Avis de marché
Département(s) de publication : 31
Annonce n° 26-61706
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Institut Supérieur de l'Aéronautique et de l'Espace
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 13000427800011
Ville : TOULOUSE
Code postal : 31055
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 31
Section 2 - Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Identifiant interne de la consultation : 2026ETU0014
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Service Achat
Numéro de téléphone du contact : +33 561338080
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation : - Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Renvoi au règlement de la consultation - Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Renvoi au règlement de la consultation - Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Renvoi au règlement de la consultation
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 16/07/2026 à 14:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande
Critères d'attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Prestations d'enseignement arts et culture au profit des étudiants de l'ISAE-SUPAERO
Code CPV principal - Descripteur principal : 80300000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le montant total maximum (pour les 3 lots) est de 34 500 euro(s) HT. Le montant annuel maximum par lot est indiqué à l'acte d'engagement.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots. Un même candidat pourra se voir attribuer un nombre maximal de 3 lot. L'examen des candidatures et des offres se fait par lot. L'exécution des prestations débute à compter de la plus tardive des deux dates : soit la date de notification du contrat ou le 01/10/2026 (pour les 3 lots).
Le contrat est susceptible d'être reconduit 2 fois pour une période de 12 mois chacune.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Lieu principal d'exécution du marché : 10 avenue Marc Pélegrin 31000 - Toulouse
Durée du marché (en mois) : 12
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
-
Description du lot : 01 : Atelier gestion de l'urgence : improvisations et jeu de rôle. Atelier gestion de l'urgence : improvisations et jeu de rôle
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 80300000
Lieu d'exécution du lot : 10 avenue Marc Pélegrin
31000
Toulouse -
Description du lot : 02 : Atelier Communication stratégique et techniques théâtrales. Atelier Communication stratégique et techniques théâtrales
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 80300000
Lieu d'exécution du lot : 10 avenue Marc Pélegrin
31000
Toulouse -
Description du lot : 03 : Workshop éloquence. Workshop éloquence
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 80300000
Lieu d'exécution du lot : 10 avenue Marc Pélegrin
31000
Toulouse
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse:
http://www.marches-publics.gouv.fr - REF : ISAE2026FCS0014
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat ne prévoit pas le versement d'une avance. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur et selon les dispositions prévus au contrat. Les prestations seront financées selon les ressources propres.
Option : oui : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Toulouse - 68 rue Raymond IV - BP 7007 - 31068 TOULOUSE CEDEX 7 - Tél : 05 62 73 57 57 - Télécopie : 05 62 73 57 40- Courriel :
[email protected]
Date d'envoi du présent avis à la publication : 22/06/2026
