Prestation de nettoyage.

Avis de marché
Département(s) de publication :91
Annonce n° 25-123680


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : AgroParisTech
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Prestations de nettoyage pour les locaux de AgroParisTech
Description : Prestations de nettoyage pour les Résidences de Paris, les campus de de Paris, Montpellier et Clermont-Ferrand et le complexe sportif à Orsay
Identifiant de la procédure : 0c338758-25f5-4c9c-99c4-246e117eef5b
Identifiant interne : 25CP26
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Appel d'offre

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 22 place de l'agronomie
Ville : Palaiseau
Code postal : 91120
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 250,000 Euro

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : 25CP26 Prestation de nettoyage des locaux de AgroParisTech Lot 1 Les résidences
Description : Prestation de nettoyage des résidences à Paris
Identifiant interne : 25CP26 Prestation de nettoyage des locaux de AgroParisTech

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 78 boulevard Jourdan
Ville : Paris
Code postal : 75014
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/08/2026
Date de fin de durée : 31/07/2027

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 120,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : La prévention et la réduction de la pollution
Critères marchés publics écologiques : Critères applicables aux marchés publics écologiques de l'UE
Objectif social promu : Accessibilité pour tous
Objectif innovant : Les travaux, fournitures ou services faisant l'objet du marché sont nouveaux ou sensiblement améliorés par rapport à d'autres travaux, fournitures ou services déjà présents sur le marché.

5.1.8 Critères d'accessibilité
Des critères d'accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués avec la justification suivante
Justification : Non accessible pour les personnes physique

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Coût
Nom : DPGF BPU
Description : Coût de la prestation
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Catégorie du critère d'attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution : 50
Catégorie du critère d'attribution valeur fixe : Note minimale
Nombre critère d'attribution : 2
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de la prestation
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Catégorie du critère d'attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution : 50
Catégorie du critère d'attribution valeur fixe : Note minimale
Nombre critère d'attribution : 2

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Date limite de demande d'informations complémentaires : 04/12/2025 à 00:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
Canal de communication ad hoc :
Nom : PLACE
URL : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 15/12/2025 à 12:00
Lieu : Palaiseau
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Un accord de confidentialité est requis : non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : AgroParisTech
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : AgroParisTech
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : AgroParisTech
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : AgroParisTech
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : AgroParisTech
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : AgroParisTech
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : AgroParisTech
Organisation qui reçoit les demandes de participation : AgroParisTech
Organisation qui traite les offres : AgroParisTech

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : 25CP26 Prestation de nettoyage des locaux de AgroParisTech Lot 2 Montpellier
Description : Prestation de nettoyage des locaux du Campus de AgroParisTech à Montpellier
Identifiant interne : 25CP26 Prestation de nettoyage des locaux de AgroParisTech Lot 2 Montpellier

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 648 rue Jean-François breton
Ville : Montpellier
Code postal : 34090
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 02/03/2026
Date de fin de durée : 01/03/2027

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 25,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : La prévention et la réduction de la pollution
Critères marchés publics écologiques : Critères applicables aux marchés publics écologiques de l'UE
Objectif social promu : Accessibilité pour tous

5.1.8 Critères d'accessibilité
Des critères d'accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués avec la justification suivante
Justification : Non accessible pour les personnes physique

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Coût
Nom : DPGF BPU
Description : Coût de la prestation
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Catégorie du critère d'attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution : 50
Catégorie du critère d'attribution valeur fixe : Note minimale
Nombre critère d'attribution : 2
Critère :
Type : Qualité
Nom : Mémoire technique
Description : Qualité de la prestation
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Catégorie du critère d'attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution : 50
Catégorie du critère d'attribution valeur fixe : Note minimale
Nombre critère d'attribution : 2

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Date limite de demande d'informations complémentaires : 04/12/2025 à 00:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
Canal de communication ad hoc :
Nom : PLACE
URL : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 15/12/2025 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Un accord de confidentialité est requis : non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : AgroParisTech
Organisation chargée des procédures de recours : AgroParisTech
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : AgroParisTech
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : AgroParisTech
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : AgroParisTech
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : AgroParisTech
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : AgroParisTech
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : AgroParisTech
Organisation qui reçoit les demandes de participation : AgroParisTech
Organisation qui traite les offres : AgroParisTech

