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331770-2024
331770-2024 - Mise en concurrence
France – Fournitures pour perfusion – PERFUSION ET EXECUTION DES PRESTATION ASSOCIES
OJ S 108/2024 05/06/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel : Union des Groupements d'Achats Publics
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre : PERFUSION ET EXECUTION DES PRESTATION ASSOCIES
Description : PERFUSION ET EXECUTION DES PRESTATION ASSOCIES
Identifiant de la procédure : fdf0f375-5ad8-4caa-91fb-a91dbed46abc
Identifiant interne : 23U004
Type de procédure : Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33194120 Fournitures pour perfusion
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA : 44 245 140,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre : 132 735 420,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires : Date limite de réception des offres est fixée au 08/07/2024 à 17h30 (heure de Paris) Date d'ouverture des plis : 09/07/2024 à 10h00 (heure de Paris) Le présent accord-cadre s'entend comme un accord-cadre s'exécutant à bons de commande conformément à l'article R.2162-2 al.2 du code de la commande publique. Le dossier de consultation et l'avis de marché sont en accès libre et direct sans que les candidats aient besoin de s'identifier. Toutefois, l'identification du candidat est fortement conseillée. Les candidats répondant avec le DUME indiquent l'ordre de préférence des lots dans le document « allotissement » annexé au dossier de consultation. La notification des référés précontractuels au pouvoir adjudicateur prévue à l'art. R. 551-1 du code de justice administrative doit être adressée à la Direction juridique à l'adresse électronique suivante :
[email protected]. Le présent avis est rédigé en français. Les motifs d'exclusion de candidature sont définis dans les documents de la consultation. Pour l'organisation chargée des procédures de recours, se référer à la rubrique 5.1.12 de chaque lot. Organe chargé des procédures de médiation : M. le médiateur interne de l'UGAP, 1 boulevard Archimède - Champs sur Marne, F - 77444 Marne la Vallée cedex 2, courriel :
[email protected] - Si un soumissionnaire est classé premier sur le lot n° 2 et n° 4 son offre sera rejetée pour le lot n° 4 ; - Si un soumissionnaire est classé premier sur le lot n° 11 et n° 12 son offre sera rejetée pour le lot n° 12. Si toutefois ledit candidat est le seul à s'être positionné sur le lot 2 et sur le lot 4, il se voit attribuer le lot 2. Le lot incompatible, soit le lot 4, sera déclaré sans suite pour infructuosité. La même règle est appliquée pour le lot 11.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion :
Motifs d’exclusion purement nationaux
5. Lot
5.1.
Lot : LOT-0007
Titre : Pompe à perfusion ambulatoire pour analgésie autocontrôlée
Description : Pompe à perfusion ambulatoire pour analgésie autocontrôlée
Identifiant interne : 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33194100 Appareils et instruments pour perfusion
Options :
Description des options : La durée du marché est de 36 mois. Il peut être reconduit tacitement à deux reprises pour une durée de six mois par période de reconduction. La durée totale du marché ne peut excéder 48 mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service, période de reconduction comprise.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1 651 916,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors TVA) : 4 955 748 euros HT Accord-cadre à bon de commande mono-attribué avec un titulaire. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la modification du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Chiffre d'affaires global en euros H.T. sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené par les soins de l'Ugap sur 12 mois au prorata temporis).
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 08/07/2024 17:30:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre : 210 Jours
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Melun 43 rue du Général de Gaulle, F - 77008 Melun CEDEX Tél : +33 160566630 Fax : +33 160566610 adresse internet : http://www.melun.tribunal-administratif.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Union des Groupements d'Achats Publics
5.1.
Lot : LOT-0011
Titre : Solution globale de perfusion
Description : Solution globale de perfusion
Identifiant interne : 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33194100 Appareils et instruments pour perfusion
Options :
Description des options : La durée du marché est de 36 mois. Il peut être reconduit tacitement à deux reprises pour une durée de six mois par période de reconduction. La durée totale du marché ne peut excéder 48 mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service, période de reconduction comprise.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA : 18 360 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors TVA) : 55 080 000 euros HT Accord-cadre à bon de commande mono-attribué avec un titulaire. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la modification du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Chiffre d'affaires global en euros H.T. sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené par les soins de l'Ugap sur 12 mois au prorata temporis).
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 08/07/2024 17:30:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre : 210 Jours
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Melun 43 rue du Général de Gaulle, F - 77008 Melun CEDEX Tél : +33 160566630 Fax : +33 160566610 adresse internet : http://www.melun.tribunal-administratif.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Union des Groupements d'Achats Publics
5.1.
