5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Prestation de réservation de titres de transport court-courrier
Description
:
Prestation de réservation de titres de transport court-courrier moins de 1000 km et/ ou réservations d'hébergement hôteliers
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
63500000
Services d'agences de voyages, de voyagistes et d'assistance aux touristes
Options
:
Description des options
:
Au sens communautaire ce sont les achats ou travaux susceptibles d'être effectués dans le cadre d'avenants ou de marchés complémentaires conclus sans nouvelle mise en concurrence
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Mamoudzou
Code postal
:
97600
Subdivision pays (NUTS)
:
Mayotte
(
FRY50
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre
:
16,200,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
PRIX
Description
:
1- PRIX
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
70
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
VALEUR TECHNIQUE
Description
:
2-VALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
30
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-securises.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
16/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Mayotte
Informations relatives aux délais de recours
:
Voir RC
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
:
Département-Région de Mayotte
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
:
Département-Région de Mayotte
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
:
Département-Région de Mayotte
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Département-Région de Mayotte
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Département-Région de Mayotte
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Mayotte
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Département-Région de Mayotte
Organisation qui traite les offres
:
Département-Région de Mayotte
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Services d'agences de voyages, de voyagistes et d'assistance aux touristes
Description
:
Services d'agences de voyages, de voyagistes et d'assistance aux touristes
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
63500000
Services d'agences de voyages, de voyagistes et d'assistance aux touristes
Options
:
Description des options
:
Au sens communautaire ce sont les achats ou travaux susceptibles d'être effectués dans le cadre d'avenants ou de marchés complémentaires conclus sans nouvelle mise en concurrence
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Mamoudzou
Code postal
:
97600
Subdivision pays (NUTS)
:
Mayotte
(
FRY50
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre
:
16,200,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
PRIX
Description
:
1- PRIX
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
70
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
VALEUR TECHNIQUE
Description
:
2-VALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
30
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-securises.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
16/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Mayotte
Informations relatives aux délais de recours
:
Voir RC
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
:
Département-Région de Mayotte
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
:
Département-Région de Mayotte
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
:
Département-Région de Mayotte
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Département-Région de Mayotte
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Département-Région de Mayotte
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Mayotte
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Département-Région de Mayotte
Organisation qui traite les offres
:
Département-Région de Mayotte
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Prestations de réservation voyage long-courrier
Description
:
Prestations de réservation voyage long-courrier distance de plus 4000 km et/ou train, et /ou réservations d'hébergement hôteliers
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
63500000
Services d'agences de voyages, de voyagistes et d'assistance aux touristes
Options
:
Description des options
:
Au sens communautaire ce sont les achats ou travaux susceptibles d'être effectués dans le cadre d'avenants ou de marchés complémentaires conclus sans nouvelle mise en concurrence
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Mamoudzou
Code postal
:
97600
Subdivision pays (NUTS)
:
Mayotte
(
FRY50
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre
:
16,200,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
PRIX
Description
:
1- PRIX
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
70
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
VALEUR TECHNIQUE
Description
:
2-VALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
30
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-securises.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
16/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Mayotte
Informations relatives aux délais de recours
:
Voir RC
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
:
Département-Région de Mayotte
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
:
Département-Région de Mayotte
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
:
Département-Région de Mayotte
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Département-Région de Mayotte
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Département-Région de Mayotte
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Mayotte
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Département-Région de Mayotte
Organisation qui traite les offres
:
Département-Région de Mayotte
