Prélèvements de sédiments sur le réseau de la DTBS, analyses physico-chimiques et interprétation des résultats 2026-2030.

Avis de marché
Département(s) de publication :75
Annonce n° 26-74876


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : VNF DTBS
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Prélèvements de sédiments sur le réseau de la DTBS, analyses physico-chimiques et interprétation des résultats 2026-2030
Description : La présente consultation concerne :Prélèvements de sédiments sur le réseau de la DTBS, analyses physico-chimiques et interprétation des résultats 2026-2030 - MP 2621I059 (lot 1) et MP 2621I061 (lot 2).
Identifiant de la procédure : 6081d2b1-3ae2-4a85-bbfc-4177d5ad85cf
Identifiant interne : 2621I059_2621I061
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71620000 Services d'analyses

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 18 Quai d'Austerlitz
Ville : PARIS
Code postal : 75013
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : Pour chaque lot : Montant mini = 40 000 € HT/an Montant maxi = 200 000.00 € HT/an soit Montant mini = 160 000.00 € HT sur 4 ans Montant maxi = 800 000.00 € HT sur 4 ans. Les montants estimés sont de 504 800 € HT sur 4 ans pour le lot 1 et de 541 880 € HT sur 4 ans pour le lot 2.

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,046,680 Euro

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : La présente consultation concerne :Prélèvements de sédiments sur le réseau de la DTBS, analyses physico-chimiques et interprétation des résultats 2026-2030 - MP 2621I059 (lot 1) et MP 2621I061 (lot 2).
Description : UHC 4 à l'aval de Bonneuil-sur-Marne UHC 5 : Seine Centre UHC 7 : Oise canalisée UHC 8 : Seine aval
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71620000 Services d'analyses

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 18 Quai d'Austerlitz
Ville : PARIS
Code postal : 75013
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : 3 RECONDUCTIONS POSSIBLES

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 504,800 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 800,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Critère prix
Description : Cf.RC
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère technique
Description : Valeur technqiue
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performance environnementale
Description : Environnement
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 3

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3044249&orgAcronyme=d4t

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3044249&orgAcronyme=d4t
Description : 2621I059_2621I061
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Cf. DCE
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TA PARIS
Organisation chargée des procédures de recours : TA PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Cf. Règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VNF DTBS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : VNF DTBS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TA PARIS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : La présente consultation concerne :Prélèvements de sédiments sur le réseau de la DTBS, analyses physico-chimiques et interprétation des résultats 2026-2030 - MP 2621I059 (lot 1) et MP 2621I061 (lot 2).
Description : Autres UHC de la DTBS
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71620000 Services d'analyses

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 18 QUAI D'AUSTERLITZ
Ville : PARIS
Code postal : 75013
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : 3 RECONDUCTIONS POSSIBLES

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 541,880 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 800,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3044249&orgAcronyme=d4t

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3044249&orgAcronyme=d4t
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Cf. DCE
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Cf. RC

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TA PARIS
Organisation chargée des procédures de recours : TA PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Cf. RC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VNF DTBS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : VNF DTBS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TA PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : VNF DTBS
Organisation qui traite les offres : VNF DTBS

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : VNF DTBS
Numéro d'enregistrement : 13001779100034
Adresse postale : 18 Quai d'Austerlitz
Ville : paris
Code postal : 75013
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : Bureau de la Commande Publique
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 01 83 94 44 00
Adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3044249&orgAcronyme=d4t
Profil de l'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Centrale d'achat qui passe des marchés publics ou conclut des accords-cadres de travaux, de fournitures ou de services destinés à d'autres acheteurs
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002
Nom officiel : TA PARIS
Numéro d'enregistrement : 17750005500013
Adresse postale : 7 RUE DE JOUY
Ville : PARIS
Code postal : 75181 CEDEX 04
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : TA PARIS
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 01 44 59 44 00
Adresse internet : https://paris.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 5e4dea84-3893-4501-89d6-10fb91d67008 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 27/07/2026 à 12:35
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 27/07/2026