services,
- La gestion des postes de travail et de l'environnement utilisateur (logiciels, périphériques, imprimantes, téléphonie mobile, gestion des accès comptes et droits),
- La gestion des biens informatiques (stock et gestion de parc),
- La sécurité informatique,
- L'industrialisation, l'automatisation, et la veille Technologique associées aux prestations de ce lot.
La prestation porte sur la volumétrie d'éléments suivants :
- 10000 Postes (Fixes et portables) de type bureautique
- 1500 téléphones portables
- 5000 tokens d'accès VPN
- 6900 comptes sur le domaine principal
Le Centre de Services gère en moyenne : 275 appels / jours
Environ 4400 tickets (assistance / incidents / demandes de services ) sont créés en moyenne chaque mois, sur le périmètre du Lot 1.
Dont ~45 % d'incidents/assistance et ~55 % de demandes de service
Environ
Référence Marché:B26-02424-ML
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657988-2026 - Mise en concurrence
657988-2026.
657988-2026 - Mise en concurrence
France - Services informatiques - Prestations d'infogérance, de support aux utilisateurs et d'exploitation des infrastructures systèmes et applicatives du CEA Grenoble.
OJ S 185/2026 24/09/2026.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Adresse électronique:
[email protected]Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: Prestations d'infogérance, de support aux utilisateurs et d'exploitation des infrastructures systèmes et applicatives du CEA Grenoble.
Description: Le présent avis de marché a pour objet de définir les conditions de la consultation relative aux prestations d'infogérance, de support aux utilisateurs et d'exploitation des infrastructures systèmes et applicatives du CEA Grenoble. Les prestations comprennent principalement : - des prestations de gestion d'un centre de services, - des prestations relatives aux postes de travail et services aux utilisateurs, - des prestations relatives à l'installation et l'exploitation des infrastructures systèmes et systèmes industriels, - des prestations relatives à l'installation et l'exploitation de l'hébergement de services métiers et applicatifs, Les prestations seront réalisées, dans les conditions prévues au cahier des charges, dans les locaux du CEA Grenoble ou de ses sites rattachés (INES Bourget du Lac, Metz, Nantes, Bordeaux, Toulouse, Lille, Quimper). Cette consultation est découpée en trois lots : - Lot 1 : Centre de services et postes de travail/environnement utilisateur, - Lot 2 : Infrastructures système et systèmes industriels, - Lot 3 : Infrastructures applicatives et progiciels. La date prévisionnelle du début des marchés est le 1 janvier 2028. La durée des marchés est de 4 ans fermes avec deux périodes de reconduction supplémentaires de douze mois. Les futurs marchés seront composés de différentes phases dont une phase de prise en charge qui se fera en parallèle de la réversibilité du titulaire sortant. Les prestations sont réalisées en présentiel sur le site du CEA Grenoble (Lot 1 ,2 et 3), ainsi que dans des locaux CEA sur ses sites rattachés (Lot 1). Néanmoins, le CEA autorise qu'une part encadrée et limitée de la prestation soit réalisée à distance depuis l'extérieur du site, qu'il s'agisse des locaux du Titulaire, ou du domicile de ses collaborateurs. Cela inclut les interventions d'experts non dédiés à la prestation qui peuvent être localisés à distance.
Identifiant de la procédure: 6c645c98-ea0a-48fd-9df5-a77b60eb1753.
Avis précédent: 474089-2026.
Identifiant interne: B26-02424-ML
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d'un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72500000 Services informatiques
2.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
2.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
2.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Pays: France
2.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
2.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
2.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
2.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
2.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
2.1.4.Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 3.
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0001.
Titre: Lot 1 : Centre de services et postes de travail/environnement utilisateur
Description: Les principales prestations de ce lot sont les suivantes : - Le centre de Services, - La gestion des postes de travail et de l'environnement utilisateur (logiciels, périphériques, imprimantes, téléphonie mobile, gestion des accès comptes et droits), - La gestion des biens informatiques (stock et gestion de parc), - La sécurité informatique, - L'industrialisation, l'automatisation, et la veille Technologique associées aux prestations de ce lot. La prestation porte sur la volumétrie d'éléments suivants : - 10000 Postes (Fixes et portables) de type bureautique - 1500 téléphones portables - 5000 tokens d'accès VPN - 6900 comptes sur le domaine principal Le Centre de Services gère en moyenne : 275 appels / jours Environ 4400 tickets (assistance / incidents / demandes de services ) sont créés en moyenne chaque mois, sur le périmètre du Lot 1. Dont ~45 % d'incidents/assistance et ~55 % de demandes de service Environ 15 changements (postes de travail) sont créés en moyenne chaque mois. Ces quantitatifs sont transmis à titre indicatif, pour permettre aux candidats de dimensionner les prestations et ne sont aucunement engageant pour le CEA. Des éléments plus détaillés seront fournis avec le cahier des charges complet. Les prestations sont organisées en niveaux de service. Ce lot concerne la mise en place d'un marché classifié de niveau ' Secret ' au sens de l'arrêté du 9 août 2021 portant approbation de l'instruction générale interministérielle no 1300 sur la protection du secret de la défense nationale (IGI 1300). Il ne nécessite pas la détention d'informations et/ou de supports classifiés par le titulaire dans ses locaux. Les candidats doivent impérativement fournir les documents relatifs à l'habilitation ' Secret ' en phase candidatures (décision d'habilitation de l'autorité d'habilitation (DGA /MTES) en cours de validité ou demande d'habilitation en cours auprès du COSSEN). Pour les personnes morales qui ne seraient pas encore habilitées au niveau ' Secret ', la demande d'habilitation doit être faite dès à présent auprès du COSSEN (
[email protected]). Les candidats non habilités au moment du dépôt de l'offre finale verront leur offre éliminée conformément à l'article R. 21447 du Code de la Commande Publique.
