date de début du marché:01/01/2027 00:00
qualifications professionnelles:CPV: 77310000 - Réalisation et entretien d'espaces verts
téléphone du contact balisé:0650798988
type de procédure balisée:Négociée avec publication préalable d'un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
siret du moa balisé:60920025800067
code postal du moa balisé:35000
pays du moa balisée:FRA
url web:https://ted.europa.eu/fr/notice/640719-2026/pdfs
raison sociale du moa balisée:SA HLM BSB LES FOYERS
ville du moa balisée:Rennes
libellé du contact balisé:
[email protected]caractéristiques principales:Prestations, récurrentes et ponctuelles, d'entretien des espaces verts pour le compte des immeubles de la société SA d'HLM BSB-Les Foyers.
durée du marché balisée:48 mois
type de procedure:Marché négocié
ligne d'adresse du moa:5 rue de Vezin
objet du marché:Prestations d'entretien des espaces verts pour le compte des immeubles de la SA D'HLM BSB - LES FOYERS
texte du lot:Lot no2 : Prestations récurrentes et ponctuelles d'entretien des espaces verts pour le compte des immeubles de la SA d'HLM BSB-Les Foyers sur le département 35/56 - Secteur Redon => marché réservé (ESAT, EA, structures d'insertion) - Lot no2 : Prestations récurrentes et ponctuelles d'entretien des espaces verts pour le compte des immeubles de la SA d'HLM BSB-Les Foyers sur le département 35/56 - Secteur Redon => marché réservé (ESAT, EA, structures d'insertion) - CPV: 77310000
texte du lot:Lot no5 : Prestations récurrentes et ponctuelles d'entretien des espaces verts pour le compte des immeubles de la SA d'HLM BSB-Les Foyers sur le département 29 - Secteur Brest - Lot no5 : Prestations récurrentes et ponctuelles d'entretien des espaces verts pour le compte des immeubles de la SA d'HLM BSB-Les Foyers sur le département 29 - Secteur Brest - CPV: 77310000
texte du lot:Lot no4 : Prestations récurrentes et ponctuelles d'entretien des espaces verts pour le compte des immeubles de la SA d'HLM BSB-Les Foyers sur le département 22 - Secteur Lannion => marché réservé (ESAT, EA, structures d'insertion) - Lot no4 : Prestations récurrentes et ponctuelles d'entretien des espaces verts pour le compte des immeubles de la SA d'HLM BSB-Les Foyers sur le département 22 - Secteur Lannion => marché réservé (ESAT, EA, structures d'insertion) - CPV: 77310000
texte du lot:Lot no1 : Prestations récurrentes et ponctuelles d'entretien des espaces verts pour le compte des immeubles de la SA d'HLM BSB-Les Foyers sur le département 35 - Secteur Rennes - Lot no1 : Prestations récurrentes et ponctuelles d'entretien des espaces verts pour le compte des immeubles de la SA d'HLM BSB-Les Foyers sur le département 35 - Secteur Rennes - CPV: 77310000
texte du lot:Lot no3 : Prestations récurrentes et ponctuelles d'entretien des espaces verts pour le compte des immeubles de la SA d'HLM BSB-Les Foyers sur le département 22 - Secteur Saint-Brieuc - Lot no3 : Prestations récurrentes et ponctuelles d'entretien des espaces verts pour le compte des immeubles de la SA d'HLM BSB-Les Foyers sur le département 22 - Secteur Saint-Brieuc - CPV: 77310000
texte du lot:Lot no6 : Prestations récurrentes et ponctuelles d'entretien des espaces verts pour le compte des immeubles de la SA d'HLM BSB-Les Foyers sur le département 29 - Secteur Quimper - Lot no6 : Prestations récurrentes et ponctuelles d'entretien des espaces verts pour le compte des immeubles de la SA d'HLM BSB-Les Foyers sur le département 29 - Secteur Quimper - CPV: 77310000
Référence Marché:AO - 2026 - ESPACES VERTS
*********************************************************See the notice on TED website
640719-2026 - Mise en concurrence
640719-2026.
640719-2026 - Mise en concurrence
France - Réalisation et entretien d'espaces verts - Prestations d'entretien des espaces verts pour le compte des immeubles de la SA D'HLM BSB - LES FOYERS
OJ S 180/2026 17/09/2026.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: SA HLM BSB LES FOYERS
Adresse électronique:
[email protected]Forme juridique de l'acheteur: Organisation qui passe un marché subventionné par un pouvoir adjudicateur
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: Prestations d'entretien des espaces verts pour le compte des immeubles de la SA D'HLM BSB - LES FOYERS
Description: Prestations, récurrentes et ponctuelles, d'entretien des espaces verts pour le compte des immeubles de la société SA d'HLM BSB-Les Foyers.
Identifiant de la procédure: d63ef656-e70d-4b1e-8a42-f39999fa3355.
Identifiant interne: AO - 2026 - ESPACES VERTS
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d'un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
2.1.2.Lieu d'exécution
Pays: France
N'importe où dans le pays donné
2.1.3.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
2.1.4.Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 6.
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6.
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0001.
