Avis de marché
Département(s) de publication : 71
Annonce n° 26-63027
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Mâconnais Beaujolais Agglomération
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 20007030800016
Ville : Mâcon
Code postal : 71000
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 71
Section 2 - Communication
Lien direct aux documents de la consultation :
https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/692504?orgAcronyme=x6v
Identifiant interne de la consultation : MAPA_2026_PLANS
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Jean-Patrick Courtois
Adresse mail du contact :
[email protected]
Numéro de téléphone du contact : +33 385210175
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation : - Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Références similaires des trois dernières années - Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Chiffre d'affaires des trois dernières années
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 30/07/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Service patrimoine
Critères d'attribution : Critères énoncés dans les documents de la consultation
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Mission de relevés, mise à jour et réalisation de plans des bâtiments
Code CPV principal - Descripteur principal : 71240000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Missions de relevés, mise à jour et réalisation de plans des bâtiments
Lieu principal d'exécution du marché : (71) Saône-et-Loire
Durée du marché (en mois) : 36
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti : Non
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis à la publication : 25/06/2026
