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Prestations d'Entretien Ménager et de répurgation sur les parties communes de groupe d'habitation et locaux administratifs de France Loire.

France Loire

Prestations d'Entretien Ménager et de répurgation sur les parties communes de groupe d'habitation et locaux administratifs de France Loire.

18 - FRANCE LOIRE

Mise en ligne : 07/12/2024

Limite de réponse : 06/01/2025

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Avis n°AO-2450-2456

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03/12/2024.
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PUBLICATION
ÉTABLISSEMENT
France Loire (45)
33 rue du Faubourg de francefoire Bourgogne
AVIS DE MARCHÉ
TIBk 'riJK-iriwijrn nmaûi
45000 Orléans
SERVICES
Avis de marché - directive générale, régime ordinaire
Section 1 -Acheteur
1.1 Acheteur

Nom officiel : France Loire (45).

Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et développement collectif
Section 2 -Procédure
2.1 Procédure
Titre: Prestations d'Entretien Ménager et de répurgation sur les parties communes de groupe d'habitation et locaux administratifs de France Loire.
Description: Prestations d'Entretien Ménager et de répurgation sur les parties communes de groupe d'habitation et locaux
administratifs de France Loire

Type de Procédure: Ouverte.

Procédure accélérée: NON.
2.1.1 Objectif

Nature du marché: services.

Nomenclature principale (cpv): 90911200.
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Département du CHER.
Ville: BOURGES.
Code postal: 18000.
Code NUTS: FRB01.
Pays: FRANCE.
2.1.3 Valeur
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires du marché: CHER.
Base juridique : Directive 2014/24/EU
2.1.5 Conditions de passation des marchés
Le soumissionnaire doit présenter des offres pour tousLots.
Nombre maximum de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 10.
Nombre maximum de lots pour lesquels des marchés peuvent être attribués à un soumissionnaire : 2.
2.1.6 Motifs d'exclusion
Informations complémentaires du marché: CHER.
Description: Codes de la commande publique.
Section 5 -Lot
5.1 LOT No : LOT-0007.
Titre: AUBIGNY SUR NERE.
Description: Prestations d'Entretien Ménager et de répurgation sur les parties communes de groupe d'habitation et locaux administratifs de France Loire.
5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 90911200.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d'exécution: AUBIGNY SUR NERE.
Ville: AUBIGNY SUR NERE.
Code Postal: 18700.
Pays: France.
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03/12/2024.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 36.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
Valeur (hors TVA): 300000 EUR.
Valeur maximale de l'accord-cadre: 300000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Objectif de l'approvisionnement stratégique: none.
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité économique et financière.

Nom : Voir le règlement de consultation.

Type : Capacité technique et professionnelle.

Nom : Voir le règlement de consultation.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Se reporter au Règlement de Consultation.
Critère Qualité :
Description : Se reporter au Règlement de Consultation.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public

Date limite de réception des offres : 06/01/2025 à 12:00.

Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr/.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Une signature ou un cachet électronique avancé ou qualifié (tel que défini dans le règlement (UE) no 910/2014) est requis. Variantes : Non autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Date/heure : 06/01/2025 à 12:00.
Lieu : ORLEANS.
Conditions du marché :
Facturation électronique : Non autorisée
Forme juridique qui doit être prise par un groupement de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Groupement conjoint avec solidarité du mandataire.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : France Loire (45)
Organisation chargée des procédures de recours : France Loire (45)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : France Loire (45)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de
l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : France Loire (45)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : France Loire (45)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : France Loire (45)
5.1 LOT No : LOT-0008.
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03/12/2024.
Titre: AUBIGNY SUR NERE -Remplacement du Personnel.
Description: Prestations d'Entretien Ménager et de répurgation sur les parties communes de groupe d'habitation et locaux administratifs de France Loire.
5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 90911200.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d'exécution: AUBIGNY SUR NERE.
Ville: AUBIGNY SUR NERE.
Code Postal: 18700.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 36.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 300000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Objectif de l'approvisionnement stratégique: none.
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité économique et financière.

Nom : Voir le règlement de consultation.

Type : Capacité technique et professionnelle.

Nom : Voir le règlement de consultation.

Date limite de réception des offres : 06/01/2025 à 12:00.

Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr/.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Une signature ou un cachet électronique avancé ou qualifié (tel que défini dans le règlement (UE) no 910/2014) est requis.
Variantes : Non autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Date/heure : 06/01/2025 à 12:00.
Lieu : ORLEANS.
Conditions du marché :
Facturation électronique : Non autorisée
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
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Organisation chargée des procédures de médiation : France Loire (45)
Organisation chargée des procédures de recours : France Loire (45)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : France Loire (45)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : France Loire (45)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de
conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : France Loire (45)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : France Loire (45)
5.1 LOT No : LOT-0009.
Titre: VIERZON.
Description: Prestations d'Entretien Ménager et de répurgation sur les parties communes de groupe d'habitation et locaux
administratifs de France Loire.
5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 90911200.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d'exécution: VIERZON.
Ville: VIERZON.
Code Postal: 18200.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 36.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 300000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Objectif de l'approvisionnement stratégique: none.
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité économique et financière.

