Avis de marché
Département(s) de publication : 30
Annonce n° 26-15782
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Alès Agglomération
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 20006691800018
Ville : Alès
Code postal : 30100
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 30
Section 2 - Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_FOAGgDVm4m
Identifiant interne de la consultation : EB-2026-ESPACES VERTS AA
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Emmanuelle BONSANG - Direction Commande Publique - Ingénierie du Bâtiment - Service Marchés Publics
Adresse mail du contact :
[email protected]
Numéro de téléphone du contact : +33 466254981
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation : - Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Voir descriptif dans le Règlement de la Consultation (RC) - Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Voir descriptif dans le Règlement de la Consultation (RC) - Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Voir descriptif dans le Règlement de la Consultation (RC)
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 13/03/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Les groupements d'entreprises conjoints ou solidaires sont admis. Le mandataire devra être dûment désigné dans la lettre de candidature ou dans le DUME et ne peut représenter en cette qualité plus d'un groupement pour un même marché. En cas de groupement conjoint, le mandataire commun du groupement conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de la personne publique pour l'exécution du présent marché. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Prestations d'entretien des espaces verts pour la Communauté Alès Agglomération
Code CPV principal - Descripteur principal : 77310000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Le présent marché est un accord-cadre alloti, conclu sans montant minimum et avec des montants maximums annuels.
Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.
Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.
Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (Règlement de la Consultation).
Aucune variante acceptée.
Financement du marché : fonds propres de la Communauté Alès Agglomération.
Paiement par virement bancaire dans un délai de 30 jours. Application d'intérêts moratoires (BCE majoré de 8 points) et indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euro(s).
Variation des prix : révisables annuellement en cas de reconduction.
Lieu principal d'exécution du marché : Territoire Alès Agglomération
Durée du marché (en mois) : 12
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
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Description du lot : Lot 1 : Prestation d'entretien des espaces verts pour les crèches.
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 60 000 euro(s) HT.
Dans le cas où le seuil maximum de l'accord-cadre est atteint en cours d'année d'exécution du marché, c'est-à-dire avant le terme de la période contractuellement déterminée, il pourra être reconduit expressément par anticipation.
Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de l'émission du 1er bon de commande. Il est renouvelable une fois par période d'un an de façon tacite, sans que sa durée maximale n'excède deux ans.
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 77310000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 0.00 euros
Lieu d'exécution du lot : Territoire Alès Agglomération -
Description du lot : Lot 2 : Prestation d'entretien des espaces verts et réparation des systèmes d'irrigation pour les accueils de loisirs sans hébergement.
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 20 000 euro(s) HT.
Dans le cas où le seuil maximum de l'accord-cadre est atteint en cours d'année d'exécution du marché, c'est-à-dire avant le terme de la période contractuellement déterminée, il pourra être reconduit expressément par anticipation.
Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de l'émission du 1er bon de commande. Il est renouvelable une fois par période d'un an de façon tacite, sans que sa durée maximale n'excède deux ans.
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 77310000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 0.00 euros
Lieu d'exécution du lot : Territoire Alès Agglomération -
Description du lot : Lot 3 : Prestation d'entretien des espaces verts des axes routiers d'intérêt communautaire.
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 25 000 euro(s) HT.
Dans le cas où le seuil maximum de l'accord-cadre est atteint en cours d'année d'exécution du marché, c'est-à-dire avant le terme de la période contractuellement déterminée, il pourra être reconduit expressément par anticipation.
Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de l'émission du 1er bon de commande. Il est renouvelable une fois par période d'un an de façon tacite, sans que sa durée maximale n'excède deux ans.
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 77310000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 0.00 euros
Lieu d'exécution du lot : Territoire Alès Agglomération
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Oui
Détail sur la visite (si oui) : Une visite sur site est OBLIGATOIRE pour tous les lots.
Rendez-vous auprès des personnes suivantes :
Lots 1 et 3 :
Sandra CHAPON
Téléphone : 04.66.92.22.27 / 06.71.96.41.17
Lot 2 :
Hamed ASSAOUI
Téléphone : 06 68 99 65 16
Autres informations complémentaires : Instance/organe chargé(e) des procédures de recours/médiation : Tribunal Administratif de Nîmes
Date d'envoi du présent avis à la publication : 13/02/2026