Identifiant interne: B26-02424-ML-Lot 1.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72253000 Services d'aide aux utilisateurs et services d'assistance
Nomenclature complémentaire (cpv): 50324100 Services de maintenance de systèmes
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Pays: France
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 72 Mois
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d'une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 3.
Nombre maximal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 5.
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains candidats peuvent être éliminés
L'acheteur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.11.Documents de marché
L'accès à certains documents de marché est restreint
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: francais
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l'adresse suivante: https://www.marchespublics.gouv.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marchespublics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 23/10/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: GREFFE TRIBUNAL ADMINISTRATIVE DE GRENOBLE
Organisation chargée des procédures de recours: GREFFE TRIBUNAL ADMINISTRATIVE DE GRENOBLE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.55113 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: GREFFE TRIBUNAL ADMINISTRATIVE DE GRENOBLE
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Organisation qui traite les offres: Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
5.1.Lot: LOT-0002.
Titre: Lot 2 : Infrastructures système et systèmes industriels
Description: Les principales prestations de ce lot sont les suivantes : - L'infogérance d'infrastructures systèmes (Stockage, Sauvegarde, Virtualisation, Serveurs, Services d'impression, Active Directory, OpenLDAP, etc.), - L'infogérance de service systèmes industriels (bulles d'infrastructures hébergeant des postes de travail de type spécifiques rattachés à des systèmes industriels), - La supervision associée aux prestations de ce lot, - L'industrialisation, l'automatisation et la veille technologique associées aux prestations de ce lot, - Les astreintes associées aux prestations de ce lot. L'ensemble de l'infrastructure est on-premise. La prestation porte sur la volumétrie d'éléments suivants : - 2500 Postes de travail de type Systèmes industriels - 600 serveurs Windows - 300 serveurs Linux - 13 Fermes de virtualisation VMWare Environ 400 tickets (assistance / incidents / demandes de services ) sont créés en moyenne chaque mois, sur le périmètre du Lot 2. Dont ~60 % d'incidents/assistance et ~40 % de demandes de service Environ 70 changements sont créés en moyenne chaque mois sur le périmètre du Lot 2. Ces quantitatifs sont transmis à titre indicatif, pour permettre aux candidats de dimensionner les prestations et ne sont aucunement engageant pour le CEA. Des éléments plus détaillés seront fournis avec le cahier des charges complet. Les prestations seront organisées en niveaux de service. Ce lot concerne la mise en place d'un marché classifié de niveau ' Très Secret ' au sens de l'arrêté du 9 août 2021 portant approbation de l'instruction générale interministérielle no 1300 sur la protection du secret de la défense nationale (IGI 1300). Il ne nécessite pas la détention d'informations et/ou de supports classifiés par le titulaire dans ses locaux. Les candidats doivent impérativement fournir les documents relatifs à l'habilitation ' Très Secret ' en phase candidatures (décision d'habilitation de l'autorité d'habilitation (DGA /MTES) en cours de validité ou demande d'habilitation en cours auprès du COSSEN). Pour les personnes morales qui ne seraient pas encore habilitées au niveau ' Très Secret ', la demande d'habilitation doit être faite dès à présent auprès du COSSEN (
[email protected]). Les candidats non habilités au moment du dépôt de l'offre finale verront leur offre éliminée conformément à l'article R. 21447 du Code de la Commande Publique.
Identifiant interne: B26-02424-ML-Lot 2.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72514300 Services de gestion d'installations pour la maintenance de systèmes informatiques
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Pays: France
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 72 Mois
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d'une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 3.
Nombre maximal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 5.
