Prestations d'Ecopâturage.

Avis de marché
Département(s) de publication :27
Annonce n° 24-141406


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : GHT Eure-Seine Pays D'ouche
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

1.1 Acheteur
Nom officiel : Centre Hospitalier de Bernay
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Prestations d'Ecopâturage
Description : Prestations d'Ecopâturage
Identifiant de la procédure : 3506edbb-d975-4e0d-bf1f-0eb0ebe8d7ef
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux : Se référer aux documents de la consultation

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Prestations d'Ecopâturage
Description : Prestations d'Ecopâturage
Identifiant interne : Prestations d'Ecopâturage

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://ghteure-seinepaysdouche.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25602_1062971.html

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://ghteure-seinepaysdouche.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25602_1062971.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 3 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 31/01/2025 à 16:00
Informations complémentaires : Une visite est OBLIGATOIRE. Les candidats prendront rendez-vous auprès de CH EURE-SEINE : Monsieur Fabrice COHU - [email protected] 02 32 33 80 08, et ce, avant la fin de la date limite de remise des offres. CH BERNAY : Monsieur Jean-Marc BEAUDUN - [email protected] 02 32 45 63 58, et ce, avant la fin de la date limite de remise des offres. Visite obligatoire : les offres des candidats qui n'auront pas effectué la visite seront éliminées.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GHT Eure-Seine Pays D'ouche
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : GHT Eure-Seine Pays D'ouche
Numéro d'enregistrement : 26270874600215
Adresse postale : rue Léon Schwartzenberg
Ville : Evreux
Code postal : 27015
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 232338030
Adresse internet : https://www.chi-eureseine.fr/le-ch-eure-seine/organisation/le-groupement-hospitalier-de-territoire-ght
Profil de l'acheteur : https://ghteure-seinepaysdouche.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement : 177 600 053 00025
Adresse postale : 53 Avenue Gustave Flaubert
Ville : Rouen
Code postal : 76005
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

8.1 ORG-0003
Nom officiel : Centre Hospitalier de Bernay
Numéro d'enregistrement : 26270278000012
Adresse postale : 5 rue Anne de Ticheville
Ville : Bernay
Code postal : 27300
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0232338030
Rôles de cette organisation :
Acheteur

Section 11 - Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 244c132c-3d6c-4075-b4e5-9344538156af - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 17/12/2024 à 13:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 17/12/2024