France: Travaux de désamiantage
PARIS 20 (75) -ALIOP 137035 -TRAVAUX DE CURAGE ET DESAMIANTAGE DE L'AUBERGE DE JEUNESSE 'LE D'ARTAGNAN'
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
1 Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SEQENS SOLIDARITES SA D'HABITATIONS A LOYER MODERE
Forme juridique de l'acheteur : Organisation qui passe un marché subventionné par un pouvoir adjudicateur Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs
2 Procédure
2.1 Procédure
Titre : PARIS 20 (75) -ALIOP 137035 -TRAVAUX DE CURAGE ET DESAMIANTAGE DE L'AUBERGE DE
JEUNESSE 'LE D'ARTAGNAN'
Description : TRAVAUX DE CURAGE ET DESAMIANTAGE DE L'AUBERGE DE JEUNESSE 'LE D'ARTAGNAN' PARIS (75020)
Identifiant de la procédure : b023bdc8-80e6-43d4-9459-8f161be17498.
Identifiant interne : 25R12C039P
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262660 Travaux de désamiantage
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 80 Rue Vitruve
Ville : PARIS
Code postal : 75020
Subdivision pays (NUTS) : Paris (FR101)
Pays : France
Informations complémentaires : Visites obligatoires Mercredi 10 décembre 2025 Mercredi 17 décembre 2025.
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Article R.2121-5 du Code de la Commande Publique Les travaux de réhabilitation de l'auberge de jeunesse 'LE D'ARTAGNAN' seront mis en oeuvre suivant deux natures de travaux. La première partie concerne le présent appel d'offres. Le second ensemble de travaux sera publié ultérieurement.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Document de marché
5 Lot
https://ted.europa.eu/TED
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5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001.
Titre : PARIS 20 (75) -ALIOP 137035 -TRAVAUX DE CURAGE ET DESAMIANTAGE DE L'AUBERGE DE
JEUNESSE 'LE D'ARTAGNAN'
Description : TRAVAUX DE CURAGE ET DESAMIANTAGE DE L'AUBERGE DE JEUNESSE 'LE D'ARTAGNAN' A PARIS 20ème
Identifiant interne : 25R12C039P
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262660 Travaux de désamiantage
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 80 Rue Vitruve
Ville : PARIS
Code postal : 75020
Subdivision pays (NUTS) : Paris (FR101)
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 3 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
Critères marchés publics écologiques : Critères applicables aux marchés publics écologiques nationaux
Objectif social promu : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/perso/Seqens_92/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/perso/Seqens_92/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : francais
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/12/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
https://ted.europa.eu/TED
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Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TGI NANTERRE
Organisation chargée des procédures de recours : TGI NANTERRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TGI NANTERRE 8 Organisations
8.1 ORG-0001.
Nom officiel : SEQENS SOLIDARITES SA D'HABITATIONS A LOYER MODERE
Numéro d'enregistrement : 30453752500111.
Adresse postale : 14-16 Boulevard Garibaldi 14-16 Boulevard Garibaldi
Ville : ISSY-LES-MOULINEAUX
Code postal : 92130
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine (FR105)
Pays : France
Point de contact : DIRECTION DES ACHATS
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0188549113.
Adresse internet : www.seqens.fr
Profil de l'acheteur : https://www.marches-securises.fr/perso/Seqens_92/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002.
Nom officiel : TGI NANTERRE
Numéro d'enregistrement : 17780111500151.
Adresse postale : 179/191 avenue Joliot Curie
Ville : NANTERRE
Code postal : 92000
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine (FR105)
Pays : France
Adresse internet : https://www.cours-appel.justice.fr/versailles/tribunal-judiciaire-de-nanterre Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 13a71a92-40af-4561-bf83-4d1a7a9b5d69 -01.
https://ted.europa.eu/TED
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Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 27/11/2025 19:24 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : francais
https://ted.europa.eu/TED
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