Organisation de séjours de vacances pendant les vacances d'été entre le 6 juillet et le 9 août 2026

Section I : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Communauté de communes Bassée Montois
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 20004025100023
Ville : Bray-sur-Seine
Code Postal : 77480
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien vers le profil d'acheteur : https://www.maximilien.fr
Identifiant interne de la consultation : 2500007
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : PELLETIER MAGALIE
Adresse mail du contact : [email protected]
Numéro de téléphone du contact : 0160677696
Section 3 : Procédure

Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Se reporter à l’article 6.1 du règlement de consultation
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Se reporter à l’article 6.1 du règlement de consultation
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Se reporter à l’article 6.1 du règlement de consultation
Technique d'achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 04 février 2026 17:00
Présentation des offres par catalogue électronique : interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Intercommunalité - Communauté de communes Bassée Montois
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : La présente consultation a pour objet l?organisation de séjours de vacances pour les enfants faisant partie de la Communauté de Communes Bassée Montois pendant les vacances d?été entre le 06 juillet et le 09 août 2026.
Code CPV principal
Descripteur principal : 55243000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : La présente consultation a pour objet l?organisation de séjours de vacances pour les enfants faisant partie de la Communauté de Communes Bassée Montois pendant les vacances d?été entre le 06 juillet et le 09 août 2026.
Lieu principal d'exécution du marché : FRANCE
La consultation comporte des tranches : non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 : Lots
Description du lot : Lot n°1 : Organisation de séjour de vacances pour les 12-17 ans d'une durée de 12 à 14 jours dont 12 jours sur place entre le 05 juillet et le 09 août 2026
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55243000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : euros
Lieu d'exécution du lot : France
Description du lot : Lot n°2 : Organisation de séjour de vacances pour les 07-12 ans d'une durée de 12 à 14 jours dont 12 jours sur place entre le 05 juillet et le 09 août 2026
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55243000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : euros
Lieu d'exécution du lot : France
Description du lot : Lot n°3 : Organisation de séjour de vacances pour les 06-10 ans d'une durée de 5 jours entre le 05 juillet et le 09 août 2026
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55243000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : euros
Lieu d'exécution du lot : France
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 05/01/2026