Avis de marché
Département(s) de publication :75
Annonce n° 25-89085
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : APHP Sorbonne Université
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestation de fourniture, livraison, installation et mise en service de débitmètres, régulateurs de vide et de rails ainsi que les accessoires pour rails et les consommables pour le compte du groupe hospitalo-universitaire AP-HP. Sorbonne Université
Description : Prestation de fourniture, livraison, installation et mise en service de débitmètres, régulateurs de vide et de rails ainsi que les accessoires pour rails et les consommables pour le compte du groupe hospitalo-universitaire AP-HP. Sorbonne Université
Identifiant de la procédure : 36b797f5-5d4c-4cf7-9f9f-37ecc1a2b68c
Identifiant interne : APHPSU25-039
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38421000 Débitmètres
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Date limite pour toute question : 08/09/2025 à 12:00:00 Date limite de remise des offres : 16/09/2025 à 12:00:00 Echantillons : Le candidat appuiera son offre sur la remise d'échantillons selon les quantités suivantes : - 1 débitmètre Air et 1 débitmètre O2 - 1 régulateur de vide. Les échantillons seront reçus jusqu'à la date et l'heure limite de remise des offres (c.f. article 2.13 du Règlement de la Consultation). Essai des candidats (article 2.14 du Règlement de la Consultation) : Lot 1 : Dans le cadre de ce marché, des essais pourront être organisés dans un ou plusieurs services du GH Sorbonne Université, pour une durée d'une semaine (incluant installation et désinstallation du matériel). Les candidats mettront à disposition des services : 3 débitmètres 3 régulateurs de vide. Tout refus de participation entraînera le rejet de l'offre du candidat. Lot 2 : Pas d'essais organisés. L'exécution du marché sera financée par le budget du groupe Hospitalo-universitaire APHP. Sorbonne Université. Le paiement s'effectue suivant les règles de la comptabilité dans les conditions prévues au chapitre 2 « prix et règlement » du Cahier des Clauses Administratives Générales FCS. Le délai maximum de paiement est de 50 jours à compter de la présentation de la demande de paiement conformément à l'article R.2192-11 1° du code de la commande publique. Variantes : Les variantes sont interdites.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Avis
Motifs d'exclusion purement nationaux :
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Débitmètre et régulateur de vide
Description : Débitmètre et régulateur de vide
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38421000 Débitmètres
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Montants du marché : - sans montant minimum ; - Montant maximum : 338 600 Euros H.T.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité technique et médicale de l'offre (55%) décomposée comme suit : Ergonomie (35%) Eléments de sécurité (20%)
Critère :
Type : Prix
Description : Prix (40%) note du candidat = 40 x [(Pmin) / (Pi)], dans laquelle : Pmin = montant de l'offre la moins élevée financièrement en Euros TTC ; Pi = montant de l'offre considérée en Euros TTC
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable (5%)
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 08/09/2025 à 12:00
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons&keyWord=APHPSU&categorie=0&localisations=
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons&keyWord=APHPSU&categorie=0&localisations=
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/09/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 18/09/2025 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Groupement solidaire ou conjoint
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1.0E11
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Deux mois à compter de la notification du rejet de l'offre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : APHP Sorbonne Université
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : APHP Sorbonne Université
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : APHP Sorbonne Université
Organisation qui traite les offres : APHP Sorbonne Université
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : rails et accessoires pour rails
Description : rails et accessoires pour rails
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34946110 Rails
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Montants du marché : - sans montant minimum ; - Montant maximum : 100 000 Euros H.T.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité technique et médicale de l'offre (55%) décomposée comme suit : Diversité des articles proposés (20%) Qualité et finitions (15%) Possibilité de réaliser du sur mesure (5%) Délai de réalisation de la prestation (chiffrage et installation) (15%)
Critère :
Type : Prix
Description : Prix (40%) note du candidat = 40 x [(Pmin) / (Pi)], dans laquelle : Pmin = montant de l'offre la moins élevée financièrement en Euros TTC ; Pi = montant de l'offre considérée en Euros TTC
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable (5%)
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 08/09/2025 à 12:00
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons&keyWord=APHPSU&categorie=0&localisations=
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons&keyWord=APHPSU&categorie=0&localisations=
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/09/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 18/09/2025 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Groupement solidaire ou conjoint
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1.0E12
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Deux mois à compter de la notification du rejet de l'offre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : APHP Sorbonne Université
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : APHP Sorbonne Université
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : APHP Sorbonne Université
Organisation qui traite les offres : APHP Sorbonne Université
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : APHP Sorbonne Université
Numéro d'enregistrement : 26750045201928
Adresse postale : 47/83 Boulevard de l'Hôpital Cellule des Marchés Direction Générale
Ville : Paris Cedex 13
Code postal : 75651
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : Direction Générale, Cellule des marchés
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0142176411
Adresse internet :
https://www.aphp.fr
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons&keyWord=APHPSU&categorie=0&localisations=
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement : 17750005500013
Adresse postale : 7 rue de Jouy
Ville : Paris Cedex 04
Code postal : 75181
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0144594400
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : cf55171d-9045-43ff-85bb-3a5698f7c790 - 02
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 04/08/2025 à 14:50
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 04/08/2025