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393652-2026 - Mise en concurrence
393652-2026.
393652-2026 - Mise en concurrence
France - Services d'architecture, d'ingénierie et de planification - Mission de maîtrise d'oeuvre pour une restructuration lourde de la résidence de VERGIGNY - Le Grand Pont 89600
OJ S 109/2026 09/06/2026.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: BATIGERE HABITATS SOLIDAIRES
Adresse électronique:
[email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: Mission de maîtrise d'oeuvre pour une restructuration lourde de la résidence de VERGIGNY - Le Grand Pont 89600
Description: Consultation pour une mission de maîtrise d'oeuvre visant la restructuration lourde d'un bâtiment existant avec autonomisation des chambres des 2 étages inférieurs et ajout de sanitaires individuels sur les chambres des 2 étages supérieurs. Les compétences nécessaires incluent un architecte inscrit à l'ordre des architectes, des BET (Structure, TCE dont Fluides, Génie climatique, Courants fort et faible, second oeuvre) et un économiste de la construction
Identifiant de la procédure: b160ae4d-3e2d-46cc-b031-a02b2e964a6e
Identifiant interne: 2026.39.
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Nomenclature complémentaire (cpv): 71335000 Études techniques
2.1.4.Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0000
Titre: Mission de maîtrise d'oeuvre pour une restructuration lourde de la résidence de VERGIGNY - Le Grand Pont 89600
Description: Consultation pour une mission de maîtrise d'oeuvre visant la restructuration lourde d'un bâtiment existant avec autonomisation des chambres des 2 étages inférieurs et ajout de sanitaires individuels sur les chambres des 2 étages supérieurs. Les compétences nécessaires incluent un architecte inscrit à l'ordre des architectes, des BET (Structure, TCE dont Fluides, Génie climatique, Courants fort et faible, second oeuvre) et un économiste de la construction
Identifiant interne: S-PA-1832345.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Nomenclature complémentaire (cpv): 71335000 Études techniques
Options:
Description des options: Le contrat comprend des tranches optionnelles. Tranche optionnelle 1 : Apd Tranche optionnelle 2 : Pro - Dce - Act Tranche optionnelle 3 : Visa - Det - Aor
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 03/08/2026.
Durée: 9 Mois
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité et pertinence du mémoire technique
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 50
Critère:
Type: Coût
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 50
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1832345.
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1832345.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 29/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 5 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 29/06/2026 12:30:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d'enregistrement: 831F3879-9D6B-D5AB-5FA4EAF60B8756CA
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.ORG-0002.
Nom officiel: BATIGERE HABITATS SOLIDAIRES
Numéro d'enregistrement: 76542.
Adresse postale: 89, rue de Tocqueville
Ville: Paris
Code postal: 75017.
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: le Directeur Général
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0387711111.
Adresse internet: http://www.batigere.fr
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.ORG-0003.
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement: 831F389A-F9E9-6F61-C1ABE7B9F8BE7B03.
Adresse postale: 29-45 Avenue de la Porte de Clichy
Ville: Paris
Code postal: 75017.
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0144325151.
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.ORG-0004.
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement: 831F38D7-F46C-905F-0CED084190F05E0E
Adresse postale: 29-45 Avenue de la Porte de Clichy
Ville: Paris
Code postal: 75017.
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0144325151.
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 2222f145-9bc6-48f9-be92-63e972c6655b - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 08/06/2026 12:10:27 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 393652-2026.
Numéro de publication au JO S: 109/2026.
Date de publication: 09/06/2026
