Section I : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Haut-Bugey Agglomération
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 20004293500011
Ville : Oyonnax cedex
Code Postal : 01117
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
https://marchespublics.ain.fr/
Identifiant interne de la consultation : 2025-17
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : M. Michel MOURLEVAT
Adresse mail du contact :
[email protected]
Numéro de téléphone du contact : +33 474812389
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Cf. RC
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Cf. RC
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Cf. RC
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 25 août 2025 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Pose de filets pare-balles au golf HBA à Samognat (01580)
Code CPV principal
Descripteur principal : 45262522
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : Pose de filets pare-balles au golf HBA à Samognat (01580)
Délais:
- 8 semaines de travaux à compter de la date de réception de la notification par le titulaire (période de préparation de chantier non comprise) + 2 semaines de préparation à compter de la date fixée par ordre de service.
Date prévisionnelle de démarrage de la préparation de chantier : 15 septembre 2025
Date prévisionnelle de démarrage des travaux : 30 septembre 2025
Mots descripteurs : Equipement sportif ,
Lieu principal d'exécution du marché : 01100 Oyonnax
La consultation comporte des tranches : non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Visite facultative : cf RC
Prise en compte du développement durable dans les spécifications techniques, conditions d'exécution et le jugement de l'offre.
Jusqu'à 1 offre maximum, dont 1 offre variante maximum et une offre de base maximum (réponse non obligatoire à l'offre de base)
Réponse à la Prestation éventuelle supplémentaire obligatoire.
Fermetures exceptionnelles des bureaux le lundi 14 juillet et le vendredi 15 août 2025.
Date d'envoi du présent avis : 11/07/2025
