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481546-2025
481546-2025 - Mise en concurrence
France – Travaux de construction – Opération GALLIAS construction de 42 logements sur la commune de Saint-Benoît
OJ S 139/2025 23/07/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Marché de travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel : SEMAC (974)
Adresse électronique :
[email protected]
Forme juridique de l’acheteur : Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre : Opération GALLIAS construction de 42 logements sur la commune de Saint-Benoît
Description : Opération GALLIAS construction de 42 logements sur la commune de Saint-Benoît (La Réunion)
Identifiant de la procédure : 904c4c36-46cf-489a-bf85-1115d4705654
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville : Saint-Benoît
Code postal : 97470
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 14
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 14
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale :
Faillite :
Corruption :
Concordat :
Participation à une organisation criminelle :
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental :
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme :
Fraude :
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains :
Insolvabilité :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail :
Biens administrés par un liquidateur :
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure :
Motifs d’exclusion purement nationaux :
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché :
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché :
Coupable d’une faute professionnelle grave :
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social :
Paiement des cotisations de sécurité sociale :
État de cessation d’activités :
Paiement d’impôts et taxes :
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes :
5. Lot
5.1.
Lot : LOT-0007
Titre : MENUISERIES BOIS
Description : MENUISERIES BOIS
Identifiant interne : LOT-7
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Voir RC
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom : PRIX
Description : Montant de l'offre 60%
Critère:
Type: Qualité
Nom : VALEUR TECHINQUE
Description : Valeur technique 40%
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 29/08/2025 12:00:00 (UTC+4) Tbilisi, La Réunion
Date limite de validité de l’offre : 180 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Un accord de confidentialité est requis : non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Conjoint.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Organisation chargée des procédures de recours : TGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Informations relatives aux délais de recours : Cf. RDC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SEMAC (974)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SEMAC (974)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SEMAC (974)
Organisation qui traite les offres : SEMAC (974)
5.1.
Lot : LOT-0001
Titre : VRD / CLOTURES
Description : VRD / CLOTURES
Identifiant interne : LOT-1
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Voir RC
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom : PRIX
Description : Montant de l'offre 60%
Critère:
Type: Qualité
Nom : VALEUR TECHINQUE
Description : Valeur technique 40%
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 29/08/2025 12:00:00 (UTC+4) Tbilisi, La Réunion
Date limite de validité de l’offre : 180 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Un accord de confidentialité est requis : non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Conjoint.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Organisation chargée des procédures de recours : TGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Informations relatives aux délais de recours : Cf. RDC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SEMAC (974)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SEMAC (974)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SEMAC (974)
Organisation qui traite les offres : SEMAC (974)
5.1.
Lot : LOT-0002
Titre : GROS OEUVRE
Description : GROS OEUVRE
Identifiant interne : LOT-2
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Voir RC
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom : PRIX
Description : Montant de l'offre 60%
Critère:
Type: Qualité
Nom : VALEUR TECHINQUE
Description : Valeur technique 40%
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 29/08/2025 12:00:00 (UTC+4) Tbilisi, La Réunion
Date limite de validité de l’offre : 180 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Un accord de confidentialité est requis : non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Conjoint.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Organisation chargée des procédures de recours : TGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Informations relatives aux délais de recours : Cf. RDC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SEMAC (974)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SEMAC (974)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SEMAC (974)
Organisation qui traite les offres : SEMAC (974)
5.1.
Lot : LOT-0003
Titre : CHARPENTE / COUVERTURE / BARDAGE
Description : CHARPENTE / COUVERTURE / BARDAGE
Identifiant interne : LOT-3
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Voir RC
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom : PRIX
Description : Montant de l'offre 60%
Critère:
Type: Qualité
Nom : VALEUR TECHINQUE
Description : Valeur technique 40%
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 29/08/2025 12:00:00 (UTC+4) Tbilisi, La Réunion
Date limite de validité de l’offre : 180 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Un accord de confidentialité est requis : non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Conjoint.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Organisation chargée des procédures de recours : TGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Informations relatives aux délais de recours : Cf. RDC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SEMAC (974)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SEMAC (974)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SEMAC (974)
Organisation qui traite les offres : SEMAC (974)
5.1.
