Avis de marché
Département(s) de publication :62
Annonce n° 26-82419
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Centre hospitalier de Boulogne sur mer Direction Territoriale des Achats
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Orthèses pour les patients hospitalisés au Centre Hospitalier de BOULOGNE sur Mer (CHB)
Description : Lot 1 : fourniture d'orthèses sur mesure et autres orthèses ajustées au patient Lot 2 : matériel pour la réalisation d'orthèses thermoformées et autres orthèses Lot 3 : chaussures de décharge et de compensation
Identifiant de la procédure : 2435e1bc-e05d-4b73-bd91-22c3aa14b1a3
Identifiant interne : CM949
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
2.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Pas-de-Calais
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Les candidats peuvent demander toutes les précisions qu'ils jugent utiles à l'établissement de leur offre. A cet effet, les demandes sont déposées sur la plateforme
http://www.achatpublic.com. La réponse du pouvoir adjudicateur est alors adressée à tous les candidats ayant retiré le dossier de consultation.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Avis
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n'a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure : Les autres motifs d'exclusion figurent au DCE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 : fourniture d'orthèses sur mesure et autres orthèses ajustées au patient
Description : Lot 1 : fourniture d'orthèses sur mesure et autres orthèses ajustées au patient
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix - 40 points
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique - 55 points Démarché développement durable - 5 points
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_u9kZtyQP-z
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_HgTl4_pyPQ
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/09/2026 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Centre hospitalier de Boulogne sur mer Direction Territoriale des Achats - Tribunal Administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours : Centre hospitalier de Boulogne sur mer Direction Territoriale des Achats - Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Centre hospitalier de Boulogne sur mer Direction Territoriale des Achats - Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Centre hospitalier de Boulogne sur mer Direction Territoriale des Achats
Organisation qui traite les offres : Centre hospitalier de Boulogne sur mer Direction Territoriale des Achats
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 2 : matériel pour la réalisation d'orthèses thermoformées et autres orthèses par
Description : Lot 2 : matériel pour la réalisation d'orthèses thermoformées et autres orthèses par
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix - 40 points
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique - 55 points Démarche développement durable : 5 points
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_u9kZtyQP-z
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_u9kZtyQP-z
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/09/2026 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Centre hospitalier de Boulogne sur mer Direction Territoriale des Achats - Tribunal Administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours : Centre hospitalier de Boulogne sur mer Direction Territoriale des Achats - Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Centre hospitalier de Boulogne sur mer Direction Territoriale des Achats - Tribunal Administratif de Lille
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot 3 : chaussures de décharge et de compensation
Description : Lot 3 : chaussures de décharge et de compensation
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix - 40 points
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique - 55 points Démarché développement durable - 5 points
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_u9kZtyQP-z
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_u9kZtyQP-z
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/09/2026 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Centre hospitalier de Boulogne sur mer Direction Territoriale des Achats - Tribunal Administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours : Centre hospitalier de Boulogne sur mer Direction Territoriale des Achats - Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Centre hospitalier de Boulogne sur mer Direction Territoriale des Achats - Tribunal Administratif de Lille
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Centre hospitalier de Boulogne sur mer Direction Territoriale des Achats
Numéro d'enregistrement : 26620940200012
Adresse postale : Rue Jacques Monod BP 609 BP 609
Ville : Boulogne sur mer
Code postal : 62321
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0321993868
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_u9kZtyQP-z
Profil de l'acheteur :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Autres points de contact :
Nom officiel : Tribunal Administratif de Lille
Adresse postale : 5 rue Geoffroy St Hilaire
Ville : LILLE
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : ba11b54e-a02a-4a9e-af28-ba23f9a56d03 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 21/08/2026 à 15:36
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 21/08/2026
