Avis de marché
Département(s) de publication :62
Annonce n° 26-71009
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville d'Hénin-Beaumont (62)
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestations d'éducateurs sportifs pour la commune d'Hénin Beaumont
Description : Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations d'encadrement, d'animation et d'accompagnement des usagers de l'Atrium Maison Sport Santé dans le cadre de ses missions de promotion de la santé, du bien-être et de l'activité physique. Le marché vise à garantir une offre d'activités physiques diversifiée, adaptée aux différents publics accueillis au sein de la structure.
Identifiant de la procédure : 4e99ce50-52e9-455a-98d4-9e56f97964a6
Identifiant interne : 26FCS057
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92600000 Services sportifs
2.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Hénin Beaumont
Code postal : 62110
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 853,838 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Le marché sera valable une année et reconductible 3 fois le candidat peut répondre à un ou plusieurs lots Le montant maximal indiqué dans chaque lot est le montant annuel (5.1.5)
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Activité physique adaptée
Description : Les prestations portent sur la conception, la préparation, l'animation et l'évaluation de séances d'Activité Physique Adaptée, individuelles ou collectives, destinées à des publics présentant des besoins particuliers en matière de santé, de prévention ou de maintien de l'autonomie.
Identifiant interne : 26FCS057/1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92600000 Services sportifs
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Hénin Beaumont
Code postal : 62110
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 75,829 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 75,829 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Voir les informations dans le règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://marches-publics.mairie-heninbeaumont.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://marches-publics.mairie-heninbeaumont.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/08/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/09/2026 à 10:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 40
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville d'Hénin-Beaumont (62)
Organisation qui traite les offres : Ville d'Hénin-Beaumont (62)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Activités Sport pour Tous
Description : Les prestations portent sur la conception, la préparation, l'animation et l'évaluation de séances d'Activité Physique Adaptée, individuelles ou collectives, destinées à des publics présentant des besoins particuliers en matière de santé, de prévention ou de maintien de l'autonomie.
Identifiant interne : 26FCS057/2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92600000 Services sportifs
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Hénin Beaumont
Code postal : 62110
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 90,237 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 90,237 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Voir les informations dans le règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://marches-publics.mairie-heninbeaumont.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://marches-publics.mairie-heninbeaumont.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/08/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/09/2026 à 10:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 40
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville d'Hénin-Beaumont (62)
Organisation qui traite les offres : Ville d'Hénin-Beaumont (62)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Événements, remplacements et interventions ponctuelles
Description : Les prestations portent sur la conception, la préparation, l'animation et l'évaluation de séances d'Activité Physique Adaptée, individuelles ou collectives, destinées à des publics présentant des besoins particuliers en matière de santé, de prévention ou de maintien de l'autonomie.
Identifiant interne : 26FCS057/3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92600000 Services sportifs
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Hénin Beaumont
Code postal : 62110
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 47,393 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 47,393 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Voir les informations dans le règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://marches-publics.mairie-heninbeaumont.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://marches-publics.mairie-heninbeaumont.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/08/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/09/2026 à 10:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 40
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville d'Hénin-Beaumont (62)
Organisation qui traite les offres : Ville d'Hénin-Beaumont (62)
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Ville d'Hénin-Beaumont (62)
Numéro d'enregistrement : 21620427100011
Adresse postale : 1 place Jean Jaurès BP 90109
Ville : Hénin-Beaumont
Code postal : 62252
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 391830180
Télécopieur : +33 392830194
Adresse internet :
http://marches-publics.mairie-heninbeaumont.fr
Profil de l'acheteur :
http://marches-publics.mairie-heninbeaumont.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal Administratif
Numéro d'enregistrement : 17590003400026
Adresse postale : 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire
Ville : LILLE
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 359542342
Télécopieur : +33 359542424
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 72f07ba4-d2af-4250-8c89-0b888a20cf42 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 16/07/2026 à 15:43
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 16/07/2026