Nom : Voir le règlement de consultation.

Type : Capacité technique et professionnelle.

Nom : Voir le règlement de consultation.

Date limite de réception des offres : 06/01/2025 à 12:00.

Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr/.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Une signature ou un cachet électronique avancé ou qualifié (tel que défini dans le règlement (UE) no 910/2014) est requis. Variantes : Non autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
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Date/heure : 06/01/2025 à 12:00.
Lieu : ORLEANS.
Conditions du marché :
Facturation électronique : Non autorisée
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : France Loire (45)
Organisation chargée des procédures de recours : France Loire (45)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : France Loire (45)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de
l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : France Loire (45)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : France Loire (45)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : France Loire (45)
5.1 LOT No : LOT-0010
Titre: VIERZON -Remplacement de Personnel.
Description: Prestations d'Entretien Ménager et de répurgation sur les parties communes de groupe d'habitation et locaux administratifs de France Loire.
5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 90911200.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d'exécution: VIERZON.
Ville: VIERZON.
Code Postal: 18200.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 36.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 300000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Objectif de l'approvisionnement stratégique: none.
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité économique et financière.

Nom : Voir le règlement de consultation.

Type : Capacité technique et professionnelle.

Nom : Voir le règlement de consultation.

Date limite de réception des offres : 06/01/2025 à 12:00.

Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr/.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Une signature ou un cachet électronique avancé ou qualifié (tel que défini dans le règlement (UE) no 910/2014) est requis. Variantes : Non autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Date/heure : 06/01/2025 à 12:00.
Lieu : ORLEANS.
Conditions du marché :
Facturation électronique : Non autorisée
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : France Loire (45)
Organisation chargée des procédures de recours : France Loire (45)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : France Loire (45)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de
l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : France Loire (45)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : France Loire (45)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : France Loire (45)
5.1 LOT No : LOT-0011.
Titre: BOURGES NORD.
Description: Prestations d'Entretien Ménager et de répurgation sur les parties communes de groupe d'habitation et locaux administratifs de France Loire.
5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 90911200.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d'exécution: BOURGES NORD.
Ville: BOURGES.
Code Postal: 18000.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 36.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 300000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Objectif de l'approvisionnement stratégique: none.
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité économique et financière.

Nom : Voir le règlement de consultation.

Type : Capacité technique et professionnelle.

Nom : Voir le règlement de consultation.
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03/12/2024.

Date limite de réception des offres : 06/01/2025 à 12:00.

Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr/.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Une signature ou un cachet électronique avancé ou qualifié (tel que défini dans le règlement (UE) no 910/2014) est requis. Variantes : Non autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Date/heure : 06/01/2025 à 12:00.
Lieu : ORLEANS.
Conditions du marché :
Facturation électronique : Non autorisée
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : France Loire (45)
Organisation chargée des procédures de recours : France Loire (45)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : France Loire (45)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de
l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : France Loire (45)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : France Loire (45)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : France Loire (45)
5.1 LOT No : LOT-0012.
Titre: BOURGES NORD -Remplacement de Personnel.
Description: Prestations d'Entretien Ménager et de répurgation sur les parties communes de groupe d'habitation et locaux administratifs de France Loire.
5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 90911200.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d'exécution: BOURGES NORD.
Ville: BOURGES.
Code Postal: 18000.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 36.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 380000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Objectif de l'approvisionnement stratégique: none.
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5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité économique et financière.

Nom : Voir le règlement de consultation.

Type : Capacité technique et professionnelle.

Nom : Voir le règlement de consultation.

Date limite de réception des offres : 06/01/2025 à 12:00.

Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr/.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Une signature ou un cachet électronique avancé ou qualifié (tel que défini dans le règlement (UE) no 910/2014) est requis. Variantes : Non autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Date/heure : 06/01/2025 à 12:00.
Lieu : ORLEANS.
Conditions du marché :
Facturation électronique : Non autorisée
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : France Loire (45)
Organisation chargée des procédures de recours : France Loire (45)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : France Loire (45)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de
l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : France Loire (45)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : France Loire (45)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : France Loire (45)
5.1 LOT No : LOT-0014.
Titre: BOURGES SUD.
Description: Prestations d'Entretien Ménager et de répurgation sur les parties communes de groupe d'habitation et locaux administratifs de France Loire.
5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 90911200.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d'exécution: BOURGES SUD.
Ville: BOURGES.
Code Postal: 18000.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 36.
5.1.4 Renouvellement
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Avis de publicité
03/12/2024.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 300000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Objectif de l'approvisionnement stratégique: none.
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité économique et financière.

