Avis de marché
Département(s) de publication :14
Annonce n° 26-23551
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Chambre de Commerce et d'Industrie Caen Normandie
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Organisation logistique générale du Festival des Entrepreneurs 2026
Description : Organisation logistique générale du Festival des Entrepreneurs 2026
Identifiant de la procédure : d416e995-bc0d-4e7e-a7a9-fe8782e6ae60
Identifiant interne : 2026_FCS_CCI_0005
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79953000 Services d'organisation de festivals
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79952000 Services d'organisation d'événements
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 12
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 12
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Chapiteaux, structures, gradins, engins
Description : Chapiteaux, structures, gradins, engins
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39522530 Tentes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44212320 Structures diverses
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 2 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 75,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une durée de 2 mois. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. Le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est défini(e) comme suit : Pour le lot n°01 - Chapiteaux, structures, gradins, engins : 75 000.00 maximum Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Fonds propres Le dossier de consultation des entreprises (DCE) contient les pièces suivantes : - Le règlement de la consultation (RC) ; - L'acte d'engagement (AE) et ses annexes ; - Le cahier des clauses administratives particulières (CCAP) ; - Le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et ses annexes. - Le Bordereau des Prix Unitaires/Détail Quantitatif Estimatif Pièces de l'offre : L'acte d'engagement (AE) et ses annexes (signature) Le mémoire justificatif des dispositions que l'entreprise se propose d'adopter pour l'exécution du contrat. (signature) Le Bordereau des Prix Unitaires/Détail Quantitatif Estimatif (signature) Pièces de la candidature telles que prévues aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du Code de la commande publique : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : 1- Prix des prestations
Description : 1- Prix des prestations (Pondération : 35.0)
Catégorie du critère d'attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom : 2 - Valeur technique
Description : 2 - Valeur technique Compréhension des besoins et méthodologie de mise en uvre Moyens humains et logistiques mobilisés (Pondération : 50.0)
Catégorie du critère d'attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : 3 - Délais d'exécution et organisation
Description : 3 - 3-Délais d'exécution et organisation Capacité à gérer les contraintes spécifiques du site (organiser l'événement en extérieur dans une clairière) Plan de contingence en cas d'imprévu (Pondération : 15.0)
Catégorie du critère d'attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution : 15
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Caen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Caen
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Tentes types stretch, nomades ou berbères, structures, engins
Description : Tentes types stretch, nomades ou berbères, structures, engins
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39522530 Tentes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44212320 Structures diverses
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 2 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 65,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une durée de 2 mois. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. Le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est défini(e) comme suit : Pour le lot n°02 - Tentes type stretch, nomade ou berbères, structures, engins : 65 000.00 HT maximum Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Fonds propres Le dossier de consultation des entreprises (DCE) contient les pièces suivantes : - Le règlement de la consultation (RC) ; - L'acte d'engagement (AE) et ses annexes ; - Le cahier des clauses administratives particulières (CCAP) ; - Le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et ses annexes. - Le Bordereau des Prix Unitaires/Détail Quantitatif Estimatif Pièces de l'offre : L'acte d'engagement (AE) et ses annexes (signature) Le mémoire justificatif des dispositions que l'entreprise se propose d'adopter pour l'exécution du contrat. (signature) Le Bordereau des Prix Unitaires/Détail Quantitatif Estimatif (signature) Pièces de la candidature telles que prévues aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du Code de la commande publique : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : 1 - Prix des prestations
Description : 1- Prix des prestations (Pondération : 35.0)
Catégorie du critère d'attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom : 2 - Valeur technique
Description : 2 -Valeur technique Compréhension des besoins et méthodologie de mise en uvre Moyens humains et logistiques mobilisés (Pondération : 50.0)
Catégorie du critère d'attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : 3 - Délais d'exécution et organisation
Description : 3-Délais d'exécution et organisation Capacité à gérer les contraintes spécifiques du site (organiser l'événement en extérieur dans une clairière) Plan de contingence en cas d'imprévu (Pondération : 15.0)
Catégorie du critère d'attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution : 15
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Caen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Chambre de Commerce et d'Industrie Caen Normandie
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Chambre de Commerce et d'Industrie Caen Normandie
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Caen
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Supports signalétiques
Description : Supports signalétiques
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 35261000 Panneaux d'information
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 35261000 Panneaux d'information
