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329895-2025
329895-2025 - Mise en concurrence
France – Services archéologiques – Opération de fouilles archéologiques préventives sur le site de l'ilot chauffour à Valence (26)
OJ S 98/2025 22/05/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel : EPORA
Adresse électronique :
[email protected]
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre : Opération de fouilles archéologiques préventives sur le site de l'ilot chauffour à Valence (26)
Description : Le présent marché a pour objet des opérations de fouilles archéologiques préventives selon un arrêté n° 2025-427 sur le site de l'ilot Chaufour à Valence (26)
Identifiant de la procédure : 342b4129-12bd-4d77-8b75-0417079d9016
Identifiant interne : 2025-KN-26E104-Archeo
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351914 Services archéologiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71351914 Services archéologiques
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale : 5 rue Jonchère
Ville : Valence
Code postal : 26000
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires : Le dossier peut uniquement être téléchargé sur www.epora.fr ou sur www.marches-publics.info Les plis doivent obligatoirement être remis par voie électronique sur www.marches-publics.info ou www.epora.fr. Les copies de sauvegarde sont à déposer au siège de l'Epora à Saint étienne
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot : LOT-0000
Titre : Opération de fouilles archéologiques préventives sur le site de l'ilot chauffour à Valence (26)
Description : Le présent marché a pour objet des opérations de fouilles archéologiques préventives selon un arrêté n° 2025-427 sur le site de l'ilot Chaufour à Valence (26)
Identifiant interne : S-PF-1651729
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351914 Services archéologiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71351914 Services archéologiques
Options :
Description des options : Dans les trois ans à compter de la notification du présent marché public, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recourir à la procédure sans publicité préalable et sans mise en concurrence pour un marché public concernant des prestations similaires (conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique) dont les particularités techniques sont définies au C.C.T.P. du présent marché public. Le marché comporte une tranche ferme et trois tranches optionnelles identifiées comme suit : - Tranche ferme : Réalisation de fouilles archéologiques sur l'ensemble du périmètre - Tranche optionnelle 1 : Découverte de vestiges immobiliers nécessitant une dépose - Tranche optionnelle 2 : Découverte de structures complexes - Tranche optionnelle 3 : Découverte de sépulture
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale : 5 rue Jonchère
Ville : Valence
Code postal : 26000
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 01/11/2025
Durée : 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1651729
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1651729
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/07/2025 00:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre : 182 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/07/2025 00:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu : Dans les locaux de l'épore 2 avenue gruner 42000 Saint etienne
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Se reporter à l'adresse du Greffe du Tribunal Administratif de Lyon
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 7698B51A-D57B-5543-388C73036DCF2BB2
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel : EPORA
Numéro d’enregistrement : 2224
Adresse postale : 2 avenue Grüner Cs 32902
Ville : Saint-Etienne
Code postal : 42029
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Point de contact : HILAIRE Florence
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0477474750
Télécopieur : 0477474798
Adresse internet : http://www.epora.fr
Profil de l’acheteur : http://www.epora.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 7698B55D-C014-113B-8E9B510662BC023D
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon - France
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Adresse internet : http://lyon.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : dc46c242-971c-4a84-a30a-05ec70e6c3c9 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis : 16
Date d’envoi de l’avis : 21/05/2025 11:52:44 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 329895-2025
Numéro de publication au JO S : 98/2025
Date de publication : 22/05/2025