Lot : LOT-0005
Titre : Pousse-seringue de nutrition entérale
Description : Pousse-seringue de nutrition entérale
Identifiant interne : 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33194100 Appareils et instruments pour perfusion
Options :
Description des options : La durée du marché est de 36 mois. Il peut être reconduit tacitement à deux reprises pour une durée de six mois par période de reconduction. La durée totale du marché ne peut excéder 48 mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service, période de reconduction comprise.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1 320 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors TVA) : 3 960 000 euros HT Accord-cadre à bon de commande mono-attribué avec un titulaire. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la modification du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Chiffre d'affaires global en euros H.T. sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené par les soins de l'Ugap sur 12 mois au prorata temporis). Dispose d'un menu contextuel
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches.maximilien.fr/entreprise
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches.maximilien.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 08/07/2024 17:30:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre : 210 Jours
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Melun 43 rue du Général de Gaulle, F-77008 Melun Cedex Tél : +33 160566630 Fax : +33 160566610 Adresse internet : http://melun.tribunal-dmnistratif.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Union des Groupements d'Achats Publics
5.1.
Lot : LOT-0002
Titre : Pompe à nutrition entérale
Description : Pompe à nutrition entérale
Identifiant interne : 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33194100 Appareils et instruments pour perfusion
Options :
Description des options : La durée du marché est de 36 mois. Il peut être reconduit tacitement à deux reprises pour une durée de six mois par période de reconduction. La durée totale du marché ne peut excéder 48 mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service, période de reconduction comprise.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA : 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors TVA) : 600 000 euros HT Accord-cadre à bon de commande mono-attribué avec un titulaire. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la modification du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Chiffre d'affaires global en euros H.T. sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené par les soins de l'Ugap sur 12 mois au prorata temporis).
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 08/07/2024 17:30:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre : 210 Jours
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Melun 43 rue du Général de Gaulle, F - 77008 Melun CEDEX Tél : +33 160566630 Fax : +33 160566610 adresse internet : http://www.melun.tribunal-administratif.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Union des Groupements d'Achats Publics
5.1.
Lot : LOT-0010
Titre : Enceinte amagnétique et équipements compatibles
Description : Enceinte amagnétique et équipements compatibles
Identifiant interne : 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33194100 Appareils et instruments pour perfusion
Options :
Description des options : La durée du marché est de 36 mois. Il peut être reconduit tacitement à deux reprises pour une durée de six mois par période de reconduction. La durée totale du marché ne peut excéder 48 mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service, période de reconduction comprise.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1 153 224,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors TVA) : 3 459 672 euros HT Accord-cadre à bon de commande mono-attribué avec un titulaire. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la modification du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Chiffre d'affaires global en euros H.T. sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené par les soins de l'Ugap sur 12 mois au prorata temporis).
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 08/07/2024 17:30:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre : 210 Jours
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Melun 43 rue du Général de Gaulle, F - 77008 Melun CEDEX Tél : +33 160566630 Fax : +33 160566610 adresse internet : http://www.melun.tribunal-administratif.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Union des Groupements d'Achats Publics
5.1.
Lot : LOT-0004
Titre : Pompe à nutrition entérale pédiatrique
Description : Pompe à nutrition entérale pédiatrique
Identifiant interne : 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33194100 Appareils et instruments pour perfusion
Options :
Description des options : La durée du marché est de 36 mois. Il peut être reconduit tacitement à deux reprises pour une durée de six mois par période de reconduction. La durée totale du marché ne peut excéder 48 mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service, période de reconduction comprise.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA : 210 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors TVA) : 630 000 euros HT Accord-cadre à bon de commande mono-attribué avec un titulaire. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la modification du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Chiffre d'affaires global en euros H.T. sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené par les soins de l'Ugap sur 12 mois au prorata temporis).
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 08/07/2024 17:30:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre : 210 Jours
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Melun 43 rue du Général de Gaulle, F - 77008 Melun CEDEX Tél : +33 160566630 Fax : +33 160566610 adresse internet : http://www.melun.tribunal-administratif.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Union des Groupements d'Achats Publics
5.1.
Lot : LOT-0006
Titre : Pompe à nutrition parentérale ambulatoire
Description : Pompe à nutrition parentérale ambulatoire
Identifiant interne : 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33194100 Appareils et instruments pour perfusion
Options :
Description des options : La durée du marché est de 36 mois. Il peut être reconduit tacitement à deux reprises pour une durée de six mois par période de reconduction. La durée totale du marché ne peut excéder 48 mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service, période de reconduction comprise.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA : 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors TVA) : 600 000 euros HT Accord-cadre à bon de commande mono-attribué avec un titulaire. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la modification du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Chiffre d'affaires global en euros H.T. sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené par les soins de l'Ugap sur 12 mois au prorata temporis).
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 08/07/2024 17:30:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre : 210 Jours
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Melun 43 rue du Général de Gaulle, F - 77008 Melun CEDEX Tél : +33 160566630 Fax : +33 160566610 adresse internet : http://www.melun.tribunal-administratif.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Union des Groupements d'Achats Publics
5.1.
Lot : LOT-0008
Titre : Pompe à perfusion ambulatoire multithérapies
Description : Pompe à perfusion ambulatoire multithérapies
Identifiant interne : 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33194100 Appareils et instruments pour perfusion
Options :
Description des options : La durée du marché est de 36 mois. Il peut être reconduit tacitement à deux reprises pour une durée de six mois par période de reconduction. La durée totale du marché ne peut excéder 48 mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service, période de reconduction comprise.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA : 210 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors TVA) : 630 000 euros HT Accord-cadre à bon de commande mono-attribué avec un titulaire. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la modification du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Chiffre d'affaires global en euros H.T. sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené par les soins de l'Ugap sur 12 mois au prorata temporis).
