5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Classe de neige en France dans les Alpes, Jura ou Pyrénées
Description
:
Classe de neige en France dans les Alpes, Jura ou Pyrénées
Identifiant interne
:
Lot n°1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
55240000
Services de centres aérés et de centres de vacances
Options
:
Description des options
:
0
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
divers
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Saint-Denis
(
FR106
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/10/2026
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
0
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
70,000
Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre
:
70,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres
:
30/09/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
6
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
5
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours
:
https://www.telerecours.fr/
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Classe de mer char à voile et plages du débarquement
Description
:
Classe de mer char à voile et plages du débarquement
Identifiant interne
:
Lot n°2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
98341000
Services d'hébergement
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
55242000
Services de centres de vacances
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
63515000
Services de voyages
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
98341000
Services d'hébergement
Options
:
Description des options
:
0
5.1.2
Lieu d'exécution
Adresse postale
:
Divers
Ville
:
divers
Code postal
:
divers
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Saint-Denis
(
FR106
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/10/2026
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
0
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
75,000
Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre
:
75,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info.
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
30/09/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
6
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
5
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours
:
https://www.telerecours.fr/
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Ville de Sevran
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Classe équitation et Guédelon
Description
:
Classe équitation et Guédelon
Identifiant interne
:
Lot n°3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
55240000
Services de centres aérés et de centres de vacances
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
55242000
Services de centres de vacances
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
63515000
Services de voyages
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
98341000
Services d'hébergement
5.1.2
Lieu d'exécution
Adresse postale
:
divers
Ville
:
divers
Code postal
:
divers
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Saint-Denis
(
FR106
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/10/2026
Durée
:
12
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
90,000
Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre
:
90,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
30/09/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
6
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
5
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours
:
https://www.telerecours.fr/
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Ville de Sevran
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
Classe Volcans en Auvergne
Description
:
Classe Volcans en Auvergne
Identifiant interne
:
Lot n°4
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
55240000
Services de centres aérés et de centres de vacances
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
55242000
Services de centres de vacances
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
63515000
Services de voyages
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
98341000
Services d'hébergement
5.1.2
Lieu d'exécution
Adresse postale
:
divers
Ville
:
divers
Code postal
:
divers
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Saint-Denis
(
FR106
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/10/2026
Durée
:
12
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
180,000
Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre
:
180,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
30/09/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
6
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
5
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours
:
https://www.telerecours.fr/
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Ville de Sevran
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0005
Titre
:
Classe découverte de la Baie de Somme
Description
:
Classe découverte de la Baie de Somme
Identifiant interne
:
Lot n°5
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
55240000
Services de centres aérés et de centres de vacances
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
55242000
Services de centres de vacances
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
63515000
Services de voyages
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
98341000
Services d'hébergement
5.1.2
Lieu d'exécution
Adresse postale
:
Divers
Ville
:
Divers
Code postal
:
Divers
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Saint-Denis
(
FR106
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/10/2026
Durée
:
12
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
70,000
Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre
:
70,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
30/09/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
6
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
5
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours
:
https://www.telerecours.fr/
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Ville de Sevran
