Organisation de séjours de classes de découverte pour les élèves de l'école Anatole France de Charenton-le-Pont Année 2026 "La Révolution industrielle en Angleterre dans le cadre du jumelage avec une école de Trowbridge autour de Bath

Avis de marché
Département(s) de publication : 94
Annonce n° 25-136607
Services

Section 1 - Identification de l'acheteur


Les périodes souhaitées (par ordre de préférence et hors vacances scolaires) sont :
Du 18 au 22 Mai 2026
Du 01 au 05 juin 2026
Du 08 au 12 juin 2026
2 classes (niveau CM2). Le nombre maximum d'enfants est de 50.
Transport : CAR / TRAIN
Situation géographique : Autours de Bath
Conditions d'hébergement :
Auberge de jeunesse adaptée à l'accueil de groupes scolaires. Bâtiment avec chambres de 4 /6 lits maximum comprenant les sanitaires complets de préférence dans les chambres ou à défaut à l'étage. Possibilité de bénéficier de salles de classes à part entière et d'une salle polyvalente.
Centre à proximité des lieux à visiter ou activités (moins d'1h de car).
Activités particulières pour les 2 classes (5 jours), avec intervenant :
- Activités en PSE
Refus des variantes.
Section 4 - Durée du marché ou délai
d'exécution
5 jours à compter de la notification du marché.
Section 5 - Conditions relative au marché
Modalités essentielles de financement et de paiement
et/ou références aux textes qui les réglementent :
Cf: Règlement de la Consultation
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la
candidature en complément de celles faites en français :
français
Section 6 - Justifications à produire quant
aux qualités et capacités du candidat
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur
public :
Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la
notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
Autres renseignements demandés : Inscription à un registre professionnel pertinent : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Photocopie de l'ampliation délivrant : pour les sociétés : la licence d'agents de voyages délivrée par la préfecture du département du lieu d'implantation du siège social ou en région Ile de France par la préfecture de région ;pour les associations: l'agrément de tourisme délivré par la Préfecture de région (pour l'Ile de France uniquement) ou bien les préfectures de départements Autres exigences économiques ou financières : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes : Photocopie de l'ampliation délivrant : pour les sociétés : la licence d'agents de voyages délivrée par la préfecture du département du lieu d'implantation du siège social ou en région Ile de France par la préfecture de région ; pour les associations: l'agrément de tourisme délivré par la Préfecture de région (pour l'Ile de France uniquement) ou bien les préfectures de départements
Section 7 - Critères d'attribution

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des
critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation
ou document descriptif)
Section 8 - Mode de passation du marché

Type de procédure : procédure adaptée
Section 10 - Conditions de délai



Section 11 - Autres renseignements

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir
adjudicateur / l'entité adjudicatrice :
PA2518
Renseignements complémentaires : Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/
Code NUTS : FR107
Modalités d'ouverture des offres :
Date: 03 févr. 2026
Lieu :Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : OUI
La date et les modalités d'ouverture sont indicatives.
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun, 43, rue du Général de Gaulle, BP 8630
77008 Melun
Tél : 0160566630 Fax : 0160566610Mel : [email protected]
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Melun, 43, rue du Général de Gaulle, BP 8630
77008 Melun
Tél : 0160566630 Fax : 0160566610Mel : [email protected]
Le marché comprend les 2 PSE suivantes : 1- Visite guidée de la Ville de Bristol ( culture industrielle, pont de Clifton, ancienne usine de textile )
2- Visite guidée de la Ville de Trowbridge ( principaux bâtiments industriels et jardins)
Après examen des offres, le pouvoir adjudicateur engagera des négociations avec les 3 candidats les mieux classés à l'issue d'une première analyse. Toutefois, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'attribuer l'accord-cadre sur la base des offres initiales, sans négociation
Section 14 - Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis à la publication : 11/12/2025