Groupement de commandes : Oui
Ville de Saint-Etienne
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Durée : 12 mois
Objet : Organisation de courts séjours à destination des agents de la Ville de Saint-Etienne et de Saint-Etienne Métropole dans le cadre des oeuvres sociales
Référence acheteur : 25PAO-826
Type de marché : Services
Procédure : Procédure adaptée ouverte
Technique d'achat : Accord-cadre
Lieu d'exécution : Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole, 42000 Saint-Etienne
Durée : 12 mois.
Description : Cette consultation est lancée par un groupement de commandes entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole. La procédure de passation est procédure adaptée ouverte soumise aux dispositions de l'article R2123-1 3° du Code de la commande publique. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande avec un maximum par lot par membre du groupement. Les accords-cadres seront conclus pour une période d'un an démarrant au 1er janvier 2026 (ou à la notification si postérieure) jusqu'au 31 décembre 2026 inclus. Les prestations sont réglées par des prix unitaires, révisables par ajustement. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Classification CPV : Principale : 98133000 services prestés par les organisations sociales
Forme de la procédure :
Prestation divisée en lots : Oui
Les variantes sont exigées : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant : Acheteur(s) habilité(s) à passer les bons de commande.
Valeur estimée hors TVA : 219 500,00 euros
01 : Prestations de courts séjours (week-end)
CPV : 63515000
Coût estimé hors TVA : 155 000,00 euros
Lieu d'exécution : Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole, 42000 Saint-Etienne
02 : Prestations sur une journée
CPV : 63500000
Coût estimé hors TVA : 45 000,00 euros
Lieu d'exécution : Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole, 42000 Saint-Etienne
03 : Sorties de ski sur une journée
CPV : 63500000
Coût estimé hors TVA : 19 500,00 euros
Lieu d'exécution : Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole, 42000 Saint-Etienne
Conditions de participation :
Formulaire DC1 : La liste des pièces de la candidature figure au Règlement de la consultation
Marché réservé : Non
Réduction du nombre de candidats : Non
La consultation comporte des tranches : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
Visite obligatoire : Non
Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- 60 % valeur technique de l'offre
- 40 % prix
Renseignements d'ordre administratifs : Questions à poser sur le profil acheteur
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Dépôt dématérialisé : Activé
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Remise des offres : 14/11/25 à 12h00 au plus tard.
Renseignements complémentaires : S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. Les candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le Règlement de la consultation.
Envoi à la publication le : 22/10/25
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du Service DUME.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur
http://www.saint-etienne.fr