Lot : LOT-0004
Titre : ETANCHEITE
Description : ETANCHEITE
Identifiant interne : LOT-4
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Voir RC
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom : PRIX
Description : Montant de l'offre 60%
Critère:
Type: Qualité
Nom : VALEUR TECHINQUE
Description : Valeur technique 40%
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 29/08/2025 12:00:00 (UTC+4) Tbilisi, La Réunion
Date limite de validité de l’offre : 180 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Un accord de confidentialité est requis : non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Conjoint.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Organisation chargée des procédures de recours : TGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Informations relatives aux délais de recours : Cf. RDC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SEMAC (974)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SEMAC (974)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SEMAC (974)
Organisation qui traite les offres : SEMAC (974)
5.1.
Lot : LOT-0005
Titre : CLOISONS / FAUX PLAFONDS / ENCOFFREMENTS
Description : CLOISONS / FAUX PLAFONDS / ENCOFFREMENTS
Identifiant interne : LOT-5
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Voir RC
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom : PRIX
Description : Montant de l'offre 60%
Critère:
Type: Qualité
Nom : VALEUR TECHINQUE
Description : Valeur technique 40%
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 29/08/2025 12:00:00 (UTC+4) Tbilisi, La Réunion
Date limite de validité de l’offre : 180 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Un accord de confidentialité est requis : non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Conjoint.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Organisation chargée des procédures de recours : TGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Informations relatives aux délais de recours : Cf. RDC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SEMAC (974)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SEMAC (974)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SEMAC (974)
Organisation qui traite les offres : SEMAC (974)
5.1.
Lot : LOT-0006
Titre : MENUISERIES ALUMINIUM
Description : MENUISERIES ALUMINIUM
Identifiant interne : LOT-6
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Voir RC
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom : PRIX
Description : Montant de l'offre 60%
Critère:
Type: Qualité
Nom : VALEUR TECHINQUE
Description : Valeur technique 40%
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 29/08/2025 12:00:00 (UTC+4) Tbilisi, La Réunion
Date limite de validité de l’offre : 180 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Un accord de confidentialité est requis : non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Conjoint.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Organisation chargée des procédures de recours : TGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Informations relatives aux délais de recours : Cf. RDC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SEMAC (974)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SEMAC (974)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SEMAC (974)
Organisation qui traite les offres : SEMAC (974)
5.1.
Lot : LOT-0008
Titre : PLOMBERIE / SANITAIRE
Description : PLOMBERIE / SANITAIRE
Identifiant interne : LOT-8
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Voir RC
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom : PRIX
Description : Montant de l'offre 60%
Critère:
Type: Qualité
Nom : VALEUR TECHINQUE
Description : Valeur technique 40%
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 29/08/2025 12:00:00 (UTC+4) Tbilisi, La Réunion
Date limite de validité de l’offre : 180 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Un accord de confidentialité est requis : non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Conjoint.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Organisation chargée des procédures de recours : TGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Informations relatives aux délais de recours : Cf. RDC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SEMAC (974)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SEMAC (974)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SEMAC (974)
Organisation qui traite les offres : SEMAC (974)
5.1.
Lot : LOT-0009
Titre : EAU CHAUDE SOLAIRE
Description : EAU CHAUDE SOLAIRE
Identifiant interne : LOT-9
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Voir RC
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom : PRIX
Description : Montant de l'offre 60%
Critère:
Type: Qualité
Nom : VALEUR TECHINQUE
Description : Valeur technique 40%
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 29/08/2025 12:00:00 (UTC+4) Tbilisi, La Réunion
Date limite de validité de l’offre : 180 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Un accord de confidentialité est requis : non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Conjoint.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Organisation chargée des procédures de recours : TGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Informations relatives aux délais de recours : Cf. RDC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SEMAC (974)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SEMAC (974)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SEMAC (974)
Organisation qui traite les offres : SEMAC (974)
5.1.
Lot : LOT-0010
Titre : ELECTRICITE
Description : ELECTRICITE
Identifiant interne : LOT-10
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Voir RC
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom : PRIX
Description : Montant de l'offre 60%
Critère:
Type: Qualité
Nom : VALEUR TECHINQUE
Description : Valeur technique 40%
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 29/08/2025 12:00:00 (UTC+4) Tbilisi, La Réunion
Date limite de validité de l’offre : 180 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Un accord de confidentialité est requis : non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Conjoint.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Organisation chargée des procédures de recours : TGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Informations relatives aux délais de recours : Cf. RDC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SEMAC (974)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SEMAC (974)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SEMAC (974)
Organisation qui traite les offres : SEMAC (974)
5.1.
