Avis de marché
Département(s) de publication :93
Annonce n° 25-119700
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : MAIRIE DE TREMBLAY EN FRANCE
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : ORGANISATION DE SEJOURS VACANCES POUR LES SENIORS 2026 EN FRANCE
Description : Organisation de séjours vacances pour les séniors 2026 avec transport : découverte du carnaval de Nice, et escapade à Saint Malo et sa région.
Identifiant de la procédure : 1dc43be4-b88f-4bed-aaac-81b906993823
Identifiant interne : MA25-10AMP
Type de procédure : Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure : La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise, notamment, aux dispositions des articles L. 21231 et R. 21231 3° du Code de la commande publique. L'accord cadre avec maximum est passé, notamment, en application des articles L21251 1°, R. 2162 1 à R. 21626, R. 216213 et R. 216214 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 75124000 Services administratifs récréatifs, culturels et religieux
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 18 bld de l'Hôtel de Ville
Ville : Tremblay En France
Code postal : 93290
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 55,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Avis
Motifs d'exclusion purement nationaux :
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Séjour séniors escapade à Saint Malo et sa région, avec transport
Description : Séjour séniors escapade à Saint Malo et sa région, avec transport
Identifiant interne : LOT 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 75124000 Services administratifs récréatifs, culturels et religieux
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Saint Malo
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Informations complémentaires : Le montant maximum annuel est de 20 000,00 euros HT. Chaque candidat est amené ç produire un dossier complet comprenant les pièces indiquées dans le règlement de la consultation permettant d'apprécier sa situation juridique, sa capacité économique et financière, ses références professionnelles et sa capacité techniques. Le détail des critères retenus pour le jugement des offres est également indiqué dans le règlement de la consultation.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : La qualité de la prestation
Description : La qualité de la prestation est évaluée selon les sous critères définis dans le règlement de la consultation
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Coût
Nom : Coût global du séjour
Description : Coût global du séjour calculé à partir du DQE et de la manière suivante : note du candidat = (prix le plus bas / prix du candidat) x pondération
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_CkdH6gSkcL
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://tremblay-en-france.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MAIRIE DE TREMBLAY EN FRANCE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : MAIRIE DE TREMBLAY EN FRANCE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Séjour séniors découverte du carnaval de Nice, avec transport
Description : Séjour séniors découverte du carnaval de Nice, avec transport
Identifiant interne : LOT 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 75124000 Services administratifs récréatifs, culturels et religieux
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Nice
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Informations complémentaires : Le montant maximum annuel est de 35 000,00 euros HT. Chaque candidat est amené ç produire un dossier complet comprenant les pièces indiquées dans le règlement de la consultation permettant d'apprécier sa situation juridique, sa capacité économique et financière, ses références professionnelles et sa capacité techniques. Le détail des critères retenus pour le jugement des offres est également indiqué dans le règlement de la consultation.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : La qualité de la prestation.
Description : La qualité de la prestation est évaluée selon les sous critères définis dans le règlement de la consultation.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Coût
Nom : Coût global du séjour
Description : Coût global du séjour calculé à partir du DQE et de la manière suivante : note du candidat = (prix le plus bas / prix du candidat) x pondération
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_CkdH6gSkcL
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://tremblay-en-france.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MAIRIE DE TREMBLAY EN FRANCE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : MAIRIE DE TREMBLAY EN FRANCE
Organisation qui reçoit les demandes de participation : MAIRIE DE TREMBLAY EN FRANCE
Organisation qui traite les offres : MAIRIE DE TREMBLAY EN FRANCE
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : MAIRIE DE TREMBLAY EN FRANCE
Numéro d'enregistrement : 21930073800271
Adresse postale : 18 Boulevard de l'Hotel de Ville
Ville : Tremblay en france
Code postal : 93290
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0149636993
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_CkdH6gSkcL
Profil de l'acheteur :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement : 13000686900015
Adresse postale : 7 rue Catherine Puig (niveau 206 rue de Paris)
Ville : Montreuil
Code postal : 93100
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0149202000
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : db8a2f3f-0543-4515-9d33-df0fce9a2385 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché - régime assoupli
Date d'envoi de l'avis : 27/10/2025 à 11:22
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 27/10/2025
