Avis de marchéDépartement(s) de publication :13, 83Annonce n°24-30039Section 1 -Acheteur1.1AcheteurNom officiel:Assistance Publique-Hôpitaux de MarseilleForme juridique de lacheteur:Organisme de droit publicActivité du pouvoir adjudicateur:SantéSection 2 -Procédure2.1ProcédureTitre:SAD portant sur prestations d'activités physiques, thérapeutiques et artistiques pour les patients du GHT Bouches du RhôneDescription:Les établissements du GHT des Bouches du Rhône peuvent proposer à certains patients dans le cadre de leur traitement des activités physiques, thérapeutiques et artistiques. Le Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) des Bouches du Rhône a fait le choix pour répondre à ses besoins ponctuels et spécifiques de lancer de recourir à un Système d?Acquisition Dynamique (SAD) pour des prestations d'activités physiques, thérapeutiques et artistiquesIdentifiant de la procédure:2c3df2c5-ec19-459d-bdc1-555eaa8b1eefIdentifiant interne:240008Type de procédure:RestreinteLa procédure est accélérée:No2.1.1ObjetNature du marché:ServicesNomenclature principale(cpv):92000000Services récréatifs, culturels et sportifs2.1.2Lieu dexécutionAdresse postale:80 RUE BROCHIERVille:MARSEILLECode postal:13005Subdivision pays (NUTS):Bouches-du-Rhône(FRL04)Pays:France2.1.3ValeurValeur estimée hors TVA:7,048,000EUR2.1.4Informations généralesCette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)Base juridique:Directive 2014/24/UE2.1.5Conditions du marché publicConditions de présentation:Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre:5Conditions du marché:Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés:52.1.6Motifs dexclusionMotifs dexclusion purement nationaux:Section 5 -Lot5.1Lot:LOT-0003Titre:Prestations d'activités culturellesDescription:Prestations d'activités culturellesIdentifiant interne:35.1.1ObjetNature du marché:ServicesNomenclature principale(cpv):92000000Services récréatifs, culturels et sportifs5.1.5ValeurValeur estimée hors TVA:2,280,000EUR5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité technique et professionnelleCritère:Type:Capacité économique et financière5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
www.marches-publics.gouv.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
www.marches-publics.gouv.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des demandes de participation:12/04/2024à 14:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Autorisée5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas daccord-cadreInformations sur le système dacquisition dynamiqueSystème dacquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans lavis en questionEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Greffe du Tribunal administratif de Marseille5.1Lot:LOT-0005Titre:Prestations d'activités bien être du patientDescription:Prestations d'activités bien être du patientIdentifiant interne:55.1.1ObjetNature du marché:ServicesNomenclature principale(cpv):92000000Services récréatifs, culturels et sportifs5.1.5ValeurValeur estimée hors TVA:80,000EUR5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité économique et financièreCritère:Type:Capacité technique et professionnelle5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
www.marches-publics.gouv.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
www.marches-publics.gouv.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des demandes de participation:12/04/2024à 14:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Requise5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas daccord-cadreInformations sur le système dacquisition dynamiqueSystème dacquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans lavis en questionEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Greffe du Tribunal administratif de Marseille5.1Lot:LOT-0001Titre:Prestations d'activités physiques adaptéesDescription:Prestations d'activités physiques adaptéesIdentifiant interne:15.1.1ObjetNature du marché:ServicesNomenclature principale(cpv):92000000Services récréatifs, culturels et sportifs5.1.5ValeurValeur estimée hors TVA:572,000EUR5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité technique et professionnelleCritère:Type:Capacité économique et financière5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
www.marches-publics.gouv.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:AutoriséeAdresse de présentation:
www.marches-publics.gouv.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des demandes de participation:12/04/2024à 14:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Autorisée5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas daccord-cadreInformations sur le système dacquisition dynamiqueSystème dacquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans lavis en questionEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Marseille5.1Lot:LOT-0002Titre:Prestations d'activités sportivesDescription:Prestations d'activités sportivesIdentifiant interne:25.1.1ObjetNature du marché:ServicesNomenclature principale(cpv):92000000Services récréatifs, culturels et sportifs5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité technique et professionnelleCritère:Type:Capacité économique et financière5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
www.marches-publics.gouv.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
www.marches-publics.gouv.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des demandes de participation:12/04/2024à 14:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Requise5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas daccord-cadreInformations sur le système dacquisition dynamiqueSystème dacquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans lavis en questionEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Marseille5.1Lot:LOT-0004Titre:Prestations d'activités d'art thérapieDescription:Prestations d'activités d'art thérapieIdentifiant interne:45.1.1ObjetNature du marché:ServicesNomenclature principale(cpv):92000000Services récréatifs, culturels et sportifs5.1.5ValeurValeur estimée hors TVA:1,200,000EUR5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité technique et professionnelleCritère:Type:Capacité économique et financière5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
www.marches-publics.gouv.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:AutoriséeAdresse de présentation:
www.marches-publics.gouv.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des demandes de participation:12/04/2024à 14:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Autorisée5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas daccord-cadreInformations sur le système dacquisition dynamiqueSystème dacquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans lavis en questionEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Greffe du Tribunal administratif de MarseilleSection 8 -Organisations8.1ORG-0001Nom officiel:Assistance Publique-Hôpitaux de MarseilleNuméro denregistrement:ORG-0001Adresse postale:80 rue BrochierVille:Marseille cedex 05Code postal:13354Pays:FranceAdresse électronique:
[email protected]éléphone:0491382898Rôles de cette organisation:Acheteur8.1ORG-0002Nom officiel:Tribunal administratif de MarseilleNuméro denregistrement:ORG-0002Adresse postale:22/24 rue BreteuilVille:MarseilleCode postal:13281Pays:FranceAdresse électronique:
[email protected]éléphone:0491134833Télécopieur:0491811387Rôles de cette organisation:Organisation chargée des procédures de recours8.1ORG-0003Nom officiel:Greffe du Tribunal administratif de MarseilleNuméro denregistrement:ORG-0003Adresse postale:22/24 rue BreteuilVille:MarseilleCode postal:13281Pays:FranceAdresse électronique:
[email protected]éléphone:0491134833Télécopieur:0491811387Rôles de cette organisation:Organisation chargée des procédures de recoursSection 11 -Informations relatives à lavis11.1Informations relatives à lavisIdentifiant/version de lavis:d9806f06-7f76-4b71-9d8d-29237d0af612-01Type de formulaire:Mise en concurrenceType davis:Avis de marché ou de concession régime ordinaireDate denvoi de lavis:12/03/2024à 16:26Langues dans lesquelles lavis en question est officiellement disponible:français11.2Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 12/03/2024