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 2 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 22,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une durée de 2 mois. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. Le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est défini(e) comme suit : Pour le lot n°03 - Supports signalétiques : 22 000.00 HT maximum Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Fonds propres Le dossier de consultation des entreprises (DCE) contient les pièces suivantes : - Le règlement de la consultation (RC) ; - L'acte d'engagement (AE) et ses annexes ; - Le cahier des clauses administratives particulières (CCAP) ; - Le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et ses annexes. - Le Bordereau des Prix Unitaires/Détail Quantitatif Estimatif Pièces de l'offre : L'acte d'engagement (AE) et ses annexes (signature) Le mémoire justificatif des dispositions que l'entreprise se propose d'adopter pour l'exécution du contrat. (signature) Le Bordereau des Prix Unitaires/Détail Quantitatif Estimatif (signature) Pièces de la candidature telles que prévues aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du Code de la commande publique : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : 1- Prix des prestations
Description : 1-Prix des prestations (Pondération : 35.0)
Catégorie du critère d'attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom : 2 - Valeur technique
Description : 2-Valeur technique Compréhension des besoins et méthodologie de mise en uvre Moyens humains et logistiques mobilisés (Pondération : 50.0)
Catégorie du critère d'attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : 3- Délais d'exécution et organisation
Description : 3-Délais d'exécution et organisation Capacité à gérer les contraintes spécifiques du site (organiser l'événement en extérieur dans une clairière) Plan de contingence en cas d'imprévu (Pondération : 15.0)
Catégorie du critère d'attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution : 15
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Chambre de Commerce et d'Industrie Caen Normandie
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Chambre de Commerce et d'Industrie Caen Normandie
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Chambre de Commerce et d'Industrie Caen Normandie
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Chambre de Commerce et d'Industrie Caen Normandie
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Sanitaires
Description : Sanitaires
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44411000 Appareils sanitaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44411000 Appareils sanitaires
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 2 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 6,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une durée de 2 mois. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. Le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est défini(e) comme suit : Pour le lot n°04 - Sanitaires : 6 000.00 HT maximum Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Fonds propres Le dossier de consultation des entreprises (DCE) contient les pièces suivantes : - Le règlement de la consultation (RC) ; - L'acte d'engagement (AE) et ses annexes ; - Le cahier des clauses administratives particulières (CCAP) ; - Le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et ses annexes. - Le Bordereau des Prix Unitaires/Détail Quantitatif Estimatif Pièces de l'offre : L'acte d'engagement (AE) et ses annexes (signature) Le mémoire justificatif des dispositions que l'entreprise se propose d'adopter pour l'exécution du contrat. (signature) Le Bordereau des Prix Unitaires/Détail Quantitatif Estimatif (signature) Pièces de la candidature telles que prévues aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du Code de la commande publique : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : 1 - Prix des prestations
Description : 1-Prix des prestations (Pondération : 35.0)
Catégorie du critère d'attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom : 2 - Valeur techinque
Description : 2-Valeur technique Compréhension des besoins et méthodologie de mise en uvre Moyens humains et logistiques mobilisés (Pondération : 50.0)
Catégorie du critère d'attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : 3- Délais d'exécution et organisation
Description : 3-Délais d'exécution et organisation Capacité à gérer les contraintes spécifiques du site (organiser l'événement en extérieur dans une clairière) Plan de contingence en cas d'imprévu (Pondération : 15.0)
Catégorie du critère d'attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution : 15
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Caen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Caen
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Mobilier
Description : Mobilier
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39151000 Mobilier divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39151000 Mobilier divers
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 2 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 60,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une durée de 2 mois. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. Le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est défini(e) comme suit : Pour le lot n°05 - Mobilier : 60 000.00 HT maximum Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Fonds propres Le dossier de consultation des entreprises (DCE) contient les pièces suivantes : - Le règlement de la consultation (RC) ; - L'acte d'engagement (AE) et ses annexes ; - Le cahier des clauses administratives particulières (CCAP) ; - Le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et ses annexes. - Le Bordereau des Prix Unitaires/Détail Quantitatif Estimatif Pièces de l'offre : L'acte d'engagement (AE) et ses annexes (signature) Le mémoire justificatif des dispositions que l'entreprise se propose d'adopter pour l'exécution du contrat. (signature) Le Bordereau des Prix Unitaires/Détail Quantitatif Estimatif (signature) Pièces de la candidature telles que prévues aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du Code de la commande publique : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : 1 - Prix des prestations
Description : 1- Prix des prestations (Pondération : 35.0)
Catégorie du critère d'attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom : 2- Valeur technique
Description : 2-Valeur technique Compréhension des besoins et méthodologie de mise en uvre Moyens humains et logistiques mobilisés (Pondération : 50.0)
