Organisation, gestion, animation de l'Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH)

Avis de marché
Département(s) de publication :07, 26
Annonce n° 25-139434


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : MAIRIE DE SOYONS
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Organisation, gestion, animation de l'Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) de la commune de SOYONS (07130)
Description : Marché public de fournitures et services à procédure formalisée, appel d'offres ouvert
Identifiant de la procédure : 607e3ec6-ab43-4e27-95a5-b1683821e71c
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 75200000 Prestations de services pour la collectivité

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Place Dumazel
Ville : SOYONS
Code postal : 07130
Subdivision pays (NUTS) : Ardèche ( FRK22 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Organisation, gestion et animation de l'accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) de la commune de Soyons
Description : marché public de services, passé selon une procédure formalisée de type appel d'offres ouvert pour une durée de 3 ans à compter du 1er septembre 2026
Identifiant interne : MP-ALSH

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 75200000 Prestations de services pour la collectivité

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Place Dumazel
Ville : SOYONS
Code postal : 07130
Subdivision pays (NUTS) : Ardèche ( FRK22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2026
Durée : 3 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1135930

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.soyons.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/02/2026 à 15:00
Lieu : Mairie de Soyons
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : MAIRIE DE SOYONS
Organisation chargée des procédures de recours : MAIRIE DE SOYONS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MAIRIE DE SOYONS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : MAIRIE DE SOYONS

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : MAIRIE DE SOYONS
Numéro d'enregistrement : 21070316100013
Adresse postale : 75, rue Vincent d'Indy
Ville : SOYONS
Code postal : 07130
Subdivision pays (NUTS) : Ardèche ( FRK22 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 475609312
Adresse internet : https://www.soyons.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002
Nom officiel : MAIRIE DE SOYONS
Numéro d'enregistrement : 21070316100013
Adresse postale : 75 rue Vincent d'Indy
Ville : SOYONS
Code postal : 07130
Subdivision pays (NUTS) : Ardèche ( FRK22 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 04 75 60 93 12
Adresse internet : www.soyons.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0000
Nom officiel : DEMATIS
Numéro d'enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 62c14630-b560-42c9-82b3-44dec1f88788 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 18/12/2025 à 10:40
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 18/12/2025