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 08/07/2024 17:30:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre : 210 Jours
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Melun 43 rue du Général de Gaulle, F - 77008 Melun CEDEX Tél : +33 160566630 Fax : +33 160566610 adresse internet : http://www.melun.tribunal-administratif.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Union des Groupements d'Achats Publics
5.1.
Lot : LOT-0009
Titre : Pompe à perfusion ambulatoire chimiothérapie
Description : Pompe à perfusion ambulatoire chimiothérapie
Identifiant interne : 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33194100 Appareils et instruments pour perfusion
Options :
Description des options : La durée du marché est de 36 mois. Il peut être reconduit tacitement à deux reprises pour une durée de six mois par période de reconduction. La durée totale du marché ne peut excéder 48 mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service, période de reconduction comprise.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA : 680 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors TVA) : 2 040 000 euros HT Accord-cadre à bon de commande mono-attribué avec un titulaire. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la modification du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Chiffre d'affaires global en euros H.T. sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené par les soins de l'Ugap sur 12 mois au prorata temporis).
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches.maximilien.fr/entreprise
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches.maximilien.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 08/07/2024 17:30:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre : 210 Jours
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Melun 43 rue du Général de Gaulle, F-77008 Melun Cedex Tél : +33 160566630 Fax : +33 160566610 Adresse internet : http://melun.tribunal-admnistratif.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Union des Groupements d'Achats Publics
5.1.
Lot : LOT-0001
Titre : Pompe à insuline
Description : Pompe à insuline
Identifiant interne : 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33194100 Appareils et instruments pour perfusion
Options :
Description des options : La durée du marché est de 36 mois. Il peut être reconduit tacitement à deux reprises pour une durée de six mois par période de reconduction. La durée totale du marché ne peut excéder 48 mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service, période de reconduction comprise.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA : 660 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors TVA) : 1 980 000 euros HT Accord-cadre à bon de commande mono-attribué avec un titulaire. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la modification du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Chiffre d'affaires global en euros H.T. sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené par les soins de l'Ugap sur 12 mois au prorata temporis).
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/07/2024 17:30:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre : 210 Jours
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Melun 43 rue du Général de Gaulle, F - 77008 Melun CEDEX Tél : +33 160566630 Fax : +33 160566610 adresse internet : http://www.melun.tribunal-administratif.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Union des Groupements d'Achats Publics
5.1.
Lot : LOT-0012
Titre : Solution glogable de perfusion connectable
Description : Solution glogable de perfusion connectable
Identifiant interne : 12
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33194100 Appareils et instruments pour perfusion
Options :
Description des options : La durée du marché est de 36 mois. Il peut être reconduit tacitement à deux reprises pour une durée de six mois par période de reconduction. La durée totale du marché ne peut excéder 48 mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service, période de reconduction comprise.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA : 18 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors TVA) : 54 000 000 euros HT Accord-cadre à bon de commande mono-attribué avec un titulaire. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la modification du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Chiffre d'affaires global en euros H.T. sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené par les soins de l'Ugap sur 12 mois au prorata temporis).
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 08/07/2024 17:30:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre : 210 Jours
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Melun 43 rue du Général de Gaulle, F - 77008 Melun CEDEX Tél : +33 160566630 Fax : +33 160566610 adresse internet : http://www.melun.tribunal-administratif.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Union des Groupements d'Achats Publics
5.1.
Lot : LOT-0003
Titre : Pompe à nutrition entérale avec hydratation patient automatique
Description : Pompe à nutrition entérale avec hydratation patient automatique
Identifiant interne : 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33194100 Appareils et instruments pour perfusion
Options :
Description des options : La durée du marché est de 36 mois. Il peut être reconduit tacitement à deux reprises pour une durée de six mois par période de reconduction. La durée totale du marché ne peut excéder 48 mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service, période de reconduction comprise.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1 600 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors TVA) : 4 800 000 euros HT Accord-cadre à bon de commande mono-attribué avec un titulaire. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la modification du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Chiffre d'affaires global en euros H.T. sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené par les soins de l'Ugap sur 12 mois au prorata temporis).
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 08/07/2024 17:30:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre : 210 Jours
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Melun 43 rue du Général de Gaulle, F - 77008 Melun CEDEX Tél : +33 160566630 Fax : +33 160566610 adresse internet : http://www.melun.tribunal-administratif.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Union des Groupements d'Achats Publics
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel : Union des Groupements d'Achats Publics
Numéro d’enregistrement : 77605646700587
Département : Direction des Achats - Département de la Santé - L'Attention de Mr Erwan DENIAUD
Adresse postale : 1, Boulevard Archimède
Ville : Champs sur Marne Cedex 2
Code postal : 77444
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0658343449
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 78d1cbb8-d0dc-4a3c-84bc-ff05e58132cc - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 04/06/2024 13:35:02 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis : 331770-2024
Numéro de publication au JO S : 108/2024
Date de publication : 05/06/2024