Catégorie du critère d'attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : 3- Délais d'exécution et organisation
Description : 3-Délais d'exécution et organisation Capacité à gérer les contraintes spécifiques du site (organiser l'événement en extérieur dans une clairière) Plan de contingence en cas d'imprévu (Pondération : 15.0)
Catégorie du critère d'attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution : 15
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Caen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Caen
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Secourisme
Description : Secourisme
Identifiant interne : 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34221100 Unités mobiles de secours
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 2 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 2,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une durée de 2 mois. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. Le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est défini(e) comme suit : Pour le lot n°06 - Secourisme : 2 000.00 HT maximum Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Fonds propres Le dossier de consultation des entreprises (DCE) contient les pièces suivantes : - Le règlement de la consultation (RC) ; - L'acte d'engagement (AE) et ses annexes ; - Le cahier des clauses administratives particulières (CCAP) ; - Le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et ses annexes. - Le Bordereau des Prix Unitaires/Détail Quantitatif Estimatif Pièces de l'offre : L'acte d'engagement (AE) et ses annexes (signature) Le mémoire justificatif des dispositions que l'entreprise se propose d'adopter pour l'exécution du contrat. (signature) Le Bordereau des Prix Unitaires/Détail Quantitatif Estimatif (signature) Pièces de la candidature telles que prévues aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du Code de la commande publique : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : 1-Prix des prestations
Description : 1-Prix des prestations ( Pondération : 35.0)
Catégorie du critère d'attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom : 2 - Valeur technique
Description : 2-Valeur technique Compréhension des besoins et méthodologie de mise en uvre Moyens humains et logistiques mobilisés (Pondération : 50.0)
Catégorie du critère d'attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : 3 - Délais d'exécution et organisation
Description : 3-Délais d'exécution et organisation Capacité à gérer les contraintes spécifiques du site (organiser l'événement en extérieur dans une clairière) Plan de contingence en cas d'imprévu (Pondération 15.0)
Catégorie du critère d'attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution : 15
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Caen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Chambre de Commerce et d'Industrie Caen Normandie
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Chambre de Commerce et d'Industrie Caen Normandie
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Caen
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Contrôles de structures
Description : Contrôles de structures
Identifiant interne : 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71630000 Services de contrôle et d'essais techniques
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 2 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 3,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une durée de 2 mois. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. Le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est défini(e) comme suit : Pour le lot n°07 - Contrôles de structures: 3 000.00 HT maximum Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Fonds propres Le dossier de consultation des entreprises (DCE) contient les pièces suivantes : - Le règlement de la consultation (RC) ; - L'acte d'engagement (AE) et ses annexes ; - Le cahier des clauses administratives particulières (CCAP) ; - Le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et ses annexes. - Le Bordereau des Prix Unitaires/Détail Quantitatif Estimatif Pièces de l'offre : L'acte d'engagement (AE) et ses annexes (signature) Le mémoire justificatif des dispositions que l'entreprise se propose d'adopter pour l'exécution du contrat. (signature) Le Bordereau des Prix Unitaires/Détail Quantitatif Estimatif (signature) Pièces de la candidature telles que prévues aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du Code de la commande publique : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : 1- Prix des prestations
Description : 1- Prix des prestations (Pondération : 35.0)
Catégorie du critère d'attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom : 2- Valeur technique
Description : 2-Valeur technique Compréhension des besoins et méthodologie de mise en uvre Moyens humains et logistiques mobilisés (Pondération : 50.0)
Catégorie du critère d'attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : 3- Délais d'exécution et organisation
Description : 3-Délais d'exécution et organisation Capacité à gérer les contraintes spécifiques du site (organiser l'événement en extérieur dans une clairière) Plan de contingence en cas d'imprévu (Pondération : 15.0)
Catégorie du critère d'attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution : 15
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Caen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Chambre de Commerce et d'Industrie Caen Normandie
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Chambre de Commerce et d'Industrie Caen Normandie
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Caen
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Barriérage
Description : Barriérage
Identifiant interne : 8
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928300 Barrières de sécurité