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains candidats peuvent être éliminés
L'acheteur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.11.Documents de marché
L'accès à certains documents de marché est restreint
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l'adresse suivante: https://www.marchespublics.gouv.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marchespublics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 23/10/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: GREFFE TRIBUNAL ADMINISTRATIVE DE GRENOBLE
Organisation chargée des procédures de recours: GREFFE TRIBUNAL ADMINISTRATIVE DE GRENOBLE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.55113 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: GREFFE TRIBUNAL ADMINISTRATIVE DE GRENOBLE
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Organisation qui traite les offres: Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
5.1.Lot: LOT-0003.
Titre: Lot 3 : Infrastructures applicatives et progiciels
Description: Les principales prestations de ce lot sont les suivantes : - L'installation, l'exploitation et l'évolution de l'hébergement de services métiers applicatifs (progiciels et produits sur étagères), - L'infogérance des middlewares applicatifs (serveurs webs IIS/Tomcat, Serveurs de bases de données, etc.), - L'infogérance de services collaboratifs (Plateforme Sharepoint et sites associés), - L'infogérance de plateformes d'hébergement de containers/pods (clusters Rancher), containerisation, - La supervision associée aux prestations de ce lot, - L'industrialisation, automatisation et veille technologique associées aux prestations de ce lot, - Les astreintes associées aux prestations de ce lot. L'ensemble de l'infrastructure est on-premise. La prestation porte sur la volumétrie d'éléments suivants : - ~150 applications (chacune ayant plusieurs environnements : qualification / production) - ~70 serveurs de bases de données (principalement SQL Server, mais également Oracle / MariaDB / PostgreSQL) - ~160 instances de bases de données - 4 fermes sharepoint - 1 cluster rancher Environ 160 tickets (assistance / incidents / demandes de services ) sont créés en moyenne chaque mois, sur le périmètre du Lot 3. Dont ~50 % d'incidents/assistance et ~50 % de demandes de service Environ 100 changements sont créés en moyenne chaque mois sur le périmètre du Lot 3 Ces quantitatifs sont transmis à titre indicatif, pour permettre aux candidats de dimensionner les prestations et ne sont aucunement engageant pour le CEA. Des éléments plus détaillés seront fournis avec le cahier des charges complet. Les prestations seront organisées en niveaux de service. Ce lot concerne la mise en place d'un marché classifié de niveau ' Secret ' au sens de l'arrêté du 9 août 2021 portant approbation de l'instruction générale interministérielle no 1300 sur la protection du secret de la défense nationale (IGI 1300). Il ne nécessite pas la détention d'informations et/ou de supports classifiés par le titulaire dans ses locaux. Les candidats doivent impérativement fournir les documents relatifs à l'habilitation ' Secret ' en phase candidatures (décision d'habilitation de l'autorité d'habilitation (DGA /MTES) en cours de validité ou demande d'habilitation en cours auprès du COSSEN). Pour les personnes morales qui ne seraient pas encore habilitées au niveau ' Secret ', la demande d'habilitation doit être faite dès à présent auprès du COSSEN (
[email protected]). Les candidats non habilités au moment du dépôt de l'offre finale verront leur offre éliminée conformément à l'article R. 21447 du Code de la Commande Publique.
Identifiant interne: B26-02424-ML-Lot 3.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72514200 Services de gestion d'installations pour le développement de systèmes informatiques
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Pays: France
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 72 Mois
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d'une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 3.
Nombre maximal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 5.
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains candidats peuvent être éliminés
L'acheteur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.11.Documents de marché
L'accès à certains documents de marché est restreint
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: francais
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l'adresse suivante: https://www.marchespublics.gouv.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marchespublics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 23/10/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: GREFFE TRIBUNAL ADMINISTRATIVE DE GRENOBLE
Organisation chargée des procédures de recours: GREFFE TRIBUNAL ADMINISTRATIVE DE GRENOBLE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.55113 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: GREFFE TRIBUNAL ADMINISTRATIVE DE GRENOBLE
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Organisation qui traite les offres: Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Numéro d'enregistrement: 775 685 019 00298.
Département: isère
Adresse postale: 17, rue des Martyrs
Ville: Grenoble
Code postal: 38054.
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Point de contact: Marlène LOZANO-PALACIOS
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone: 04 38 78 37 21.
Adresse internet: www.cea.fr
Profil de l'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
8.1.ORG-0002.
Nom officiel: GREFFE TRIBUNAL ADMINISTRATIVE DE GRENOBLE
Numéro d'enregistrement: 173800053.
Département: Isère
Adresse postale: 2 place de Verdun Boite postale 1135.
Ville: Grenoble Cedex
Code postal: 38022.
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone: 04 76 42 90 00
Adresse internet: https://grenoble.tribunaladministratif.fr/
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d'enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417.
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone: +352 29291.
Adresse internet: https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 7dfcb200-5a8e-4b0b-8087-37051b160e64 - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 22/09/2026 14:54:52 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 657988-2026.
Numéro de publication au JO S: 185/2026.
Date de publication: 24/09/2026