Titre: Lot no1 : Prestations récurrentes et ponctuelles d'entretien des espaces verts pour le compte des immeubles de la SA d'HLM BSB-Les Foyers sur le département 35 - Secteur Rennes
Description: Lot no1 : Prestations récurrentes et ponctuelles d'entretien des espaces verts pour le compte des immeubles de la SA d'HLM BSB-Les Foyers sur le département 35 - Secteur Rennes
Identifiant interne: 1.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.Lieu d'exécution
N'importe où
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/01/2027.
Durée: 4 Ans
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_d0cWaRxFsY
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_d0cWaRxFsY
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 06/11/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: SA HLM BSB LES FOYERS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: X
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: SA HLM BSB LES FOYERS
5.1.Lot: LOT-0002.
Titre: Lot no2 : Prestations récurrentes et ponctuelles d'entretien des espaces verts pour le compte des immeubles de la SA d'HLM BSB-Les Foyers sur le département 35/56 - Secteur Redon => marché réservé (ESAT, EA, structures d'insertion)
Description: Lot no2 : Prestations récurrentes et ponctuelles d'entretien des espaces verts pour le compte des immeubles de la SA d'HLM BSB-Les Foyers sur le département 35/56 - Secteur Redon => marché réservé (ESAT, EA, structures d'insertion)
Identifiant interne: 2.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.Lieu d'exécution
Pays: France
N'importe où dans le pays donné
5.1.3.Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l'objet principal est l'intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_d0cWaRxFsY
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_d0cWaRxFsY
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 06/11/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: SA HLM BSB LES FOYERS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: X
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: SA HLM BSB LES FOYERS
5.1.Lot: LOT-0003.
Titre: Lot no3 : Prestations récurrentes et ponctuelles d'entretien des espaces verts pour le compte des immeubles de la SA d'HLM BSB-Les Foyers sur le département 22 - Secteur Saint-Brieuc
Description: Lot no3 : Prestations récurrentes et ponctuelles d'entretien des espaces verts pour le compte des immeubles de la SA d'HLM BSB-Les Foyers sur le département 22 - Secteur Saint-Brieuc
Identifiant interne: 3.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.Lieu d'exécution
Pays: France
N'importe où dans le pays donné
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/01/2027.
Durée: 4 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_d0cWaRxFsY
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_d0cWaRxFsY
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 06/11/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: SA HLM BSB LES FOYERS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: X
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: SA HLM BSB LES FOYERS
5.1.Lot: LOT-0004.
Titre: Lot no4 : Prestations récurrentes et ponctuelles d'entretien des espaces verts pour le compte des immeubles de la SA d'HLM BSB-Les Foyers sur le département 22 - Secteur Lannion => marché réservé (ESAT, EA, structures d'insertion)
Description: Lot no4 : Prestations récurrentes et ponctuelles d'entretien des espaces verts pour le compte des immeubles de la SA d'HLM BSB-Les Foyers sur le département 22 - Secteur Lannion => marché réservé (ESAT, EA, structures d'insertion)
Identifiant interne: 4.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.Lieu d'exécution
Pays: France
N'importe où dans le pays donné
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/01/2027.
Durée: 4 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l'objet principal est l'intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_d0cWaRxFsY
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_d0cWaRxFsY
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 06/11/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: SA HLM BSB LES FOYERS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 0
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: SA HLM BSB LES FOYERS
5.1.Lot: LOT-0005.
Titre: Lot no5 : Prestations récurrentes et ponctuelles d'entretien des espaces verts pour le compte des immeubles de la SA d'HLM BSB-Les Foyers sur le département 29 - Secteur Brest
Description: Lot no5 : Prestations récurrentes et ponctuelles d'entretien des espaces verts pour le compte des immeubles de la SA d'HLM BSB-Les Foyers sur le département 29 - Secteur Brest
Identifiant interne: 5.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.Lieu d'exécution
Pays: France
N'importe où dans le pays donné
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/01/2027.
Durée: 4 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_d0cWaRxFsY
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_d0cWaRxFsY
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 06/11/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: SA HLM BSB LES FOYERS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: X
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: SA HLM BSB LES FOYERS
5.1.Lot: LOT-0006.
Titre: Lot no6 : Prestations récurrentes et ponctuelles d'entretien des espaces verts pour le compte des immeubles de la SA d'HLM BSB-Les Foyers sur le département 29 - Secteur Quimper
Description: Lot no6 : Prestations récurrentes et ponctuelles d'entretien des espaces verts pour le compte des immeubles de la SA d'HLM BSB-Les Foyers sur le département 29 - Secteur Quimper
Identifiant interne: 6.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.Lieu d'exécution
Pays: France
N'importe où dans le pays donné
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/01/2027.
Durée: 4 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_d0cWaRxFsY
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_d0cWaRxFsY
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 06/11/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: SA HLM BSB LES FOYERS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: X
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: SA HLM BSB LES FOYERS
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: SA HLM BSB LES FOYERS
Numéro d'enregistrement: 60920025800067.
Adresse postale: 5 rue de Vezin
Ville: Rennes
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone: 0650798988.
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_d0cWaRxFsY
Profil de l'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 02aa9275-09e6-49de-b8bf-1dd11fdd3552 - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 16/09/2026 11:38:46 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 640719-2026.
Numéro de publication au JO S: 180/2026.
Date de publication: 17/09/2026