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 3 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 10,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une durée de 2 mois. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. Le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est défini(e) comme suit : Pour le lot n°08 - Barriérage: 10 000.00 HT maximum Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Fonds propres Le dossier de consultation des entreprises (DCE) contient les pièces suivantes : - Le règlement de la consultation (RC) ; - L'acte d'engagement (AE) et ses annexes ; - Le cahier des clauses administratives particulières (CCAP) ; - Le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et ses annexes. - Le Bordereau des Prix Unitaires/Détail Quantitatif Estimatif Pièces de l'offre : L'acte d'engagement (AE) et ses annexes (signature) Le mémoire justificatif des dispositions que l'entreprise se propose d'adopter pour l'exécution du contrat. (signature) Le Bordereau des Prix Unitaires/Détail Quantitatif Estimatif (signature) Pièces de la candidature telles que prévues aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du Code de la commande publique : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : 1- Prix des prestations
Description : 1- Prix des prestations (Pondération : 35.0)
Catégorie du critère d'attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom : 2- Valeur technique
Description : 2-Valeur technique Compréhension des besoins et méthodologie de mise en uvre Moyens humains et logistiques mobilisés (Pondération : 50.0)
Catégorie du critère d'attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : 3- Délais d'exécution et organisation
Description : 3-Délais d'exécution et organisation Capacité à gérer les contraintes spécifiques du site (organiser l'événement en extérieur dans une clairière) Plan de contingence en cas d'imprévu (Pondération : 15.0)
Catégorie du critère d'attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution : 15
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Caen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Chambre de Commerce et d'Industrie Caen Normandie
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Chambre de Commerce et d'Industrie Caen Normandie
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Caen
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Audio, son, lumière, vidéo, électricité
Description : Audio, son, lumière, vidéo, électricité
Identifiant interne : 9
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 51310000 Services d'installation de matériel radio, de télévision, audio et vidéo
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 32321300 Matériel audiovisuel
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 2 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 80,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une durée de 2 mois. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. Le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est défini(e) comme suit : Pour le lot n°09 - Audio, son, lumière, vidéo, électricité : 80 000.00 HT maximum Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Fonds propres Le dossier de consultation des entreprises (DCE) contient les pièces suivantes : - Le règlement de la consultation (RC) ; - L'acte d'engagement (AE) et ses annexes ; - Le cahier des clauses administratives particulières (CCAP) ; - Le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et ses annexes. - Le Bordereau des Prix Unitaires/Détail Quantitatif Estimatif Pièces de l'offre : L'acte d'engagement (AE) et ses annexes (signature) Le mémoire justificatif des dispositions que l'entreprise se propose d'adopter pour l'exécution du contrat. (signature) Le Bordereau des Prix Unitaires/Détail Quantitatif Estimatif (signature) Pièces de la candidature telles que prévues aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du Code de la commande publique : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : 1- Prix des prestationd
Description : 1- Prix des prestations (Pondération : 35.0)
Catégorie du critère d'attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom : 2- Valeur technique
Description : 2-Valeur technique Compréhension des besoins et méthodologie de mise en uvre Moyens humains et logistiques mobilisés (Pondération : 50.0)
Catégorie du critère d'attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : 3- Délais d'exécution et organisation
Description : 3-Délais d'exécution et organisation Capacité à gérer les contraintes spécifiques du site (organiser l'événement en extérieur dans une clairière) Plan de contingence en cas d'imprévu (Pondération : 15.0)
Catégorie du critère d'attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution : 15
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Caen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Chambre de Commerce et d'Industrie Caen Normandie
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Chambre de Commerce et d'Industrie Caen Normandie
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Caen
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Energie
Description : Energie
Identifiant interne : 10
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31121000 Groupes électrogènes
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 2 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 15,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une durée de 2 mois. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. Le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est défini(e) comme suit : Pour le lot n°10 - Energie : 15 000.00 HT maximum Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Fonds propres Le dossier de consultation des entreprises (DCE) contient les pièces suivantes : - Le règlement de la consultation (RC) ; - L'acte d'engagement (AE) et ses annexes ; - Le cahier des clauses administratives particulières (CCAP) ; - Le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et ses annexes. - Le Bordereau des Prix Unitaires/Détail Quantitatif Estimatif Pièces de l'offre : L'acte d'engagement (AE) et ses annexes (signature) Le mémoire justificatif des dispositions que l'entreprise se propose d'adopter pour l'exécution du contrat. (signature) Le Bordereau des Prix Unitaires/Détail Quantitatif Estimatif (signature) Pièces de la candidature telles que prévues aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du Code de la commande publique : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : 1- Prix des prestations
Description : 1- Prix des prestations (Pondération : 35.0)
Catégorie du critère d'attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom : 2- Valeur technique
Description : 2-Valeur technique Compréhension des besoins et méthodologie de mise en uvre Moyens humains et logistiques mobilisés (Pondération : 50.0)
Catégorie du critère d'attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : 3 - Délais d'exécution et organisation
