PRESTATIONS D'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS POUR LE COMPTE DES IMMEUBLES DE LA SA D'HLM BSB - LES FOYERS.

Avis de marché
Département(s) de publication :22, 29, 35, 56
Annonce n° 26-18596


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : SA d'HLM BSB-Les Foyers
Forme juridique de l'acheteur : Organisation qui passe un marché subventionné par un pouvoir adjudicateur
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : PRESTATIONS D'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS POUR LE COMPTE DES IMMEUBLES DE LA SA D'HLM BSB - LES FOYERS
Description : PRESTATIONS D'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS POUR LE COMPTE DES IMMEUBLES DE LA SA D'HLM BSB - LES FOYERS
Identifiant de la procédure : 165c874a-2284-4751-82d3-4f926b2c95de
Identifiant interne : AO - 2026 - ESPACES VERTS
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Entretien espaces verts

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

2.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 6
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 6

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Prestations récurrentes et ponctuelles d'entretien des espaces verts pour le compte des immeubles de la SA d'HLM BSB-Les Foyers sur le département 35 - Secteur Rennes
Description : Prestations récurrentes et ponctuelles d'entretien des espaces verts pour le compte des immeubles de la SA d'HLM BSB-Les Foyers sur le département 35 - Secteur Rennes
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Nzntu4LHpU

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Nzntu4LHpU&v=1&selected=0
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : SA d'HLM BSB-Les Foyers
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : SA d'HLM BSB-Les Foyers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Prestations récurrentes et ponctuelles d'entretien des espaces verts pour le compte des immeubles de la SA d'HLM BSB-Les Foyers sur le département 35/56 - Secteur Redon
Description : Prestations récurrentes et ponctuelles d'entretien des espaces verts pour le compte des immeubles de la SA d'HLM BSB-Les Foyers sur le département 35/56 - Secteur Redon
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l'objet principal est l'intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Nzntu4LHpU

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_Nzntu4LHpU
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : SA d'HLM BSB-Les Foyers
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : SA d'HLM BSB-Les Foyers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Prestations récurrentes et ponctuelles d'entretien des espaces verts pour le compte des immeubles de la SA d'HLM BSB-Les Foyers sur le département 22 - Secteur Saint-Brieuc - Nord Côtes d'Armor
Description : Prestations récurrentes et ponctuelles d'entretien des espaces verts pour le compte des immeubles de la SA d'HLM BSB-Les Foyers sur le département 22 - Secteur Saint-Brieuc - Nord Côtes d'Armor
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Nzntu4LHpU

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_Nzntu4LHpU
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : SA d'HLM BSB-Les Foyers
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : SA d'HLM BSB-Les Foyers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Prestations récurrentes et ponctuelles d'entretien des espaces verts pour le compte des immeubles de la SA d'HLM BSB-Les Foyers sur le département 22 - Secteur Lannion - Centre Côtes d'Armor
Description : Prestations récurrentes et ponctuelles d'entretien des espaces verts pour le compte des immeubles de la SA d'HLM BSB-Les Foyers sur le département 22 - Secteur Lannion - Centre Côtes d'Armor
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l'objet principal est l'intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Nzntu4LHpU

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_Nzntu4LHpU
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : SA d'HLM BSB-Les Foyers
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : SA d'HLM BSB-Les Foyers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Prestations récurrentes et ponctuelles d'entretien des espaces verts pour le compte des immeubles de la SA d'HLM BSB-Les Foyers sur le département 29 - Secteur Brest - Nord Finistère
Description : Prestations récurrentes et ponctuelles d'entretien des espaces verts pour le compte des immeubles de la SA d'HLM BSB-Les Foyers sur le département 29 - Secteur Brest - Nord Finistère
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Nzntu4LHpU

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_Nzntu4LHpU
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : SA d'HLM BSB-Les Foyers
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : SA d'HLM BSB-Les Foyers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Prestations récurrentes et ponctuelles d'entretien des espaces verts pour le compte des immeubles de la SA d'HLM BSB-Les Foyers sur le département 29 - Secteur Quimper - Sud Finistère
Description : Prestations récurrentes et ponctuelles d'entretien des espaces verts pour le compte des immeubles de la SA d'HLM BSB-Les Foyers sur le département 29 - Secteur Quimper - Sud Finistère
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l'objet principal est l'intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Nzntu4LHpU

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_Nzntu4LHpU
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : SA d'HLM BSB-Les Foyers
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : SA d'HLM BSB-Les Foyers

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : SA d'HLM BSB-Les Foyers
Numéro d'enregistrement : 60920025800067
Adresse postale : 5 rue de Vezin
Ville : Rennes
Code postal : 35000
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0650798988
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Nzntu4LHpU
Profil de l'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : a36611aa-46ff-483c-aae0-c9beef6ff839 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 23/02/2026 à 11:19
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 23/02/2026