Lot : LOT-0011
Titre : BASSE TENSION
Description : BASSE TENSION
Identifiant interne : LOT-11
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Voir RC
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom : PRIX
Description : Montant de l'offre 60%
Critère:
Type: Qualité
Nom : VALEUR TECHINQUE
Description : Valeur technique 40%
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 29/08/2025 12:00:00 (UTC+4) Tbilisi, La Réunion
Date limite de validité de l’offre : 180 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Un accord de confidentialité est requis : non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Conjoint.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Organisation chargée des procédures de recours : TGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Informations relatives aux délais de recours : Cf. RDC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SEMAC (974)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SEMAC (974)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SEMAC (974)
Organisation qui traite les offres : SEMAC (974)
5.1.
Lot : LOT-0012
Titre : PEINTURE / SOL SOUPLE
Description : PEINTURE / SOL SOUPLE
Identifiant interne : LOT-12
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Voir RC
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom : PRIX
Description : Montant de l'offre 60%
Critère:
Type: Qualité
Nom : VALEUR TECHINQUE
Description : Valeur technique 40%
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 29/08/2025 12:00:00 (UTC+4) Tbilisi, La Réunion
Date limite de validité de l’offre : 180 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Un accord de confidentialité est requis : non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Conjoint.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Organisation chargée des procédures de recours : TGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Informations relatives aux délais de recours : Cf. RDC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SEMAC (974)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SEMAC (974)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SEMAC (974)
Organisation qui traite les offres : SEMAC (974)
5.1.
Lot : LOT-0013
Titre : REVETEMENT SOLS DURS / FAIENCE
Description : REVETEMENT SOLS DURS / FAIENCE
Identifiant interne : LOT-13
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Voir RC
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom : PRIX
Description : Montant de l'offre 60%
Critère:
Type: Qualité
Nom : VALEUR TECHINQUE
Description : Valeur technique 40%
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 29/08/2025 12:00:00 (UTC+4) Tbilisi, La Réunion
Date limite de validité de l’offre : 180 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Un accord de confidentialité est requis : non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Conjoint.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Organisation chargée des procédures de recours : TGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Informations relatives aux délais de recours : Cf. RDC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SEMAC (974)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SEMAC (974)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SEMAC (974)
Organisation qui traite les offres : SEMAC (974)
5.1.
Lot : LOT-0014
Titre : ESPACES VERTS
Description : ESPACES VERTS
Identifiant interne : LOT-14
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Voir RC
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom : PRIX
Description : Montant de l'offre 60%
Critère:
Type: Qualité
Nom : VALEUR TECHINQUE
Description : Valeur technique 40%
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 29/08/2025 12:00:00 (UTC+4) Tbilisi, La Réunion
Date limite de validité de l’offre : 180 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Un accord de confidentialité est requis : non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Conjoint.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Organisation chargée des procédures de recours : TGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Informations relatives aux délais de recours : Cf. RDC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SEMAC (974)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SEMAC (974)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SEMAC (974)
Organisation qui traite les offres : SEMAC (974)
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel : SEMAC (974)
Numéro d’enregistrement : 38057245300039
Adresse postale : 16b Résidence le Manchy Rue Leconte de Lisle
Ville : Saint-Benoît
Code postal : 97470
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 262975656
Télécopieur : +33 262975657
Adresse internet : https://www.marches-securises.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marches-securises.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0003
Nom officiel : TGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Numéro d’enregistrement : 17974111100027
Adresse postale : 5 AVENUE ANDRE MALRAUX
Ville : SAINTE-CLOTILDE
Code postal : 97495
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 262402345
Adresse internet : http://www.justice.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 9e7f5748-b543-4112-bbfd-861a677cf0a9 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis : 16
Date d’envoi de l’avis : 22/07/2025 16:33:38 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 481546-2025
Numéro de publication au JO S : 139/2025
Date de publication : 23/07/2025