Description : 3-Délais d'exécution et organisation Capacité à gérer les contraintes spécifiques du site (organiser l'événement en extérieur dans une clairière) Plan de contingence en cas d'imprévu (Pondération : 15.0)
Catégorie du critère d'attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution : 15
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Caen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Chambre de Commerce et d'Industrie Caen Normandie
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Chambre de Commerce et d'Industrie Caen Normandie
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Caen
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Scénographie
Description : Scénographie
Identifiant interne : 11
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92312000 Services artistiques
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 2 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 57,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une durée de 2 mois. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. Le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est défini(e) comme suit : Pour le lot n°11 - Scénographie : 57 000.00 HT maximum Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Fonds propres Le dossier de consultation des entreprises (DCE) contient les pièces suivantes : - Le règlement de la consultation (RC) ; - L'acte d'engagement (AE) et ses annexes ; - Le cahier des clauses administratives particulières (CCAP) ; - Le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et ses annexes. - Le Bordereau des Prix Unitaires/Détail Quantitatif Estimatif Pièces de l'offre : L'acte d'engagement (AE) et ses annexes (signature) Le mémoire justificatif des dispositions que l'entreprise se propose d'adopter pour l'exécution du contrat. (signature) Le Bordereau des Prix Unitaires/Détail Quantitatif Estimatif (signature) Pièces de la candidature telles que prévues aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du Code de la commande publique : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : 1- Prix des prestations
Description : 1- Prix des prestations (Pondération : 35.0)
Catégorie du critère d'attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom : 2- Valeur technique
Description : 2-Valeur technique Compréhension des besoins et méthodologie de mise en uvre Moyens humains et logistiques mobilisés (Pondération : 50.0)
Catégorie du critère d'attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : 3- Délais d'exécution et organisation
Description : 3-Délais d'exécution et organisation Capacité à gérer les contraintes spécifiques du site (organiser l'événement en extérieur dans une clairière) Plan de contingence en cas d'imprévu (Pondération : 15.0)
Catégorie du critère d'attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution : 15
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Caen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Chambre de Commerce et d'Industrie Caen Normandie
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Chambre de Commerce et d'Industrie Caen Normandie
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Caen
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : Traiteur
Description : Traiteur
Identifiant interne : 12
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55520000 Services traiteur
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 2 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 50,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une durée de 2 mois. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. Le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est défini(e) comme suit : Pour le lot n°12 - Traiteur : 50 000.00 HT maximum Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Fonds propres Le dossier de consultation des entreprises (DCE) contient les pièces suivantes : - Le règlement de la consultation (RC) ; - L'acte d'engagement (AE) et ses annexes ; - Le cahier des clauses administratives particulières (CCAP) ; - Le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et ses annexes. - Le Bordereau des Prix Unitaires/Détail Quantitatif Estimatif Pièces de l'offre : L'acte d'engagement (AE) et ses annexes (signature) Le mémoire justificatif des dispositions que l'entreprise se propose d'adopter pour l'exécution du contrat. (signature) Le Bordereau des Prix Unitaires/Détail Quantitatif Estimatif (signature) Pièces de la candidature telles que prévues aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du Code de la commande publique : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : 1- Prix des prestations
Description : 1- Prix des prestations (Pondération : 35.0)
Catégorie du critère d'attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom : 2- Valeur technique
Description : 2-Valeur technique Compréhension des besoins et méthodologie de mise en uvre Moyens humains et logistiques mobilisés (Pondération : 50.0)
Catégorie du critère d'attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : 3- Délais d'exécution et organisation
Description : 3-Délais d'exécution et organisation Capacité à gérer les contraintes spécifiques du site (organiser l'événement en extérieur dans une clairière) Plan de contingence en cas d'imprévu (Pondération : 15.0)
Catégorie du critère d'attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution : 15
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Caen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Chambre de Commerce et d'Industrie Caen Normandie
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Chambre de Commerce et d'Industrie Caen Normandie
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Caen
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Chambre de Commerce et d'Industrie Caen Normandie
Numéro d'enregistrement : 18140001100100
Ville : Caen Cedex
Code postal : 14911
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Point de contact : Cellule Marchés Publics
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0231356300
Profil de l'acheteur :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Caen
Numéro d'enregistrement : 17140005400010
Département : Calvados
Adresse postale : 3 à 5 Rue Arthur Leduc
Ville : CAEN CEDEX 4
Code postal : 14050
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0231707272
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 122ca947-8c36-4325-96d7-cc589be44406 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 06/03/2026 à 14:17
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 06/03/2026