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : 25CP26 Prestation de nettoyage des locaux AgroParisTech Lot 3
Description : Prestation de nettoyage des locaux du Campus de AgroParisTech à Clermont-Ferrand
Identifiant interne : 25CP26 Prestation de nettoyage des locaux AgroParisTech Lot 3

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 9 Avenue Blaise Pascal
Ville : Aubière
Code postal : 63178
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 06/03/2026
Date de fin de durée : 05/03/2027

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 16,666 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : La prévention et la réduction de la pollution
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu : Accessibilité pour tous

5.1.8 Critères d'accessibilité
Des critères d'accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués avec la justification suivante
Justification : Non accessible pour les personnes physique

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Coût
Nom : DPGF BPU
Description : Coût de la prestation
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Catégorie du critère d'attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution : 50
Catégorie du critère d'attribution valeur fixe : Note minimale
Nombre critère d'attribution : 2
Critère :
Type : Qualité
Nom : Mémoire technique
Description : Qualité de la prestation
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Catégorie du critère d'attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d'attribution : 50
Catégorie du critère d'attribution valeur fixe : Note minimale
Nombre critère d'attribution : 2

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Date limite de demande d'informations complémentaires : 04/12/2025 à 00:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
Canal de communication ad hoc :
Nom : PLACE
URL : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 15/12/2025 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Oui
Un accord de confidentialité est requis : non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : AgroParisTech
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : AgroParisTech
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : AgroParisTech
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : AgroParisTech
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : AgroParisTech
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : AgroParisTech
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : AgroParisTech
Organisation qui reçoit les demandes de participation : AgroParisTech
Organisation qui traite les offres : AgroParisTech

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : 25CP26 Prestation de nettoyage des locaux AgroParisTech Lot 4 Complexe Sportif à Orsay
Description : Prestation de nettoyage des locaux du Complexe Sportif intérieur et extérieur à Orsay
Identifiant interne : 25CP26 Prestation de nettoyage des locaux AgroParisTech Lot 4 Complexe Sportif à Orsay

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 6 rue de l'hôpital
Ville : Orsay
Code postal : 91400
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 13/04/2026
Date de fin de durée : 12/04/2027

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 84,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : La prévention et la réduction de la pollution
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu : Accessibilité pour tous

5.1.8 Critères d'accessibilité
Des critères d'accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués avec la justification suivante
Justification : Non accessible pour les personnes physique

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Coût
Nom : DPGF BPU
Description : Coût de la prestation
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Catégorie du critère d'attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution : 50
Catégorie du critère d'attribution valeur fixe : Note minimale
Nombre critère d'attribution : 2
Critère :
Type : Qualité
Nom : Mémoire technique
Description : Qualité de la prestation
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Catégorie du critère d'attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d'attribution : 50
Catégorie du critère d'attribution valeur fixe : Note minimale
Nombre critère d'attribution : 2

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Date limite de demande d'informations complémentaires : 04/12/2025 à 00:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
Canal de communication ad hoc :
Nom : PLACE
URL : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 15/12/2025 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Un accord de confidentialité est requis : non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : AgroParisTech
Organisation chargée des procédures de recours : AgroParisTech
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : AgroParisTech
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : AgroParisTech
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : AgroParisTech
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : AgroParisTech
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : AgroParisTech
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : AgroParisTech
Organisation qui reçoit les demandes de participation : AgroParisTech
Organisation qui traite les offres : AgroParisTech

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : AgroParisTech
Numéro d'enregistrement : 13000285000134
Département : 91
Adresse postale : 22 place de l'agronomie
Ville : Palaiseau
Code postal : 91120
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Point de contact : Istelite Moreira
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 1 85 10 00 40
Adresse internet : https://www.agroparistech.fr
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) : https://www.agroparistech.fr
Profil de l'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Prestataire de services de passation de marché
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif
Numéro d'enregistrement : 177 800 059 00012
Département : 78
Ville : VERSAILLE
Code postal : 78000
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Point de contact : Accueil
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 01 39 20 54 00
Adresse internet : https://versailles.tribunal-administratif.fr/
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) : https://versailles.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 99426d69-b3c2-4ba9-b2f0-048a4e4e6e47 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 06/11/2025 à 09:50
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 06/11/2025