Avis de marché
Département(s) de publication : 39, 21, 71, 70
Annonce n° 26-13657
Travaux
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Région Bourgogne Franche Comté
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 20005372600028
Ville : Besancon cedex
Code postal : 25031
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 39, 21, 71, 70
Section 2 - Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
https://marches.ternum-bfc.fr
Identifiant interne de la consultation : 2025-23T07-010344-001
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Céline CESSOT, instructrice marchés publics, Direction des achats Région BFC
Adresse mail du contact :
[email protected]
Numéro de téléphone du contact : +33 379133030
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation : - Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Conditions énoncés dans les documents de la consultation - Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Conditions énoncés dans les documents de la consultation - Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Conditions énoncés dans les documents de la consultation
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 06/03/2026 à 17:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Oui
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : (39) MOREY : Optimisation énergétique des installations de Chauffage-Ventilation-Plomberie-Sanitaire (CVPS) du Lycée Victor BERARD
Code CPV principal - Descripteur principal : 45331000
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : (39) MOREY : Optimisation énergétique des installations de Chauffage-Ventilation-Plomberie-Sanitaire (CVPS) du Lycée Victor BERARD
Lieu principal d'exécution du marché : morey
Durée du marché (en mois) : 12
La consultation comporte des tranches : Oui
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
-
Description du lot : Lot 01 : GTC (Gestion Technique Centralisée)
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 45331000
Lieu d'exécution du lot : morey -
Description du lot : Lot 02: Chauffage - ventilation - plomberie-sanitaire (CVPS) - travaux connexes
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 45331000
Lieu d'exécution du lot : morey -
Description du lot : Lot 03: Electricité
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 45311200
Lieu d'exécution du lot : morey
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Oui
Détail sur la visite (si oui) : Pour la visite, la personne à contacter est :
OLIVIER GARRABOS - Secrétaire Général - Agent-Comptable - Tél. : 03.84.34.17.00 -
[email protected] - La visite du site aura lieu le jeudi 26/02/2026 (10h00-12h00 et 13h30-15h30)
Autres informations complémentaires : La région Bourgogne-Franche-Comté, dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des dispositions des articles L2112-2 et R2111-4 du Code de la Commande Publique, en incluant une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique au titre de l'exécution des marchés des lots n°02 et 03.
Cette consultation comporte 3 variantes à l'initiative de l'acheteur à réponse obligatoire sous peine
d'irrégularité de l'offre.
- Variante 1 : elle concerne le lot 01 et porte sur « Découplage circuit SST ».
- Variante 2 : elle concerne le lot 01 et porte sur « Sondes ambiance filaires ».
- Variante 3 : elle concerne le lot 02 et porte sur « Découplage circuit SST ».
Cette consultation comporte une tranche ferme et 2 tranches optionnelles concernant le lot 02 uniquement,
à réponse obligatoire sous peine d'irrégularité de l'offre, définies comme suit :
- Tranche ferme : Remplacement de tout ou partie des systèmes de CVP et remplacement du système
de GTC - 12 mois
- Tranche optionnelle n°1 : elle concerne le lot 02 Chauffage - ventilation - plomberie-sanitaire (CVPS) -
travaux connexes, et porte sur le Cloisonnement de la SST B type boîte dans la boîte - Durée de réalisation : 1
mois - Délai d'affermissement : 12 mois à compter de la date de démarrage des prestations de la tranche ferme.
- Tranche optionnelle n°2 : elle concerne le lot 02 Chauffage - ventilation - plomberie-sanitaire (CVPS)
- travaux connexes, et porte sur les Escaliers et garde-corps métalliques SST B - Durée de réalisation : 1 mois
- Délai d'affermissement : 12 mois à compter de la date de démarrage des prestations de la tranche ferme.
Les travaux se dérouleront en site occupé et de manière continue durant chaque congé scolaire, y compris
juillet et août.
S'agissant de travaux en site occupé et maintenu en exploitation, les travaux ne seront pas réalisés en une seule
fois mais en plusieurs phases séparées de périodes d'occupation des locaux.
S'agissant de travaux en site occupé, une attention particulière devra être portée au mode opératoire
permettant de réduire à son strict minimum le temps d'arrêt des installations techniques.
La date prévisionnelle de démarrage de la période de préparation est prévue pour : 06/04/2026
La date prévisionnelle de démarrage des travaux est prévue pour : 30/04/2026
Préalable à la régularité de l'offre consiste à joindre les pièces ci-après :
- Attestation de visite dûment datée et co-signée par l'établissement et le candidat
- Attestation de compétence du personnel pour la réalisation de travaux relevant de la sous-section
4 pour le lot 02 ;
- Tableau des matériaux exigé à titre obligatoire pour les lots 01 et 02
- La DPGF dûment complétée
- La note méthodologique
Procédure Adaptée passé en application des articles L2123-1 et R2123-1-1° du Code de la Commande
Publique.
Est autorisée pour cette consultation, la remise des plis (candidature et offre) exclusivement PAR
VOIE ELECTRONIQUE en utilisant le « DUME Simplifié » sur le site
https://marches.ternum-bfc.fr. En
l'absence de DUME doivent être transmis DC1, DC2 et annexe à la candidature dûment remplies.
Les formats de fichiers rtf, docx, xlsx, slk, pdf, pptx, ppsx, dwg, dxf, jpg sont acceptés. Le candidat aura le choix de déposer son acte d'engagement signé électroniquement ou non. En revanche, il sera demandé à l'attributaire de le signer électroniquement.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 09/02/2026
