Avis de marché
Département(s) de publication : 15, 19, 63
Annonce n° 26-7821
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Sumène Artense communauté
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 24150105500099
Ville : Saignes
Code postal : 15240
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 15, 19, 63
Section 2 - Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026__vWI_r43HK
Identifiant interne de la consultation : SA comDGSDT | 2026-0002 | 1
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Frédéric Dauchier
Adresse mail du contact :
[email protected]
Numéro de téléphone du contact : 0680827013
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation : - Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Voir le RC - Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Voir le RC - Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Voir le RC
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 20/02/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Voir le CCTP
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : PRESTATION D'ENTRETIEN, TRANSPORT ET TRAITEMENT DES MATIÈRES DE VIDANGES DES FOSSES ÉTANCHES DE VAL ET LASTIOULLES
Code CPV principal - Descripteur principal : 90460000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : PRESTATION D'ENTRETIEN, TRANSPORT ET TRAITEMENT DES MATIÈRES DE VIDANGES DES FOSSES ÉTANCHES DE VAL ET LASTIOULLES
Lieu principal d'exécution du marché : Cantal
Durée du marché (en mois) : 36
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
-
Description du lot : Val (capitainerie)
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 90460000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 0.00 euros
Lieu d'exécution du lot : Val 15270 Lanobre -
Description du lot : Lastioulles
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 90460000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 0.00 euros
Lieu d'exécution du lot : Lastioulles 15270 Trémouille
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis à la publication : 22/01/2026
