Photogravure des ouvrages imprimé édités par la Bibliothèque Nationale de France.

Avis de marché
Département(s) de publication :75, 78, 77, 91, 92, 94, 93, 95
Annonce n° 26-8700


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : BNF
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et culte

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Photogravure des ouvrages imprimé édités par la Bibliothèque Nationale de France
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation des travaux de photogravures des ouvrages imprimés édités par la Bibliothèque nationale de France (BNF). Les prestations portent notamment sur : - Des publications scientifiques nécessitant des travaux courants d'impression en noir et blanc. - Des publications scientifiques nécessitant des travaux de haute qualité en quadrichromie ou en noir et
Identifiant de la procédure : 04377151-a24b-4911-8807-c6b59c876ead
Identifiant interne : BNF-DAJ-2025-12-02
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79822200 Services de photogravure

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Quai François Mauriac
Ville : Paris
Code postal : 75706
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : Sans objet

2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 240,000 Euro

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires avec conclusion de marchés subséquents conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 240 000 € HT pour toute la durée du marché, en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. L'accord-cadre étant multi-attributaires, il sera attribué au maximum à 4 soumissionnaires sous réserve d'un nombre suffisant d'offres régulières. Les marchés subséquents sont passés selon les dispositions des articles R. 2162-7 à R. 2162-14 du Code de la commande publique. La durée de l'accord-cadre est d'un (1) an à compter de sa date de notification. Le marché est reconductible tacitement trois (3) fois maximum pour des périodes de douze (12) mois chacune, sauf dénonciation par la BnF trois (3) mois avant la fin de la période annuelle en cours par lettre recommandée avec accusé de réception. Le Titulaire ne peut pas refuser la reconduction du marché et ne peut se prévaloir d'aucune indemnité en cas d'absence de reconduction. Le délai de validité des offres est fixé à cinq (5) mois à compter de la date limite de remise des offres.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : PHOTOGRAVURE DES OUVRAGES IMPRIMÉS ÉDITÉS PAR LA BIBLIOTHÈQUE NATIONALE DE FRANCE
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation des travaux de photogravures des ouvrages imprimés édités par la Bibliothèque nationale de France (BNF). Les prestations portent notamment sur : - Des publications scientifiques nécessitant des travaux courants d'impression en noir et blanc. - Des publications scientifiques nécessitant des travaux de haute qualité en quadrichromie ou en noir et

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79822200 Services de photogravure
Options :
Description des options : La durée de l'accord-cadre est d'un (1) an à compter de sa date de notification si postérieure. Le marché est reconductible tacitement trois (3) fois maximum pour des périodes de douze (12) mois chacune, sauf dénonciation par la BnF trois (3) mois avant la fin de la période annuelle en cours par lettre recommandée avec accusé de réception.

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Quai François Mauriac
Ville : Paris
Code postal : 75013
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 240,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Autres acheteurs : Sans objet
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de paris
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de paris

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : BNF
Numéro d'enregistrement : 18004625200177
Adresse postale : Quai François Mauriac
Ville : Paris
Code postal : 75013
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : Service des marchés
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0153795959
Profil de l'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de paris
Numéro d'enregistrement : 17750005500013
Adresse postale : 7 RUE DE JOUY
Ville : Paris
Code postal : 75004
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 01 44 59 44 00
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 18ce5ed7-8ea4-4c7a-9498-af7aff92cbcd - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 26/01/2026 à 11:24
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 26/01/2026