610275-2025.
610275-2025 - Mise en concurrence
France - Services de formation de personnel - PLAN DE FORMATION DES EQUIPIERS DE CUISINE DES LYCEES PUBLICS DE NOUVELLE-AQUITAINE
OJ S 179/2025 18/09/2025.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: Région Nouvelle Aquitaine
Adresse électronique:
[email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: PLAN DE FORMATION DES EQUIPIERS DE CUISINE DES LYCEES PUBLICS DE NOUVELLE-AQUITAINE
Description: Accord-cadre à bons de commande de 4ans. Deux lots. Lot 1 : Module "ateliers culinaires autour des menus végétariens" maximum HT de 118 983.33Euros HT. Lot 2 : "Module cuissons basses températures" maximum HT 118 983.33Euros HT.
Identifiant de la procédure: f91bd2bc-4201-4afa-a2fe-521601868233.
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79632000 Services de formation de personnel
2.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: 14 rue Francois de Sourdis
Ville: BORDEAUX
Code postal: 33077.
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
2.1.4.Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2.
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 2.
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0001.
Titre: Module ' Ateliers culinaires autour des menus végétariens '
Description: Durée de l'accord-cadre : 4 ans. Le maximum HT à bons de commande pour la durée de l'accord-cadre du lot 1 est de 118 983,33Euros HT. La procédure de passation est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3o du Code de la commande publique.
Identifiant interne: 1.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79632000 Services de formation de personnel
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: 14 rue Francois de Sourdis
Ville: BORDEAUX
Code postal: 33077.
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://demat-ampa.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=602977&orgAcronyme=cr-aquitaine
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://demat-ampa.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=602977&orgAcronyme=cr-aquitaine
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/10/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l'offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 10 000
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du CJA,et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Région Nouvelle Aquitaine
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Région Nouvelle Aquitaine
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui recoit les demandes de participation: Région Nouvelle Aquitaine
Organisation qui traite les offres: Région Nouvelle Aquitaine
5.1.Lot: LOT-0002.
Titre: Module cuissons basses températures
Description: La durée de l'accord-cadre est de 4ans. Le maximum HT de l'accord-cadre à bons de commande pour la durée du marché pour le lot 2 est de 118 983,33Euros HT.
Identifiant interne: 2.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79632000 Services de formation de personnel
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: 14 rue Francois de Sourdis
Ville: BORDEAUX
Code postal: 33077.
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://demat-ampa.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=602977&orgAcronyme=cr-aquitaine
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://demat-ampa.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=602977&orgAcronyme=cr-aquitaine
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/10/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l'offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 10 000
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du CJA,et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Bordeaux
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: Région Nouvelle Aquitaine
Numéro d'enregistrement: 20005375900011.
Adresse postale: Hôtel de Région 14, Rue Francois de Sourdis CS 81383.
Ville: Bordeaux cedex
Code postal: 33077.
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: +33 557578000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui recoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.ORG-0002.
Nom officiel: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement: 17330005400025.
Adresse postale: 9 rue Tastet
Ville: Bordeaux
Code postal: 33000
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 3e6407ef-5e5e-4956-86aa-5d9e44857eaa - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 17/09/2025 12:11:27 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 610275-2025.
Numéro de publication au JO S: 179/2025.
Date de publication: 18/09/2025
