Communauté d'Agglomération de la Rochelle, M. Jean-François Fountaine, Président, 6 rue Saint-Michel, CS 41287, Service commande publique, 17086 La Rochelle - 02, Tél. : 05 46 30 35 01, mèl :
[email protected], web :
http://www.agglo-larochelle.fr, SIRET 24170043400020
Groupement de commandes : Non
Principale(s) activité(s) de l'entité adjudicatrice : Services de chemin de fer urbains, de tramway ou d'autobus ;
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Durée : 24 mois
Objet : Opération de relevé des compteurs des abonnes de la Régie Communautaire des Eaux Hélo
Référence acheteur : 2025.FCS.PROD.0236
Type de marché : Services
Procédure : Procédure adaptée ouverte
Technique d'achat : Accord-cadre
Lieu d'exécution : Communauté d'Agglomération de la Rochelle, 17000 La Rochelle
Durée : 24 mois.
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Sa durée initiale est de 24 mois reconductible une fois pour 12 mois.
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Le montant maximum de l'accord cadre est fixé à 300 000 euros HT pour la période initiale et 120 000 euros HT pour la période de reconduction.
Entité adjudicatrice.
Classification CPV : Principale : 65500000 - Services de lecture de compteurs
Forme de la procédure :
Prestation divisée en lots : Non
Les variantes sont exigées : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant : Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande.
Conditions de participation :
- Formulaire DC1 : Formulaire DC1
- Formulaire DC2 : Formulaire DC2
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
- Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Marché réservé : Non
Réduction du nombre de candidats : Non
La consultation comporte des tranches : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
Visite obligatoire : Non
Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Renseignements d'ordre administratifs : Service Commande Publique, Tél. : 05 46 30 63 32
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Dépôt dématérialisé : Activé
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Remise des offres : 16/01/26 à 17h00 au plus tard.
Envoi à la publication le : 15/12/25
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur
https://www.agglo-larochelle.fr/marches-publics