Nom : Voir le règlement de consultation.

Type : Capacité technique et professionnelle.

Nom : Voir le règlement de consultation.

Date limite de réception des offres : 06/01/2025 à 12:00.

Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr/.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Une signature ou un cachet électronique avancé ou qualifié (tel que défini dans le règlement (UE) no 910/2014) est requis.
Variantes : Non autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Date/heure : 06/01/2025 à 12:00.
Lieu : ORLEANS.
Conditions du marché :
Facturation électronique : Non autorisée
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : France Loire (45)
Organisation chargée des procédures de recours : France Loire (45)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : France Loire (45)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : France Loire (45)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de
conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : France Loire (45)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : France Loire (45)
5.1 LOT No : LOT-0015.
Titre: BOURGES SUD -Remplacement de Personnels.
Description: Prestations d'Entretien Ménager et de répurgation sur les parties communes de groupe d'habitation et locaux
administratifs de France Loire.
5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 90911200.
page 9/13.
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Avis de publicité
03/12/2024.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d'exécution: BOURGES SUD.
Ville: BOURGES.
Code Postal: 18000.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 36.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 300000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Objectif de l'approvisionnement stratégique: none.
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité économique et financière.

Nom : Voir le règlement de consultation.

Type : Capacité technique et professionnelle.

Nom : Voir le règlement de consultation.

Date limite de réception des offres : 06/01/2025 à 12:00.

Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr/.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Une signature ou un cachet électronique avancé ou qualifié (tel que défini dans le règlement (UE) no 910/2014) est requis. Variantes : Non autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Date/heure : 06/01/2025 à 12:00.
Lieu : ORLEANS.
Conditions du marché :
Facturation électronique : Non autorisée
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : France Loire (45)
Organisation chargée des procédures de recours : France Loire (45)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : France Loire (45)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de
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l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : France Loire (45)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : France Loire (45)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : France Loire (45)
5.1 LOT No : LOT-0016.
Titre: VIERZON -Locaux Administratifs.
Description: Prestations d'Entretien Ménager et de répurgation sur les parties communes de groupe d'habitation et locaux
administratifs de France Loire.
5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 90911200.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d'exécution: VIERZON.
Ville: VIERZON.
Code Postal: 18200.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 36.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 300000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Objectif de l'approvisionnement stratégique: none.
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité économique et financière.

Nom : Voir le règlement de consultation.

Type : Capacité technique et professionnelle.

Nom : Voir le règlement de consultation.

Date limite de réception des offres : 06/01/2025 à 12:00.

Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr/.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Une signature ou un cachet électronique avancé ou qualifié (tel que défini dans le règlement (UE) no 910/2014) est requis. Variantes : Non autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Date/heure : 06/01/2025 à 12:00.
Lieu : ORLEANS.
Conditions du marché :
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marches-securises.fr
Avis de publicité
03/12/2024.
Facturation électronique : Non autorisée
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : France Loire (45)
Organisation chargée des procédures de recours : France Loire (45)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : France Loire (45)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de
l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : France Loire (45)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : France Loire (45)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : France Loire (45)
5.1 LOT No : LOT-0019.
Titre: CHER -Locaux Administratifs.
Description: Prestations d'Entretien Ménager et de répurgation sur les parties communes de groupe d'habitation et locaux administratifs de France Loire.
5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 90911200.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d'exécution: DEPARTEMENT DU CHER.
Ville: CHER.
Code Postal: 18000.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 36.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 300000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Objectif de l'approvisionnement stratégique: none.
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité économique et financière.

Nom : Voir le règlement de consultation.

Type : Capacité technique et professionnelle.

Nom : Voir le règlement de consultation.

Date limite de réception des offres : 06/01/2025 à 12:00.
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marches-securises.fr Avis de publicité 03/12/2024.

Nom officiel : France Loire (45).

Numéro d'enregistrement (SIRET) : 67372074400063.
Adresse postale : 33 rue du Faubourg de Bourgogne.
Adresse postale : 33 rue du Faubourg de Bourgogne.
Ville : Orléans.
Code postal : 45000.
Pays : FRANCE.
Adresse électronique: [email protected].
Téléphone: +33 238543210.
Adresse internet: http://www.franceloire.fr.
Profil de l'acheteur: https://www.marches-securises.fr.
Section 11 -Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis :65c1b267-be16-4a6e-b779-c6e830111ec9.
Type de formulaire: Mise en concurrence.
Type d'avis : Avis de marché - directive générale, régime ordinaire.
Date d'envoi de l'avis: 03/12/2024 à 12:18.
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais.
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